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Attributions, organisation et fonctionnement de la direction centrale du service des essences des armées et des organismes placés sous l’autorité d’emploi du commandement.

Article publié le 15 novembre 2010

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES. INSTRUCTION N° 4885/DEF/DCSEA/CAB relative aux attributions, à l’organisation et au fonctionnement de la direction centrale du service des essences des armées et des organismes placés sous l’autorité d’emploi du commandement. Du 13 octobre 2010 NOR D E F E 1 0 5 2 4 2 3 J […]

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DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES.

INSTRUCTION N° 4885/DEF/DCSEA/CAB relative aux attributions, à l’organisation et au fonctionnement de la direction centrale du service des essences des armées et des organismes placés sous l’autorité d’emploi du commandement.

Du 13 octobre 2010

NOR D E F E 1 0 5 2 4 2 3 J

Référence :

Arrêté du 14 septembre 2010 (JO n° 219 du 21 septembre 2010, texte n° 14 ; signalé au BOC45/2010. ; BOEM 110.3.1.4, 610.1.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 610.1.1

Référence de publication : BOC N°48 du 10 novembre 2010, texte 1.

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