Affichage »« Droits »« Paypal »« Galette »«
Ancien site Association de défense des droits des militaires
-->

INSTRUCTION N° 652/ARM/CEMAA/CAB relative aux représentants de catégories et commissions participatives locales de l’armée de l’air.

Article publié le 23 février 2019

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : cabinet. INSTRUCTION N° 652/ARM/CEMAA/CAB relative aux représentants de catégories et commissions participatives locales de l’armée de l’air.   Du 28 août 2018 NOR A R M L 1 8 5 1 8 5 3 J Références : Arrêté du 11 août 2016 (JO n° 192 du 19 août 2016, texte […]

Vous êtes adhérent ou abonné à nos archives ?
Accédez immédiatement à cet article archivé, en vous identifiant ci-dessous :
Vous n'avez pas encore de compte ? Cliquez sur ce lien.

CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : cabinet.

INSTRUCTION N° 652/ARM/CEMAA/CAB relative aux représentants de catégories et commissions participatives locales de l’armée de l’air.

 

Du 28 août 2018

NOR A R M L 1 8 5 1 8 5 3 J


Références :

Arrêté du 11 août 2016 (JO n° 192 du 19 août 2016, texte n° 13 ; signalé au BOC 40/2016 ; BOEM 200.7).

Instruction n° 3394/DEF/SGA/DRH-MD/SDFM du 23 septembre 2016 (BOC n° 58 du 29 décembre 2016, texte 1 ; BOEM 200.2).

Textes abrogés :

Instruction n° 384/DEF/CEMAA/CAB du 19 avril 2017 (BOC n° 24 du 8 juin 2017, texte 14 ; BOEM 610.4).

Circulaire n° 2108/DEF/EMAA/1/PERS/ADM du 30 novembre 1990 (BOC, p. 4495 ; BOEM 610.4).

Note n° 2297/DEF/EMAA/BORH/CDP/SCP du 16 octobre 2002 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 610.4

Référence de publication : BOC n° 3 du 17 janvier 2019, texte 8.

Instruction au format pdf: https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

Les commentaires sont fermés.