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CIRCULAIRE N° 7779/ARM/BOG concernant l’avancement aux grades d’officier général en 2020.

Article publié le 3 avril 2019

CABINET DE LA MINISTRE :bureau des officiers généraux CIRCULAIRE N° 7779/ARM/BOG concernant l’avancement aux grades d’officier général en 2020. Du 07 décembre 2018 NOR A R M F 1 8 5 2 1 7 5 C Référence(s) : Loi n° 2018-607 du 13 juillet 2018 notamment l’article 13. (n.i. BO ; JO n° 161 du 14 juillet […]

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CABINET DE LA MINISTRE :bureau des officiers généraux

CIRCULAIRE N° 7779/ARM/BOG concernant l’avancement aux grades d’officier général en 2020.

Du 07 décembre 2018

NOR A R M F 1 8 5 2 1 7 5 C

Référence(s) :

Loi n° 2018-607 du 13 juillet 2018 notamment l’article 13. (n.i. BO ; JO n° 161 du 14 juillet 2018, texte n° 1) ;

Décret N° 76-1001 du 05 novembre 1976 portant statut particulier du corps des officiers du cadre spécial de l’armée de terre.

Décret N° 2014-1455 du 05 décembre 2014 portant statut particulier du corps des officiers logisticiens des essences.Pièce(s) jointe(s) :    Huit annexes et quinze appendices.

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire N° 512/ARM/BOG du 24 janvier 2018 concernant l’avancement aux grades d’officier général en 2019.

Référence de publication :BOC n°5 du 31/1/2019

circulaire au format pdf: https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

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