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INSTRUCTION N° 521458/ARM/SSA/DGRH relative à l’organisation, aux attributions et au fonctionnement du département de gestion des ressources humaines.

Article publié le 19 juin 2019

DÉPARTEMENT DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES :Cellule « appui au commandement » INSTRUCTION N° 521458/ARM/SSA/DGRH relative à l’organisation, aux attributions et au fonctionnement du département de gestion des ressources humaines. Du 12 décembre 2018 NOR A R M E 1 9 5 3 9 6 3 J Référence(s) : Code du 11 juin […]

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DÉPARTEMENT DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES :Cellule « appui au commandement »

INSTRUCTION N° 521458/ARM/SSA/DGRH relative à l’organisation, aux attributions et au fonctionnement du département de gestion des ressources humaines.

Du 12 décembre 2018
NOR A R M E 1 9 5 3 9 6 3 J

Référence(s) :

Code du 11 juin 2019 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019)

Arrêté du 11 juillet 2018 portant organisation du service de santé des armées.

Classement dans l’édition méthodique :BOEM  510-0.

Référence de publication :BOC n°85 du 03/6/2019

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