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Marine nationale: tenue du journal de bord.

Article publié le 31 décembre 2010

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ». INSTRUCTION N° 60/DEF/EMM/ROJ relative à la tenue du journal de bord. Du 3 décembre 2010 NOR D E F B 1 0 5 2 7 4 7 J Références : a) Code de la défense – Partie réglementaire, II. b) Instruction n° […]

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