CIRCULAIRE N° 0-1484-2019/ARM/DPMM/FORM relative à l’admission dans un parcours marine nationale/maistrance – défense, d’étudiants en brevet de technicien supérieur dans le cadre d’un partenariat entre un lycée civil de Brest et le Lycée naval de Brest pour l’année scolaire 2019-2020

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE :sous-direction « études et politique des ressources humaines » ; bureau des écoles et de la formation

Référence(s) :

a) Code du 31 mars 2019 de l’éducation. (Dernière modification le 1er janvier 2019).

b) Arrêté du 19 juillet 2017 portant expérimentation relative à l’ouverture au sein des lycées de la défense de sections de technicien supérieur préparant au brevet de technicien supérieur.

c) Décision du 26 juin 2018 (ni BO ; JO n°147 du 28 juin 2018, texte 13).

d) Protocole de partenariat n° 0-21171-2017 du 20 juillet 2017 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) :    Quatre annexes et deux appendices.

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 0-5601-2018/ARM/DPMM/FORM du 16 février 2018 (n.i. BO).

Référence de publication :BOC n°6 du 07/2/2019

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