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Formation individuelle de spécialité des officiers de carrière, sous contrat ou de réserve du domaine de spécialité « sciences humaines ».

Article publié le 30 décembre 2010

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des métiers et des formations associées ». INSTRUCTION N° 997/DEF/RH-AT/PMF/DS relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière, sous contrat ou de réserve du domaine de spécialité « sciences humaines ». Du 10 décembre 2010 NOR D E F T […]

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DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des métiers et des formations associées ».

INSTRUCTION N° 997/DEF/RH-AT/PMF/DS relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière, sous contrat ou de réserve du domaine de spécialité « sciences humaines ».

Du 10 décembre 2010

NOR D E F T 1 0 5 2 7 9 3 J

Références :

Instruction n° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 (BOC N° 8 du 13 février 2009,texte 4. ; BOEM 770.1.1).

Instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009 (BOC N° 34 du 11 septembre2009, texte 11. ; BOEM 763.1).

Instruction n° 2222/DEF/RH-AT/PMF/DS du 3 septembre 2010 (BOC N° 41 du 8 octobre2010, texte 8. ; BOEM 341.4.1.1, 763.2.22.1).

Texte abrogé :

Instruction n° 997/DEF/EMAT/PRH/DS – n° 966/DEF/EMAT/ORH/CRH du 24 novembre2005 (BOC, 2005, p. 8531. ; BOEM 341.4.1.1, 763.2.22.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 341.4.1.1, 763.2.22.2

Référence de publication : BOC N°54 du 23 décembre 2010, texte 11.

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