INSTRUCTION N° 500305/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPSI/BRMRI/SREG relative aux attributions, à l’organisation et au fonctionnement du centre d’expertise des techniques de l’infrastructure de la défense.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE :service de la stratégie ; sous-direction du pilotage de la stratégie infrastructure ; bureau de la réglementation et de la maîtrise des risques infrastructure ; section réglementation

.
NOR A R M S 1 9 5 0 0 2 3 J

Référence(s) :

Code du 30 mars 2019 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019)

Décret N° 2009-1179 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l’organisation du secrétariat général pour l’administration du ministère de la défense.

Arrêté du 22 juin 2007 portant désignation des personnes n’appartenant pas à l’administration centrale signataires des marchés publics et des accords-cadres au ministère de la défense.

Arrêté du 01 octobre 2007 définissant les modalités relatives à la protection contre la foudre des installations nucléaires de base secrètes et des installations de mise en oeuvre et de maintenance associées aux systèmes nucléaires militaires.

Arrêté du 14 janvier 2012 portant organisation du service d’infrastructure de la défense.

Instruction N° 501034/DEF/SGA/DCSID/SDEP du 18 février 2011 relative à l’organisation, aux attributions et au fonctionnement des établissements du service d’infrastructure de la défense.

Instruction N° 500186/DEF/SGA/SID du 18 janvier 2017 relative à l’organisation de la prévention des risques professionnels en matière de santé et de sécurité au travail au profit du personnel civil et du personnel militaire du service d’infrastructure de la défense.

Circulaire N° 507141/DEF/SGA/DCSID/SDEP/BRQP du 22 juin 2007 relative à la composition et aux attributions de la commission supérieure interarmées des infrastructures de tir.

Pièce(s) jointe(s) :    Deux annexes.

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction N° 500682/DEF/SGA/DCSID du 13 février 2012 relative aux attributions, à l’organisation et au fonctionnement du centre d’expertise des techniques de l’infrastructure de la défense.

Classement dans l’édition méthodique :BOEM  404.1.1.2.

Référence de publication :BOC n°6 du 07/2/2019

Instruction au format pdf: https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

Partager sur facebook
Partager sur twitter
Partager sur linkedin

À lire également