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Avancement :

» Arrêté du 2 juillet 2019 modifiant l’arrêté du 7 février 2019 autorisant au titre de l’année 2019 l’ouverture d’une sélection en vue de l’établissement de la liste d’aptitude à l’emploi d’administrateur de la direction générale de la sécurité extérieure  (17 Juil 2019)

Arrêté du 2 juillet 2019 modifiant l’arrêté du 7 février 2019 autorisant au titre de l’année 2019 l’ouverture d’une sélection en vue de l’établissement de la liste d’aptitude à l’emploi d’administrateur de la direction générale de la sécurité extérieure  Source: JORF n°0156 du 7 juillet 2019 texte n° 18

» CIRCULAIRE N° 260/ARM/DCSEA/SDRH/BGC/SPM/CHANC. relative au circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d’active et de réserve du service des essences des armées pour le cycle « 2019 – 2020 ». (04 Juil 2019)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES :SOUS DIRECTION RESSOURCES HUMAINES CIRCULAIRE N° 260/ARM/DCSEA/SDRH/BGC/SPM/CHANC. relative au circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d’active et de réserve du service des essences des armées pour le cycle « 2019 – 2020 ». Du 12 février 2019 NOR A R M E 1 9 5 4 1 […]

» CIRCULAIRE N° 500987/ARM/SSA/DGRH/CHANC relative aux travaux d’avancement pour 2020 du personnel de l’armée active du service de santé des armées. (03 Juil 2019)

DÉPARTEMENT DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES :bureau « chancellerie». CIRCULAIRE N° 500987/ARM/SSA/DGRH/CHANC relative aux travaux d’avancement pour 2020 du personnel de l’armée active du service de santé des armées. Du 12 mars 2019 NOR A R M E 1 9 5 3 1 8 7 C Référence(s) : Code du 11 juin 2019 de la défense (Dernière […]

» CIRCULAIRE N° 504372/ARM/RH-AT/EP/PRH/LEG relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d’active et de réserve de l’armée de terre pour le cycle « 2018 – 2019 ». (02 Juil 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE :bureau politique des ressources humaines. CIRCULAIRE N° 504372/ARM/RH-AT/EP/PRH/LEG relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d’active et de réserve de l’armée de terre pour le cycle « 2018 – 2019 ». Du 11 mars 2019 NOR A R M T 1 9 5 2 […]

» Décret du 18 juin 2019 portant nomination et promotion dans l’armée active  (19 Juin 2019)

Décret du 18 juin 2019 portant nomination et promotion dans l’armée active  Source: JORF n°0140 du 19 juin 2019 texte n° 51

» CIRCULAIRE N° 739/ARM/DCSEA/SDRH/BGC/PM/CHANC relative au travail d’avancement de grade et à l’attribution des échelons exceptionnels pour l’année 2020 des officiers d’active du service des essences des armées. (19 Juin 2019)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES :sous-direction « ressources humaines » CIRCULAIRE N° 739/ARM/DCSEA/SDRH/BGC/PM/CHANC relative au travail d’avancement de grade et à l’attribution des échelons exceptionnels pour l’année 2020 des officiers d’active du service des essences des armées. Du 23 avril 2019 NOR A R M E 1 9 5 3 8 1 8 […]

» CIRCULAIRE N° 1377 /ARM/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/OFF relative au recueil des candidatures pour le recrutement au choix au grade de lieutenant parmi les sous-officiers de carrière et au premier grade d’officier parmi les sous-officiers de la réserve opérationnelle en 2020 et à l’organisation de l’épreuve d’évaluation écrite de la session 2019. (15 Juin 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR :sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administrative ». CIRCULAIRE N° 1377 /ARM/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/OFF relative au recueil des candidatures pour le recrutement au choix au grade de lieutenant parmi les sous-officiers de carrière et au premier grade d’officier parmi les sous-officiers de la réserve opérationnelle en […]

» Décision du 31 mai 2019 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2015 (armée active)  (11 Juin 2019)

Décision du 31 mai 2019 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2015 (armée active)  Source: JORF n°0130 du 6 juin 2019 texte n° 30

» Arrêté du 15 mai 2019 portant nomination au grade d’attaché principal d’administration de l’Etat au titre de l’année 2019 (02 Juin 2019)

Arrêté du 15 mai 2019 portant nomination au grade d’attaché principal d’administration de l’Etat au titre de l’année 2019 Source: JORF n°0116 du 19 mai 2019 texte n° 53

» Arrêté du 30 avril 2019 autorisant au titre de l’année 2020 l’ouverture d’un examen professionnel pour l’avancement au grade d’attaché principal d’administration de l’Etat du ministère des armées  (31 Mai 2019)

Arrêté du 30 avril 2019 autorisant au titre de l’année 2020 l’ouverture d’un examen professionnel pour l’avancement au grade d’attaché principal d’administration de l’Etat du ministère des armées  Source: JORF n°0113 du 16 mai 2019 texte n° 13

» NOTE-CIRCULAIRE N° 501050/ARM/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement aux différents grades d’officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2019. (26 Mai 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMEE DE TERRE :bureau « réserve » NOTE-CIRCULAIRE N° 501050/ARM/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement aux différents grades d’officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2019. Du 16 janvier 2019 NOR A R M T 1 9 5 2 9 1 9 X Référence(s) : Code de la défense […]

» Décision du 17 avril 2019 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2019 (tableau d’avancement complémentaire n° 3 – armée active)  (15 Mai 2019)

Décision du 17 avril 2019 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2019 (tableau d’avancement complémentaire n° 3 – armée active)  Source: JORF n°0107 du 8 mai 2019 texte n° 38

» Décision du 24 avril 2019 modifiant la décision du 13 décembre 2018 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2019 (armée active)  (14 Mai 2019)

Décision du 24 avril 2019 modifiant la décision du 13 décembre 2018 portant inscription au tableau d’avancement pour l’année 2019 (armée active)  Source: JORF n°0105 du 5 mai 2019 texte n° 20

» L’AVANCEMENT DE GRADE ET LE CONTROLE DU JUGE ADMINISTRATIF (Par Soufïa HENNI, Avocat collaborateur et Elodie MAUMONT, Avocat associé) (03 Mai 2019)

Dans le domaine de l’avancement, le contentieux peut être éprouvant tant l’administration dispose d’une marge d’appréciation considérable. Il convient de rappeler que les militaires bénéficient d’un avancement de grade lequel intervient au choix ou à l’ancienneté conformément aux dispositions de l’article L. 4136-1 du Code de la défense. L’avancement procède ainsi de l’inscription au tableau […]

» Arrêté du 1er avril 2019 portant inscription au tableau de classement de l’année 2019 pour le grade de contrôleur adjoint des armées  (28 Avr 2019)

Arrêté du 1er avril 2019 portant inscription au tableau de classement de l’année 2019 pour le grade de contrôleur adjoint des armées  Source: JORF n°0085 du 10 avril 2019 texte n° 68

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