Ancien site Association de défense des droits des militaires

A.C.V.G. :

» Le soutien aux anciens combattants et à la politique de mémoire (14 Nov 2019)

La ministre des armées et la secrétaire d’État auprès de la ministre des armées ont présenté une communication portant sur le soutien aux anciens combattants et à la politique de mémoire. En ce qui concerne la mémoire, l’année 2019 a été consacrée aux commémorations du 75ème anniversaire de la Libération du territoire, en hommage aux […]

» Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation. ANNEXE N°7. Rapporteur spécial : M. JEAN-PAUL DUFRÈGNE Député (13 Nov 2019)

RAPPORT FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DES FINANCES, DE L’ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE SUR LE PROJET DE loi de finances pour 2020 (n° 2272), PAR M. JOËL GIRAUD, Rapporteur Général Député —— ANNEXE N° 7 ANCIENS COMBATTANTS, MÉMOIRE ET LIENS AVEC LA NATION Rapporteur spécial : M. JEAN-PAUL DUFRÈGNE Député ____ Lire […]

» Arrêté du 14 octobre 2019 portant approbation de la dissolution du groupement d’intérêt public « Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale » et nomination du liquidateur (30 Oct 2019)

Arrêté du 14 octobre 2019 portant approbation de la dissolution du groupement d’intérêt public « Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale » et nomination du liquidateur Source: JORF n°0243 du 18 octobre 2019 texte n° 4

» Avenir de l’ONACVG (26 Oct 2019)

. Question N° 22496 de M. Jean-Paul Dufrègne (Gauche démocrate et républicaine – Allier ) Question publiée au JO le : 27/08/2019 page : 7602 Réponse publiée au JO le : 15/10/2019 page : 8781 Texte de la question M. Jean-Paul Dufrègne appelle l’attention de Mme la ministre des armées sur les conséquences d’une baisse des moyens alloués à l’Office national des anciens combattants […]

» Avenir de l’office national des anciens combattants et de ses services départementaux (24 Oct 2019)

Question écrite n° 12390 de Mme Nicole Bonnefoy (Charente – SOCR) publiée dans le JO Sénat du 26/09/2019 – page 4861 Rappelle la question 10845 Mme Nicole Bonnefoy rappelle à Mme la secrétaire d’État, auprès de la ministre des armées les termes de sa question n°10845 posée le 13/06/2019 sous le titre :  » Avenir de l’office national […]

» Question parlementaire n°19 642. Opération Sentinelle – Titre de reconnaissance de la Nation (23 Oct 2019)

. Lire la question et sa réponse au format pdf:

» Rapport d’information Suivi des blessés – N° 2247 (09 Oct 2019)

Rapport d’information de la commission de la défense déposé en application de l’article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d’une mission d’information sur le suivi des blessés. (Mmes Anissa Khedher et Laurence Trastour-Isnart) Document

» Arrêté du 21 août 2019 portant désignation des autorités habilitées à signer les marchés passés par l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre  (05 Sep 2019)

Arrêté du 21 août 2019 portant désignation des autorités habilitées à signer les marchés passés par l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre  Source: JORF n°0201 du 30 août 2019 texte n° 5

» Décret du 21 août 2019 portant nomination de la directrice générale de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre – Mme PEAUCELLE-DELELIS (Véronique)  (02 Sep 2019)

Décret du 21 août 2019 portant nomination de la directrice générale de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre – Mme PEAUCELLE-DELELIS (Véronique)  Source: JORF n°0194 du 22 août 2019 texte n° 52

» Arrêté du 21 août 2019 portant nomination d’une directrice de projet (Office national des anciens combattants et victimes de guerre) (02 Sep 2019)

Arrêté du 21 août 2019 portant nomination d’une directrice de projet (Office national des anciens combattants et victimes de guerre) Source: JORF n°0195 du 23 août 2019 texte n° 75

» Arrêté du 23 août 2019 relatif à la mise en œuvre du télétravail au sein de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre  (02 Sep 2019)

Arrêté du 23 août 2019 relatif à la mise en œuvre du télétravail au sein de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre  Source: JORF n°0197 du 25 août 2019 texte n° 5

» Arrêté du 21 août 2019 portant délégation de signature (Office national des anciens combattants et victimes de guerre)  (30 Août 2019)

Arrêté du 21 août 2019 portant délégation de signature (Office national des anciens combattants et victimes de guerre)  Source: JORF n°0197 du 25 août 2019 texte n° 4

» Arrêté du 14 août 2019 portant nomination (administration centrale) (25 Août 2019)

Arrêté du 14 août 2019 portant nomination (administration centrale) Source:  JORF n°0190 du 17 août 2019 texte n° 59

» Arrêté du 15 juillet 2019 portant désignation des autorités habilitées à signer les marchés passés par l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre  (08 Août 2019)

Arrêté du 15 juillet 2019 portant désignation des autorités habilitées à signer les marchés passés par l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre  Source: JORF n°0173 du 27 juillet 2019 texte n° 8

» Arrêté du 15 juillet 2019 portant délégation de signature (Office national des anciens combattants et victimes de guerre)  (07 Août 2019)

Arrêté du 15 juillet 2019 portant délégation de signature (Office national des anciens combattants et victimes de guerre)  Source: JORF n°0173 du 27 juillet 2019 texte n° 7

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