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INSTRUCTION 501246/ARM/RH-AT/BPEMS/CS relative à l’attribution de l’indemnité pour services en campagne au sein de l’armée de terre.

Article publié le 7 mai 2019

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMEE DE TERRE :bureau pilotage des effectifs et de la masse salariale

INSTRUCTION 501246/ARM/RH-AT/BPEMS/CS relative à l’attribution de l’indemnité pour services en campagne au sein de l’armée de terre.

Du 31 janvier 2019
NOR A R M T 1 9 5 2 7 2 0 J

Décret N° 2009-545 du 14 mai 2009 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires du personnel militaire.
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Instruction N° 101000/ARM/CAB du 24 décembre 2018 relative à la politique de lutte informatique et défensive du ministère des armées.

Décision n° 006814/DEF/CC4/NP du 4 mai 2017 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) :    Une annexe.

Référence de publication :BOC n°10 du 05/4/2019

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