Ancien site Association de défense des droits des militaires

Rapports parlementaires :

» Les femmes pendant la Grande Guerre (Actes du colloque du 18 octobre 2018) (31 Déc 2018)

Rapport d’information de Mme Annick BILLON, fait au nom de la délégation aux droits des femmes n° 165 (2018-2019) – 29 novembre 2018 Dès le début de la session 2017-2018, la délégation aux droits des femmes, soucieuse d’inscrire son programme de travail dans les commémorations du Centenaire de la guerre de 14-18, a décidé de consacrer […]

» Budget : loi de finances 2019 (28 Déc 2018)

Budget : loi de finances 2019 – N° 1306 Tome I  12 octobre 2018  Dossier législatif  Document N° 1306 tome I – Avis de M. Philippe Michel-Kleisbauer sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255). Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation ◊ Budget : loi de finances 2019 – N° 1306 […]

» Projet de loi de finances de finances pour 2019 : Sécurités (sécurité et éducation routières) (16 Déc 2018)

Rapport général n° 147 (2018-2019) de M. Jean-Marc GABOUTY, fait au nom de la commission des finances, déposé le 22 novembre 2018 Disponible au format PDF (1,2 Moctet) Source: Sénat

» Projet de loi de finances de finances pour 2019 : Sécurités : Gendarmerie nationale (16 Déc 2018)

Avis n° 149 (2018-2019) de MM. Philippe PAUL et Yannick VAUGRENARD, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 22 novembre 2018 Disponible au format PDF (842 Koctets) Source: Sénat

» Projet de loi de finances de finances pour 2019 : Défense : Préparation et emploi des forces (14 Déc 2018)

Avis n° 149 (2018-2019) de M. Jean-Marie BOCKEL et Mme Christine PRUNAUD, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 22 novembre 2018 Disponible au format PDF (812 Koctets) Synthèse du rapport (355 Koctets) Source: Sénat

» Projet de loi de finances de finances pour 2019 : Défense : Équipement des forces (14 Déc 2018)

Avis n° 149 (2018-2019) de M. Cédric PERRIN et Mme Hélène CONWAY-MOURET, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 22 novembre 2018 Disponible au format PDF (977 Koctets) Source: Sénat

» Projet de loi de finances de finances pour 2019 : Justice judiciaire et accès au droit (12 Déc 2018)

Avis n° 153 (2018-2019) de M. Yves DÉTRAIGNE, fait au nom de la commission des lois, déposé le 22 novembre 2018 Disponible au format PDF (735 Koctets) Source: Sénat

» Projet de loi de finances de finances pour 2019 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (11 Déc 2018)

Avis n° 150 (2018-2019) de M. Bruno GILLES, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 22 novembre 2018 Disponible au format PDF (650 Koctets) Synthèse du rapport (280 Koctets) Source: Sénat

» Prochaine génération de missiles anti-navires : examen du rapport commun avec la commission de la défense de la Chambre des communes britannique (11 Déc 2018)

Prochaine génération de missiles anti-navires : examen du rapport commun avec la commission de la défense de la Chambre des communes britannique Mercredi 12 décembre à 9h30, les rapporteurs Natalia Pouzyreff et Charles de la Verpillière présentent leur rapport d’information, commun avec la commission de la Défense de la Chambre des communes britannique, sur la prochaine génération de missiles anti-navires. […]

» Projet de loi de finances de finances pour 2019 : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (10 Déc 2018)

Rapport général n° 147 (2018-2019) de M. Marc LAMÉNIE, fait au nom de la commission des finances, déposé le 22 novembre 2018 Disponible au format PDF (1,2 Moctet) Source: Sénat

» PROJET DE LOI de finances pour 2019 (n° 1255). Avis.TOME VIII. SÉCURITÉS. GENDARMERIE NATIONALE. (PAR Mme Aude BONO-VANDORME. Députée) (10 Déc 2018)

N° 1306 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 12 octobre 2018. AVIS FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES SUR LE PROJET DE LOI de finances pour 2019 (n° 1255) TOME VIII SÉCURITÉS GENDARMERIE NATIONALE PAR Mme Aude BONO-VANDORME Députée Lire l’avis au format pdf: 

» PROJET DE LOI de finances pour 2019 (n° 1255). Avis.TOME VII. DÉFENSE. ÉQUIPEMENT DES FORCES – DISSUASION (PAR M. Jean-Charles LARSONNEUR, Député) (10 Déc 2018)

N° 1306 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 12 octobre 2018. AVIS FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES SUR LE PROJET DE LOI de finances pour 2019 (n° 1255) TOME VII DÉFENSE  ÉQUIPEMENT DES FORCES – DISSUASION PAR M. Jean-Charles LARSONNEUR Député —— Lire l’avis au format pdf: 

» PROJET DE LOI de finances pour 2019 (n° 1255). AVIS.TOME V. DÉFENSE. PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES : MARINE (PAR M. Jacques MARILOSSIAN, Député) (09 Déc 2018)

N° 1306 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 12 octobre 2018. AVIS FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES SUR LE PROJET DE LOI de finances pour 2019 (n° 1255) TOME V DÉFENSE PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES : MARINE PAR M. Jacques MARILOSSIAN Député —— Lire l’avis au format pdf: 

» PROJET DE LOI de finances pour 2019 (n° 1955). AVIS.TOME IV. DÉFENSE. PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES : FORCES TERRESTRES (PAR M. Thomas GASSILLOUD, Député) (09 Déc 2018)

N° 1306 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 12 octobre 2018. AVIS FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES SUR LE PROJET DE LOI de finances pour 2019 (n° 1955) TOME IV DÉFENSE PRÉPARATION ET EMPLOI DES FORCES : FORCES TERRESTRES PAR M. Thomas GASSILLOUD Député —— Lire l’avis au format pdf: 

» PROJET DE LOI de finances pour 2019 (n° 1255). AVIS. TOME III. DÉFENSE. SOUTIEN ET LOGISTIQUE INTERARMÉES. (PAR M. Claude DE GANAY , Député) (08 Déc 2018)

N° 1306 ______ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUINZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 12 octobre 2018. AVIS FAIT AU NOM DE LA COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE ET DES FORCES ARMÉES SUR LE PROJET DE LOI de finances pour 2019 (n° 1255) TOME III DÉFENSE  SOUTIEN ET LOGISTIQUE INTERARMÉES  PAR M. Claude DE GANAY Député —— Lire l’avis au format pdf: 

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