Ancien site Association de défense des droits des militaires

Revue de presse :

» INFORMATION OU DESINFORMATION : LA COMMISSION DES RECOURS DES MILITAIRES VUE PAR LA GENDARMERIE, COMMENTAIRES ET CRITIQUES (Par Me Elodie MAUMONT, avocat associé) (13 Juin 2019)

Il y a quelques jours, un document de 4 pages portant titre « La commission des recours des militaires (CRM) » nous a été transmis. Si nous pouvons saluer le caractère pédagogique du document quant aux modalités pratiques de saisine de la commission et aux informations générales qui y figurent, en revanche notre sens critique a été attiré par […]

» A lire sur Le portail des sous-marins (11 Juin 2019)

A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Un 10e anniversaire émouvant pour la Préparation Militaire Marine de Morlaix Publié le : 9 juin 2019 Les 20 stagiaires, promotion 2018-2019, de la Préparation Militaire Marine de Morlaix, qui fêtait son 10e anniversaire, ont reçu, samedi 8 […]

» A lire sur Le portail des sous-marins (11 Juin 2019)

A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Un 10e anniversaire émouvant pour la Préparation Militaire Marine de Morlaix Publié le : 9 juin 2019 Les 20 stagiaires, promotion 2018-2019, de la Préparation Militaire Marine de Morlaix, qui fêtait son 10e anniversaire, ont reçu, samedi 8 […]

» A lire sur Le portail des sous-marins (10 Juin 2019)

A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Le sous-marin nucléaire d’attaque Suffren à un mois de sa sortie du hall de construction Publié le : 8 juin 2019 Le compte à rebours a commencé en vue de la mise à l’eau du premier des six […]

» MILITAIRES : SANCTION DISCIPLINAIRE ET RETRAIT D’UNE DECISION ACCORDANT UNE DEMISSION AVEC BENEFICE D’UNE PENSION AFFERENTE AU GRADE SUPERIEUR (PAGS) : QUAND LA MACHINE ADMINISTRATIVE S’AFFOLE ………. LA JURIDICTION ADMINISTRATIVE SANCTIONNE (Par Me Elodie MAUMONT, avocat associé) (10 Juin 2019)

Face à l’encombrement des juridictions administratives, la longueur des procédures et l’étape obligatoire du Recours administratif préalable et obligatoire devant la Commission des recours des militaires dont l’utilité demeure très discutée, – et même critiquée nous concernant -, nous nous rappelons ainsi qu’à nos clients, en gage parfois de réconfort, que patience et persévérance sont mères […]

» TEMPS DE TRAVAIL ET REMUNERATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES DES SAPEURS POMPIERS PROFESSIONNELS (Par Me Elodie MAUMONT, Avocat associé) (08 Juin 2019)

Temps de travail et rémunération des heures supplémentaires des sapeurs pompiers : le SDIS de Meurthe-et-Moselle condamné par le tribunal administratif de Nançy, la directive 2003/88 CE du 4 novembre 2003 de nouveau évoquée Par Me Elodie MAUMONT, Avocat associé Annoncée dans la Lettre de la justice administrative numéro 57 d’avril 2019, cette décision concerne […]

» A lire sur Le portail des sous-marins (07 Juin 2019)

A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Une frégate australienne bloquée en cale sèche depuis 2 ans par manque de personnel Publié le : 6 juin 2019 Une des frégates de la marine australienne, récemment modernisée, est bloquée en cale sèche depuis 2017 parce la […]

» ASAF: SÉLECTION DE MAI 2019 (07 Juin 2019)

SÉLECTION DE MAI 2019 BRÈVES   Site www.asafrance.fr : 154 921 connexions ont été enregistrées au cours du mois de mai. . Revue Le prochain numéro de la revue ENGAGEMENT est en cours d’impression. Il sera disponible à partir du 15 juin. . Hors-série ASAF 2019. Le 8e hors-série de l’ASAF est consacré cette année à « La France dans la Guerre froide » (200 pages). […]

» TEMPS DE TRAVAIL DES POLICIERS ET GENDARMES : LA FRANCE EST ELLE EN CONFORMITE AVEC LA DIRECTIVE EUROPEENNE? (Par Soufïa HENNI, Avocat collaborateur et Aïda MOUMNI, Avocat associé) (06 Juin 2019)

Dans un article du 20 juillet 2018 concernant le temps de travail des gendarmes et des policiers, nous évoquions la question préjudicielle transmise par le Conseil d’Etat à la Cour de justice de l’Union européenne afin de savoir « si les dispositions de ces articles (du décret n° 2017-109 du 30 janvier 2017 modifiant le décret n° […]

» A lire sur Le portail des sous-marins (05 Juin 2019)

A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Pont-l’Abbé : cérémonie de la préparation militaire marine de Quimper Publié le : 3 juin 2019 Dix-huit lycéens originaires de toute la Cornouaille ont été diplômés et récompensés après leurs huit mois de préparation militaire marine, samedi 1er juin […]

» A lire sur Le portail des sous-marins (05 Juin 2019)

A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Le BSAM Seine se jette dans l’Amazone Publié le : 4 juin 2019 La Seine poursuit son déploiement de longue durée et se « jette » dans le fleuve Amazone. Cette navigation hors du commun a permis de tester les […]

» A lire sur Le portail des sous-marins (05 Juin 2019)

A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. La frégate de surveillance le Floréal de retour à La Réunion Publié le : 5 juin 2019 Après plus d’un mois de mission dans l’Océan Indien, marquée par 4 saisies importantes de drogues, le Floréal rentre à la […]

» A lire sur Le portail des sous-marins (02 Juin 2019)

A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. Le deuxième porte-avions chinois pourrait avoir effectué des essais de décollage et d’appontage Publié le : 2 juin 2019 Selon les médias, le deuxième porte-avions chinois est rentré au chantier naval le 31 mai après avoir achevé son […]

» A lire sur Le portail des sous-marins (02 Juin 2019)

A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. A bord du porte-avions Charles-de-Gaulle : « C’est de la diplomatie navale au service d’un message politique » Publié le : 2 juin 2019 On a beau l’avoir vu dans d’autres cadres, à Norfolk, aux États-Unis où il paraissait si petit […]

» A lire sur Le portail des sous-marins (31 Mai 2019)

A lire sur Le portail des sous-marins Cet email ne s’affiche pas correctement ? Voir cette Infolettre dans votre navigateur. La Marine française saisit une demi-tonne d’héroïne dans l’océan Indien Publié le : 30 mai 2019 La Marine française opérant au profit de la Task Force 150, chargée de la lutte contre les trafics dans l’océan Indien, a […]

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