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ARRÊTÉ N° 2454/ARM/DCSCA/SD_DIEJ/BREG relatif à la création du foyer des forces françaises au Tchad dénommé « le Kosséi ».

Article publié le 25 décembre 2019

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : Sous-direction « droits individuels et études juridiques » ; bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 2454/ARM/DCSCA/SD_DIEJ/BREG relatif à la création du foyer des forces françaises au Tchad dénommé « le Kosséi ». Du 01 juillet 2019 NOR A R M E 1 9 5 3 […]

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DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : Sous-direction « droits individuels et études juridiques » ; bureau « réglementation générale ».

ARRÊTÉ N° 2454/ARM/DCSCA/SD_DIEJ/BREG relatif à la création du foyer des forces françaises au Tchad dénommé « le Kosséi ».

Du 01 juillet 2019

NOR A R M E 1 9 5 3 0 8 9 A

ARRETE au formar pdf: https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/06/article_4620-1-1.pdf

Source: BOC N°109 du 3 juillet 2019

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