Affichage »« Droits »« Paypal »« Galette »«
Ancien site Association de défense des droits des militaires
-->

INSTRUCTION relative au contenu des contrats opérationnels de la capacité de renfort pour les interventions à bord des navires.

Article publié le 11 mai 2019

MINISTÈRE DES ARMÉES :état-major de la marine MINISTÈRE DE L’INTÉRIEUR :direction générale de la sécurité civile et de la gestion de crises INSTRUCTION relative au contenu des contrats opérationnels de la capacité de renfort pour les interventions à bord des navires. Du 06 novembre 2018 NOR A R M B 1 9 5 2 8 5 8 […]

Vous êtes adhérent ou abonné à nos archives ?
Accédez immédiatement à cet article archivé, en vous identifiant ci-dessous :
Vous n'avez pas encore de compte ? Cliquez sur ce lien.
MINISTÈRE DES ARMÉES :état-major de la marine

MINISTÈRE DE L’INTÉRIEUR :direction générale de la sécurité civile et de la gestion de crises

INSTRUCTION relative au contenu des contrats opérationnels de la capacité de renfort pour les interventions à bord des navires.

Du 06 novembre 2018
NOR A R M B 1 9 5 2 8 5 8 J

Référence(s) :Décret N° 2016-1475 du 02 novembre 2016 portant création de la capacité nationale de renfort pour les interventions à bord des navires.

INSTRUCTION du premier ministre n° SG Mer n° 47 du 19 février 2018 (n.i. BO ; NOR PRMM 1805348J)

Pièce(s) jointe(s) :    Huit annexes.

Classement dans l’édition méthodique :BOEM  140.4.

Référence de publication :BOC n°10 du 05/4/2019

 

Les commentaires sont fermés.