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INSTRUCTION N° 10.1/ARM/CEMM relative au fonctionnement du conseil permanent de la sécurité de la plongée humaine dans la marine.

Article publié le 30 mars 2019

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : INSTRUCTION N° 10.1/ARM/CEMM relative au fonctionnement du conseil permanent de la sécurité de la plongée humaine dans la marine. Du 14 novembre 2018 NOR A R M B 1 8 5 2 4 1 0 J Référence(s) :Décision N° 1359/ARM/CEMM du 31 juillet 2018 portant création du conseil permanent de […]

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LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE :

INSTRUCTION N° 10.1/ARM/CEMM relative au fonctionnement du conseil permanent de la sécurité de la plongée humaine dans la marine.

Du 14 novembre 2018


NOR A R M B 1 8 5 2 4 1 0 J

Référence(s) :Décision N° 1359/ARM/CEMM du 31 juillet 2018 portant création du conseil permanent de la sécurité de la plongée humaine.

Classement dans l’édition méthodique :BOEM  112.7.

Référence de publication :BOC n°5 du 31/1/2019

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