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Les débats parlementaires :

» Audition de l’amiral Bernard-Antoine Morio de l’Isle, commandant des forces sous-marines et de la force océanique stratégique (ALFOST) (31 Juil 2019)

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 5 juin 2019 Séance de 09 heures 30 Compte rendu n° 40 Présidence de M. Jean-Jacques Bridey, président — Audition de l’amiral Bernard-Antoine Morio de l’Isle, commandant des forces sous-marines et de la force océanique stratégique (ALFOST) La séance est ouverte à neuf heures trente-cinq. M. le président Jean-Jacques Bridey. Mes […]

» Audition de M. Eric Trappier, président-directeur général de Dassault Aviation (29 Juil 2019)

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 22 mai 2019 Séance de 16 heures 40 Compte rendu n° 38 Présidence de M. Jean-Jacques Bridey, président — Audition de M. Eric Trappier, président-directeur général de Dassault Aviation La séance est ouverte à seize heures quarante. M. le président Jean-Jacques Bridey. Je remercie M. Éric Trappier, président-directeur général de Dassault Aviation, d’avoir […]

» Audition de M. Louis Gautier, sur la défense européenne (28 Juil 2019)

Commission de la défense nationale et des forces armées Mercredi 22 mai 2019 Séance de 09 heures 30 Compte rendu n° 37 Présidence de M. Jean-Jacques Bridey, président — Audition de M. Louis Gautier, sur la défense européenne La séance est ouverte à neuf heures trente. M. le président Jean-Jacques Bridey. Nous reprenons nos débats sur l’Europe de la défense. […]

» Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique relatif à leur coopération dans le domaine de la mobilité terrestre (n° 1825) (27 Juil 2019)

Commission de la défense nationale et des forces armées Mardi 21 mai 2019 Séance de 17 heures Compte rendu n° 36 Présidence de M. Jean-Jacques Bridey, président — Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume […]

» Résidences dédiées aux femmes victimes de violences (27 Juil 2019)

Question écrite n° 04860 de M. Pierre Laurent (Paris – CRCE) publiée dans le JO Sénat du 03/05/2018 – page 2129 Rappelle la question 02894 M. Pierre Laurent rappelle à Mme la secrétaire d’État, auprès du Premier ministre, chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes les termes de sa question n°02894 posée le 25/01/2018 sous le […]

» Situation des veuves d’anciens combattants d’Afrique du nord (26 Juil 2019)

Question écrite n° 10755 de M. Antoine Lefèvre (Aisne – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 06/06/2019 – page 2921 M. Antoine Lefèvre attire l’attention de M. le ministre de l’économie et des finances sur la situation des veuves d’anciens combattants d’Afrique du nord engagés entre 1952 et 1962 durant la guerre d’Algérie et les […]

» Demande d’allocation de reconnaissance de supplétifs (26 Juil 2019)

Question écrite n° 10214 de M. Roland Courteau (Aude – SOCR) publiée dans le JO Sénat du 02/05/2019 – page 2326 M. Roland Courteau attire l’attention de Mme la secrétaire d’État, auprès de la ministre des armées sur les difficultés rencontrées par un certain nombre de supplétifs de statut civil de droit commun entre le 4 février […]

» Violences faites aux femmes (25 Juil 2019)

Question écrite n° 10769 de M. Martial Bourquin (Doubs – SOCR) publiée dans le JO Sénat du 13/06/2019 – page 3035 M. Martial Bourquin attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur concernant les violences faites aux femmes et les mesures envisagées par le Gouvernement. Depuis le 1er janvier 2019, l’association « nous toutes » a enregistré cinquante-sept décès […]

» Attribution de la carte du combattant pour ceux ayant servi en Indochine après 1954 (25 Juil 2019)

Question écrite n° 10417 de M. Arnaud de Belenet (Seine-et-Marne – LaREM) publiée dans le JO Sénat du 16/05/2019 – page 2571 M. Arnaud de Belenet attire l’attention de Mme la secrétaire d’État, auprès de la ministre des armées, sur l’attribution de la carte ainsi que du statut du combattant pour ceux ayant servi en Indochine après […]

» Mesures à prendre suite aux refus d’appliquer la loi en matière de contrats d’obsèques (24 Juil 2019)

Question écrite n° 10407 de M. Jean-Pierre Sueur (Loiret – SOCR) publiée dans le JO Sénat du 16/05/2019 – page 2574 M. Jean-Pierre Sueur prend acte de la réponse apportée par M. le ministre de l’économie et des finances à sa question écrite n° 08553 (réponse publiée le 25 avril 2019, p. 2 256) relative au contrôle […]

» Suppression des réductions des tarifs de train des titulaires d’une pension militaire d’invalidité (23 Juil 2019)

Question écrite n° 10940 de M. Alain Joyandet (Haute-Saône – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 20/06/2019 – page 3148 M. Alain Joyandet attire l’attention de Mme la ministre des armées sur les réductions des tarifs de la SNCF dont bénéficiaient jusqu’à présent les titulaires d’une pension militaire d’invalidité égale ou supérieure à 25 %. […]

» Possibilité pour les victimes de violences sexuelles de réaliser des prélèvements sans dépôt de plainte préalable (21 Juil 2019)

Question écrite n° 07887 de Mme Martine Filleul (Nord – SOCR) publiée dans le JO Sénat du 29/11/2018 – page 5967 Mme Martine Filleul attire l’attention de Mme la secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations, sur la nécessité de prévoir pour […]

» Avenir de la coopération franco-britannique en matière de sécurité et de défense (20 Juil 2019)

Question écrite n° 08045 de M. Christian Cambon (Val-de-Marne – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 06/12/2018 – page 6117 M. Christian Cambon attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, sur le traité de coopération de Lancaster House unissant la France et le Royaume Uni. À […]

» Suppression des tarifs spéciaux pour les pensionnés militaires (20 Juil 2019)

Question écrite n° 11070 de Mme Françoise Gatel (Ille-et-Vilaine – UC) publiée dans le JO Sénat du 27/06/2019 – page 3303 Mme Françoise Gatel attire l’attention de Mme la ministre des armées au sujet des tarifs spéciaux en faveur des pensionnés militaires, supprimés à la suite de l’ordonnance n° 2018-1135 du 12 décembre 2018. Cette ordonnance annule […]

» Devenir du site de l’hôpital d’instruction des armées du Val-de-Grâce (19 Juil 2019)

Question écrite n° 08795 de Mme Catherine Dumas (Paris – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 07/02/2019 – page 639 Mme Catherine Dumas appelle l’attention de Mme la ministre des armées sur le devenir du site de l’hôpital d’instruction des armées du Val-de-Grâce. Elle rappelle que le site de cet hôpital militaire installé depuis 1624 […]

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