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Changement d’armée ou de corps :

» Décret du 7 août 2019 portant admission dans le corps des officiers des armes de l’armée de terre d’un militaire servant à titre étranger (14 Août 2019)

Décret du 7 août 2019 portant admission dans le corps des officiers des armes de l’armée de terre d’un militaire servant à titre étranger Source: JORF n°0184 du 9 août 2019 texte n° 72

» Décret du 29 juillet 2019 portant changement d’office de corps d’un officier de l’air  (09 Août 2019)

Décret du 29 juillet 2019 portant changement d’office de corps d’un officier de l’air  Source: JORF n°0176 du 31 juillet 2019  texte n° 71

» CIRCULAIRE N° 4971/ARM/DRH-AA/SDGR/BGA/DGA relative à l’admission à l’état de sous-officier de carrière de l’armée de l’air au titre de l’année 2019. (26 Juin 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR :sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administrative ». CIRCULAIRE N° 4971/ARM/DRH-AA/SDGR/BGA/DGA relative à l’admission à l’état de sous-officier de carrière de l’armée de l’air au titre de l’année 2019. Du 12 avril 2019 NOR A R M L 1 9 5 3 3 2 […]

» INSTRUCTION N° 4519/ARM/RH-AT/PRH/SOFF relative aux modalités d’admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l’armée de terre. (25 Juin 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE :bureau « politique des ressources humaines » INSTRUCTION N° 4519/ARM/RH-AT/PRH/SOFF relative aux modalités d’admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l’armée de terre. Du 26 mars 2019 NOR A R M T 1 9 5 3 2 1 1 J Référence(s) : Code du 12 juin 2019 […]

» CIRCULAIRE N° 526/ARM/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST relative à l’application au service des essences des armées des dispositions des articles R4133-1 à R4133-9 du code de la défense (partie réglementaire) pris pour l’application de l’article L4133-1 du code de la défense (partie législative) relatif aux changements d’armée ou de corps, au titre de l’année 2019. (19 Avr 2019)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES :SOUS-DIRECTION RESSOURCES HUMAINES ; BUREAU GESTION DES CARRIERES – SECTION PERSONNEL MILITAIRE CIRCULAIRE N° 526/ARM/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST relative à l’application au service des essences des armées des dispositions des articles R4133-1 à R4133-9 du code de la défense (partie réglementaire) pris pour l’application de l’article L4133-1 du code de la […]

» INSTRUCTION N° 508395/ARM/RH-AT/PRH/OFF relative aux changements de corps des militaires de l’armée de terre. (26 Fév 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 508395/ARM/RH-AT/PRH/OFF relative aux changements de corps des militaires de l’armée de terre.   Du 29 août 2018 NOR A R M T 1 8 5 2 2 8 1 J Références : Code de la défense, partie législative, partie […]

» Arrêté du 27 juillet 2017 relatif à l’admission dans le corps des ingénieurs militaires des essences  (29 Sep 2017)

Arrêté du 27 juillet 2017 relatif à l’admission dans le corps des ingénieurs militaires des essences  Source: JORF n°0222 du 22 septembre 2017 texte n° 56

» ARRÊTÉ modifiant l’arrêté n° 0-41870-2009/DEF/EMM/PRH du 3 septembre 2009 portant organisation et composition des commissions compétentes pour l’examen de certaines situations des militaires. (09 Sep 2017)

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « études et politique des ressources humaines » ; bureau « politique des ressources humaines ». ARRÊTÉ modifiant l’arrêté n° 0-41870-2009/DEF/EMM/PRH du 3 septembre 2009 portant organisation et composition des commissions compétentes pour l’examen de certaines situations des militaires.   Du 17 juillet 2017 NOR A R M […]

» Décret du 16 août 2017 portant admission dans le corps des officiers des armes de l’armée de terre de militaires servant à titre étranger  (20 Août 2017)

Décret du 16 août 2017 portant admission dans le corps des officiers des armes de l’armée de terre de militaires servant à titre étranger  Source: JORF n°0192 du 18 août 2017 texte n° 59

» CIRCULAIRE N° 502183/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA relative au passage des sous-officiers et officiers mariniers des armées sous le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées au titre de l’année 2017. (16 Juin 2017)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion des ressources militaires ». CIRCULAIRE N° 502183/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA relative au passage des sous-officiers et officiers mariniers des armées sous le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées au titre de l’année 2017.   Du 6 février 2017 […]

» INSTRUCTION N° 502182/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA relative aux conditions et procédures applicables aux sous-officiers et officiers mariniers des armées pour l’accès à l’un des corps relevant du statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. (29 Mai 2017)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion des ressources militaires ». INSTRUCTION N° 502182/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA relative aux conditions et procédures applicables aux sous-officiers et officiers mariniers des armées pour l’accès à l’un des corps relevant du statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.   […]

» Arrêté du 20 avril 2017 portant admission dans le corps des commissaires des armées (03 Mai 2017)

Arrêté du 20 avril 2017 portant admission dans le corps des commissaires des armées Source: JORF n°0103 du 2 mai 2017 texte n° 53

» CIRCULAIRE N° 502421/DEF/RH-AT/EP/PRH/S/OFF relative à l’admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l’armée de terre en 2017. (24 Avr 2017)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 502421/DEF/RH-AT/EP/PRH/S/OFF relative à l’admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l’armée de terre en 2017.   Du 26 février 2017 NOR D E F T 1 7 5 0 3 5 7 C Références : Décret n° […]

» CIRCULAIRE N° 2142/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM relative à l’application au service des essences des armées des dispositions des articles R4133-1 à R4133-9 du code de la défense (partie réglementaire) pris pour l’application de l’article L4133-1 du code de la défense (partie législative) relatif aux changements d’armée ou de corps. (06 Oct 2016)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion des carrières », section « personnel militaire ». CIRCULAIRE N° 2142/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM relative à l’application au service des essences des armées des dispositions des articles R4133-1 à R4133-9 du code de la défense (partie réglementaire) pris pour l’application […]

» Décret du 25 août 2016 portant admission dans le corps des officiers des armes de l’armée de terre de militaires servant à titre étranger (04 Sep 2016)

Décret du 25 août 2016 portant admission dans le corps des officiers des armes de l’armée de terre de militaires servant à titre étranger Source: JORF n°0199 du 27 août 2016 texte n° 35

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