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INSTRUCTION N° 105/ARM/DRH-AA/SDEP-HP/BPE relative aux conditions d’indemnisation de la plongée en scaphandre dans l’armée de l’air.

Article publié le 2 juillet 2019

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR :sous direction « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels » ; bureau « politique de l’emploi ». INSTRUCTION N° 105/ARM/DRH-AA/SDEP-HP/BPE relative aux conditions d’indemnisation de la plongée en scaphandre dans l’armée de l’air. Du 30 avril 2019 NOR A R M L 1 9 […]

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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR :sous direction « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels » ; bureau « politique de l’emploi ».

INSTRUCTION N° 105/ARM/DRH-AA/SDEP-HP/BPE relative aux conditions d’indemnisation de la plongée en scaphandre dans l’armée de l’air.

Du 30 avril 2019
NOR A R M L 1 9 5 3 9 9 4 J

Référence(s) :

Décret N° 48-1366 du 27 août 1948 déterminant les indemnités diverses susceptibles d’être payées au titre de la solde aux militaires des armées de terre, de mer et de l’air.

Instruction N° 498/EMAA/LEG du 09 septembre 1969 relative à l’exécution, la constatation et l’homologation des services sous-marins ou subaquatiques commandés accomplis par les personnels militaires de l’armée de l’air.

Instruction N° 30404/DEF/DPC/CRG/2 du 03 mars 1976 relative aux indemnités pour travaux dangereux, pénibles, insalubres ou salissants.

Instruction N° 2350/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF du 12 septembre 2018 relative au recrutement et à la formation des sous-officiers qualifiés sauveteurs plongeurs héliportés.

Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 20 avril 2017 relative aux normes médicales d’aptitude applicables au personnel militaire de l’armée de l’air et à la définition des standards d’aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant

.Instruction N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD du 16 avril 2019 relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause.

Pièce(s) jointe(s) :    Une annexe.

Texte(s) abrogé(s) :

Instruction N° 105/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 29 avril 2013 relative aux conditions d’indemnisation de la plongée en scaphandre dans l’armée de l’air.

Classement dans l’édition méthodique :BOEM  421.2.2.

Référence de publication :BOC n°87 du 05/6/2019

Instruction au format pdf: https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf
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