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CIRCULAIRE N°500895/ARM/SSA/DGRH/CHANC/RES relative aux travaux d’avancement pour 2019 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées.

Article publié le 25 août 2019

DÉPARTEMENT DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES :bureau chancellerie – section « réserves » CIRCULAIRE N°500895/ARM/SSA/DGRH/CHANC/RES relative aux travaux d’avancement pour 2019 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées. Du 01 février 2019 NOR A R M E 1 9 5 3 4 7 8 C […]

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DÉPARTEMENT DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES :bureau chancellerie – section « réserves »

CIRCULAIRE N°500895/ARM/SSA/DGRH/CHANC/RES relative aux travaux d’avancement pour 2019 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées.

Du 01 février 2019
NOR A R M E 1 9 5 3 4 7 8 C

Référence(s) :

Code du 11 juin 2019 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019)

Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement.

Décret N° 2008-933 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des praticiens des armées.

Décret N° 2008-955 du 12 septembre 2008 relatif aux volontariats militaires.

Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation.

Instruction N° 6429/DEF/DCSSA/RH/MINOC/1 du 13 mars 2001 relative à la hiérarchie, au recrutement dans les corps, à l’avancement de grade des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, ainsi qu’à l’avancement de grade des sous-officiers féminins du service de santé des armées.

Instruction N° 3076/DEF/DCSSA/RH/GRM/PAT du 27 avril 2013 relative aux volontaires militaires servant au titre du service de santé des armées.

Instruction N° 515916/DEF/DCSSA/RH/RES du 18 juillet 2016 relative à l’organisation et au fonctionnement de la réserve militaire du service de santé des armées.

Instruction N° 3667/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP du 13 février 2018 relative à l’avancement des officiers et à l’évaluation de leur potentiel.

Pièce(s) jointe(s) :    trois annexes

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire N° 503407/ARM/DCSSA/CH-RH du 14 mars 2018 relative aux travaux d’avancement pour 2018 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées.

Référence de publication :BOC n°86 du 04/6/2019

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