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Nomination :

» Arrêté du 15 novembre 2019 portant nomination dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du premier grade du ministère de la défense à la suite du concours sur titres organisé au titre de l’année 2019 (06 Déc 2019)

Arrêté du 15 novembre 2019 portant nomination dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du premier grade du ministère de la défense à la suite du concours sur titres organisé au titre de l’année 2019 Source: JORF n°0270 du 21 novembre 2019 texte n° 82

» Arrêté du 15 novembre 2019 portant nomination dans le corps des cadres de santé paramédicaux civils du ministère de la défense suite au concours interne sur titres organisé au titre de l’année 2019 (04 Déc 2019)

Arrêté du 15 novembre 2019 portant nomination dans le corps des cadres de santé paramédicaux civils du ministère de la défense suite au concours interne sur titres organisé au titre de l’année 2019 Source: JORF n°0270 du 21 novembre 2019 texte n° 81

» Décret du 20 novembre 2019 portant nomination du major général de la gendarmerie nationale – M. JOCKERS (Bruno) (01 Déc 2019)

Décret du 20 novembre 2019 portant nomination du major général de la gendarmerie nationale – M. JOCKERS (Bruno) Source: JORF n°0270 du 21 novembre 2019 texte n° 94

» Arrêté du 18 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 24 octobre 2019 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) (28 Nov 2019)

Arrêté du 18 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 24 octobre 2019 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0273 du 24 novembre 2019 texte n° 44

» Arrêté du 19 novembre 2019 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole polytechnique (28 Nov 2019)

Arrêté du 19 novembre 2019 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0273 du 24 novembre 2019 texte n° 45

» Décision du 13 novembre 2019 portant nomination dans l’armée active (25 Nov 2019)

Décision du 13 novembre 2019 portant nomination dans l’armée active Source: JORF n°0267 du 17 novembre 2019 texte n° 50

» Arrêté du 13 novembre 2019 portant nomination (administration centrale) (25 Nov 2019)

Arrêté du 13 novembre 2019 portant nomination (administration centrale) Source: JORF n°0265 du 15 novembre 2019 texte n° 23

» Arrêté du 1er novembre 2019 portant nomination de membres à la commission de recours de l’invalidité (25 Nov 2019)

Arrêté du 1er novembre 2019 portant nomination de membres à la commission de recours de l’invalidité Source: JORF n°0266 du 16 novembre 2019 texte n° 64

» Décret du 12 novembre 2019 portant maintien en fonctions et nomination de membres du conseil de l’ordre national de la Légion d’honneur (24 Nov 2019)

Décret du 12 novembre 2019 portant maintien en fonctions et nomination de membres du conseil de l’ordre national de la Légion d’honneur Source: JORF n°0264 du 14 novembre 2019 texte n° 1

» Décret du 13 novembre 2019 portant nomination au conseil d’administration de l’Institution nationale des invalides (23 Nov 2019)

Décret du 13 novembre 2019 portant nomination au conseil d’administration de l’Institution nationale des invalides Source: JORF n°0264 du 14 novembre 2019 texte n° 43

» Arrêté du 7 novembre 2019 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (22 Nov 2019)

Arrêté du 7 novembre 2019 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice Source: JORF n°0263 du 13 novembre 2019 texte n° 28

» Décret du 8 novembre 2019 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle (22 Nov 2019)

Décret du 8 novembre 2019 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0262 du 10 novembre 2019 texte n° 42

» Arrêté du 4 novembre 2019 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) (21 Nov 2019)

Arrêté du 4 novembre 2019 portant nomination (régisseurs d’avances et de recettes) Source: JORF n°0261 du 9 novembre 2019 texte n° 80

» Arrêté du 5 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 11 juin 2019 portant désignation des enquêteurs de prix du ministère chargé de la défense habilités à exercer des vérifications sur pièces ou sur place de marchés publics (21 Nov 2019)

Arrêté du 5 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 11 juin 2019 portant désignation des enquêteurs de prix du ministère chargé de la défense habilités à exercer des vérifications sur pièces ou sur place de marchés publics Source: JORF n°0262 du 10 novembre 2019 texte n° 38

» Arrêté du 1er novembre 2019 portant nomination au cabinet de la secrétaire d’Etat auprès de la ministre des armées (20 Nov 2019)

Arrêté du 1er novembre 2019 portant nomination au cabinet de la secrétaire d’Etat auprès de la ministre des armées Source: JORF n°0268 du 19 novembre 2019 texte n° 49

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