Affichage »« Droits »« Paypal »« Galette »«
Ancien site Association de défense des droits des militaires
-->

INSTRUCTION N° 697/ARM/CAB/SDBC/DDH relative à l’application des dispositions de l’arrêté du 31 décembre 2014 relatif à la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil portant l’inscription « Moyen-Orient ».

Article publié le 14 avril 2019

CABINET DE LA MINISTRE :sous-direction des bureaux des cabinets ; département des distinctions honorifiques INSTRUCTION N° 697/ARM/CAB/SDBC/DDH relative à l’application des dispositions de l’arrêté du 31 décembre 2014 relatif à la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil portant l’inscription « Moyen-Orient ». Du 31 janvier 2019 NOR A R M F 1 9 5 0 0 […]

Vous êtes adhérent ou abonné à nos archives ?
Accédez immédiatement à cet article archivé, en vous identifiant ci-dessous :
Vous n'avez pas encore de compte ? Cliquez sur ce lien.

CABINET DE LA MINISTRE :sous-direction des bureaux des cabinets ; département des distinctions honorifiques

INSTRUCTION N° 697/ARM/CAB/SDBC/DDH relative à l’application des dispositions de l’arrêté du 31 décembre 2014 relatif à la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil portant l’inscription « Moyen-Orient ».

Du 31 janvier 2019
NOR A R M F 1 9 5 0 0 9 0 J

Les commentaires sont fermés.