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Les débats parlementaires :

» Mission d’information. Suivi des blessés : présentation du rapport de la mission d’information (16 Sep 2019)

Suivi des blessés : présentation du rapport de la mission d’information Le mardi 17 septembre 2019 à 18h00, la commission de la défense nationale et des forces armées examine le rapport d’information sur le suivi des blessés (Anissa Kheder et Laurence Trastour-Isnart, rapporteures). L’audition sera diffusée sur le portail vidéo de l’Assemblée nationale. Source: Assemblée […]

» Sûreté des installations nucléaires face aux actes de terrorisme (15 Sep 2019)

Question écrite n° 10230 de M. Roland Courteau (Aude – SOCR) publiée dans le JO Sénat du 02/05/2019 – page 2343 M. Roland Courteau expose à M. le ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire, que l’autorité de sûreté nucléaire (ASN) est aujourd’hui chargée de la sûreté des installations nucléaires, ce qui inclut les aléas […]

» L’intérieur, la justice et les armées devant la commission d’enquête du Sénat sur la souveraineté numérique : quelle est la stratégie numérique du Gouvernement ? (05 Sep 2019)

Mercredi 4 septembre 2019 Lors de l’audition des ministres de l’intérieur, de la justice et des armées, la commission d’enquête a insisté sur les réponses à apporter aux »risques soulevés par cette révolution numérique, qui vont de la vulnérabilité à la dépendance«  selon son président Franck Montaugé. Au-delà des opportunités offertes par le numérique, les nombreux défis ont été pointés […]

» Modalités de calcul du remboursement des frais de repas des fonctionnaires en formation (28 Août 2019)

Question écrite n° 08735 de Mme Agnès Canayer (Seine-Maritime – Les Républicains)publiée dans le JO Sénat du 07/02/2019 – page 636 Mme Agnès Canayer attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de l’action et des comptes publics, sur les modalités de calcul du remboursement des frais de repas des fonctionnaires effectuant une formation. En […]

» Conducteurs non assurés (27 Août 2019)

Question écrite n° 10289 de M. Jean-Raymond Hugonet (Essonne – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 09/05/2019 – page 2487 M. Jean-Raymond Hugonet attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur au sujet de l’augmentation du nombre de conducteurs non assurés. Selon des statistiques publiées par le fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages […]

» Utilité ressentie d’un dépôt de plainte (26 Août 2019)

Question écrite n° 08714 de M. Jean-Noël Guérini (Bouches-du-Rhône – RDSE) publiée dans le JO Sénat du 07/02/2019 – page 649 M. Jean-Noël Guérini appelle l’attention de M. le ministre de l’intérieur sur la perception des victimes d’infractions quant à leur dépôt de plainte. En effet, les enquêtes « Cadre de vie et sécurité », menées par […]

» Facturation des frais d’indemnisation des forces de l’ordre intervenant sur les événements festifs et sportifs (15 Août 2019)

Question écrite n° 08886 de M. Michel Vaspart (Côtes-d’Armor – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 14/02/2019 – page 778 M. Michel Vaspart attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur sur la facturation des frais d’indemnisation des forces de l’ordre intervenant sur les événements festifs et sportifs. D’après l’article L. 211-11 du code de […]

» Programme « disrupt 2019 » de la gendarmerie (14 Août 2019)

Question écrite n° 09436 de Mme Isabelle Raimond-Pavero (Indre-et-Loire – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 14/03/2019 – page 1359 Mme Isabelle Raimond-Pavero attire l’attention de Mme la secrétaire d’État, auprès de la ministre des armées, sur le programme « disrupt 2019 » de la gendarmerie, qui a été présenté par le conseil scientifique de […]

» Situation des personnes détenues durant la période de canicule (13 Août 2019)

Question écrite n° 11275 de Mme Laurence Cohen (Val-de-Marne – CRCE) publiée dans le JO Sénat du 04/07/2019 – page 3472 Mme Laurence Cohen interroge Mme la garde des sceaux, ministre de la justice sur la situation des personnes détenues en cette période de canicule. La canicule qui pèse sur le pays depuis le début de la […]

» Traitement des données liées aux personnes en soins psychiatriques sans consentement (12 Août 2019)

Question écrite n° 11498 de Mme Marie-Pierre Monier (Drôme – SOCR) publiée dans le JO Sénat du 11/07/2019 – page 3669 Mme Marie-Pierre Monier attire l’attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur l’article 2 du décret n° 2019-412 du 6 mai 2019 autorisant les traitements de données à caractère personnel relatifs au […]

» Audition du général Bruno Maigret, commandant des forces aériennes stratégiques. (02 Août 2019)

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 12 juin 2019 Séance de 10 heures Compte rendu n° 43 Présidence de M. Jean-Jacques Bridey, président — Audition du général Bruno Maigret, commandant des forces aériennes stratégiques. La séance est ouverte à dix heures cinq. M. le président Jean-Jacques Bridey. Mes chers collègues, nous recevons ce matin le général […]

» Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d’état-major de l’armée de terre 2 (01 Août 2019)

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 5 juin 2019 Séance de 16 heures 40 Compte rendu n° 41 Présidence de M. Jean-Jacques Bridey, président — Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d’état-major de l’armée de terre 2 La séance est ouverte à seize heures quarante. M. le président Jean-Jacques Bridey. Avant de commencer cette audition, je voudrais dire […]

» Audition de l’amiral Bernard-Antoine Morio de l’Isle, commandant des forces sous-marines et de la force océanique stratégique (ALFOST) (31 Juil 2019)

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 5 juin 2019 Séance de 09 heures 30 Compte rendu n° 40 Présidence de M. Jean-Jacques Bridey, président — Audition de l’amiral Bernard-Antoine Morio de l’Isle, commandant des forces sous-marines et de la force océanique stratégique (ALFOST) La séance est ouverte à neuf heures trente-cinq. M. le président Jean-Jacques Bridey. Mes […]

» Audition de M. Eric Trappier, président-directeur général de Dassault Aviation (29 Juil 2019)

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 22 mai 2019 Séance de 16 heures 40 Compte rendu n° 38 Présidence de M. Jean-Jacques Bridey, président — Audition de M. Eric Trappier, président-directeur général de Dassault Aviation La séance est ouverte à seize heures quarante. M. le président Jean-Jacques Bridey. Je remercie M. Éric Trappier, président-directeur général de Dassault Aviation, d’avoir […]

» Audition de M. Louis Gautier, sur la défense européenne (28 Juil 2019)

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 22 mai 2019 Séance de 09 heures 30 Compte rendu n° 37 Présidence de M. Jean-Jacques Bridey, président — Audition de M. Louis Gautier, sur la défense européenne La séance est ouverte à neuf heures trente. M. le président Jean-Jacques Bridey. Nous reprenons nos débats sur l’Europe de la défense. […]

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