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INSTRUCTION N° 513/ARM/RH-AT/PEMS/CS relative à l’indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.

Article publié le 24 mars 2019

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau pilotage des effectifs et de la masse salariale. INSTRUCTION N° 513/ARM/RH-AT/PEMS/CS relative à l’indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.   Du 27 novembre 2018 NOR A R M T 1 8 5 2 3 9 1 J Références : Décret n° 90-338 du 13 […]

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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau pilotage des effectifs et de la masse salariale.

INSTRUCTION N° 513/ARM/RH-AT/PEMS/CS relative à l’indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.

 

Du 27 novembre 2018

NOR A R M T 1 8 5 2 3 9 1 J


Références :

Décret n° 90-338 du 13 avril 1990 (BOC, p. 1352 ; BOEM 420-0.6) modifié.

Instruction n° 954/ARM/RH-AT/PRH/SOFF du 20 octobre 2017 (BOC n° 47 du 16 novembre 2017, texte 4 ; BOEM 641.1).

Instruction n° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 12 décembre 2018 (BOC n° 43 du 20 décembre 2018, texte 3 ; BOEM 420-0.1.1, 430-0.1.1, 430-0.2.1).

Pièce(s) Jointe(s) :

Trois annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 513/ARM/RH-AT/PEMS/JC du 14 décembre 2017 (BOC n° 05 du 8 février 2018, texte 7 ; BOEM 420-0.6).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 420-0.6

Référence de publication : BOC n° 5 du 31 janvier 2019, texte 15.

Instruction au format pdf: https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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