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CIRCULAIRE N° 3831/ARM/DGA/DRH/SDGS/OAC relative à la notation 2019 des officiers des corps de l’armement.

Article publié le 18 juin 2019

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT :direction des ressources humaines ; sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation CIRCULAIRE N° 3831/ARM/DGA/DRH/SDGS/OAC relative à la notation 2019 des officiers des corps de l’armement. Du 25 février 2019 NOR A R M A 1 9 5 3 7 9 3 C Référence(s) : Code de la défense, notamment ses […]

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DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT :direction des ressources humaines ; sous-direction de la gestion statutaire et de la réglementation

CIRCULAIRE N° 3831/ARM/DGA/DRH/SDGS/OAC relative à la notation 2019 des officiers des corps de l’armement.

Du 25 février 2019
NOR A R M A 1 9 5 3 7 9 3 C

Référence(s) :

Code de la défense, notamment ses articles L4135-1, R4125-1 à R4125-14 et R4135-1 à R4135-8.

Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation.Pièce(s) jointe(s) :    Cinq annexes.

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire N° 2974/ARM/DGA/DRH/SDGS/OAC du 06 février 2018 relative à la notation 2018 des officiers des corps de l’armement.

Référence de publication :BOC n°85 du 03/6/2019

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