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Armée de l’air: Fourniture et emploi des timbres officiels.

Article publié le 31 décembre 2010

DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L’AIR : sous-direction « administration générale » ;bureau « organisation ». INSTRUCTION N° 1618/DEF/DCCA/AG/ORG relative à la fourniture et à l’emploi des timbres officiels. Du 22 décembre 2005 NOR D E F L 0 5 5 3 5 7 4 J Référence : Instruction n° 14935/DEF/DAG du 17 août 1988 […]

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DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L’AIR : sous-direction « administration générale » ;bureau « organisation ».

INSTRUCTION N° 1618/DEF/DCCA/AG/ORG relative à la fourniture et à l’emploi des timbres officiels.

Du 22 décembre 2005

NOR D E F L 0 5 5 3 5 7 4 J

Référence :

Instruction n° 14935/DEF/DAG du 17 août 1988 (BOC, p. 4235. ; BOEM 120-0.3.5).

Texte abrogé :

Instruction n° 1618/DEF/EMAA/BORH/LA/ADM du 15 janvier 1999 (BOC, p. 1107. ;BOEM 120-0.5.3) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 120-0.5.3

Référence de publication : BOC N°54 du 23 décembre 2010, texte 14.

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