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CIRCULAIRE N° 527753/ARM/DRH-AT/DRHF/BLDAF/SLM relative à l’admission dans les classes du premier cycle de l’enseignement secondaire au lycée militaire d’Autun pour l’année scolaire 2019-2020.

Article publié le 26 février 2019

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : département « ressources humaines – formation » ; bureau « lycées de la défense et appui à la formation » ; section « lycées militaires ». CIRCULAIRE N° 527753/ARM/DRH-AT/DRHF/BLDAF/SLM relative à l’admission dans les classes du premier cycle de l’enseignement secondaire au lycée militaire d’Autun pour l’année scolaire […]

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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : département « ressources humaines – formation » ; bureau « lycées de la défense et appui à la formation » ; section « lycées militaires ».

CIRCULAIRE N° 527753/ARM/DRH-AT/DRHF/BLDAF/SLM relative à l’admission dans les classes du premier cycle de l’enseignement secondaire au lycée militaire d’Autun pour l’année scolaire 2019-2020.

 

Du 7 décembre 2018

NOR A R M T 1 8 5 2 2 8 4 C


Références :

Code de l’éducation, article R425-1 et suivants.

Arrêté du 21 mars 2006 (n.i. BOC ; JO n° 73 du 26 mars 2006, texte n° 5 ; JO/107/2006 ; BOEM 621.2, 642.1.2.1) modifié.

Instruction n° 1524/DEF/EMAT/EP/L du 30 novembre 1983 (BOC, p. 7310 ; BOEM 620.2.1) modifiée.

Pièce(s) Jointe(s) :

Huit annexes et deux appendices.

Texte abrogé :

Circulaire n° 521477/ARM/RH-AT/F/MF/LM du 29 novembre 2017 (BOC n° 3 du 25 janvier 2018, texte 10).

Référence de publication : BOC n° 4 du 24 janvier 2019, texte 30.

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