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INSTRUCTION N° 562/ARM/DGA/DO/UM_COE relative aux missions et organisation de l’unité de management Coelacanthe de la direction des opérations.

Article publié le 11 février 2019

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; unité de management Coelacanthe. INSTRUCTION N° 562/ARM/DGA/DO/UM_COE relative aux missions et organisation de l’unité de management Coelacanthe de la direction des opérations.   Du 9 octobre 2018 NOR A R M A 1 8 5 2 1 3 5 J Références : a) Décret n° 2009-1180 du 5 […]

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DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT direction des opérations ; unité de management Coelacanthe.

INSTRUCTION N° 562/ARM/DGA/DO/UM_COE relative aux missions et organisation de l’unité de management Coelacanthe de la direction des opérations.

 

Du 9 octobre 2018

NOR A R M A 1 8 5 2 1 3 5 J


Références :

a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 ; texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009 ; BOEM 110.4.2, 700.1.1) modifié.

b) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010 ; BOEM 110.4.2, 700.1.1) modifié.

c) Arrêté du 20 août 2015 (JO n° 204 du 4 septembre 2015, texte n° 13 ; signalé au BOC 40/2015 ; BOEM 170.1.1).

d) Instruction n° 560/ARM/DGA/DO/SDAQ/GO du 15 janvier 2018 (BOC n° 05 du 8 février 2018, texte 5 ; BOEM 700.2.2.2).

e) Décision interministérielle DEF/700022605/CD/SF de 2001 (n.i. BO).

f) Décision n° DGA0117D 034342 DGA/DO du 21 novembre 2017 (n.i. BO).

Texte abrogé :

Instruction n° 562/ARM/DGA/DO/UM_COE du 24 juillet 2017 (BOC n° 36 du 31 août 2017, texte 4 ; BOEM 700.2.2.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 700.2.2.2

Référence de publication : BOC n° 2 du 10 janvier 2019, texte 2.

Instruction au format pdf: https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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