Ancien site Association de défense des droits des militaires

Militaires servant titre réserve :

» NOTE-CIRCULAIRE N° 501050/ARM/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement aux différents grades d’officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2019. (26 Mai 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMEE DE TERRE :bureau « réserve » NOTE-CIRCULAIRE N° 501050/ARM/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement aux différents grades d’officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre pour l’année 2019. Du 16 janvier 2019 NOR A R M T 1 9 5 2 9 1 9 X Référence(s) : Code de la défense […]

» INSTRUCTION N° 538/ARM/EMM/DRES relative à la fonction de « correspondant réserve » au profit du personnel de la réserve opérationnelle de la Marine nationale. (10 Mai 2019)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE :Le délégué aux réserves INSTRUCTION N° 538/ARM/EMM/DRES relative à la fonction de « correspondant réserve » au profit du personnel de la réserve opérationnelle de la Marine nationale. Du 13 mars 2019 NOR A R M B 1 9 5 2 7 2 4 J Référence(s) : décision du 26 juin 2018 (n.i. […]

» LA LEGION ETRANGERE FAIT DE NOUVEAU PARLER D’ELLE (Par Aïda MOUMNI, Avocat associé) (18 Avr 2019)

Le journal quotidien « Libération » a publié ce jour une enquête sur les difficultés récurrentes rencontrées par les légionnaires pour la reconnaissance de leurs droits en tant que militaires et citoyens. En effet, la plupart des légionnaires étant des ressortissants de nationalité étrangère et non européens entrés irrégulièrement sur le sol français, ces derniers ne bénéficient pas d’une régularisation de leur situation […]

» Décret du 18 mars 2019 portant nomination dans la réserve opérationnelle (27 Mar 2019)

Décret du 18 mars 2019 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0067 du 20 mars 2019 texte n° 85

» Arrêté du 7 mars 2019 relatif aux conditions médicales d’aptitude exigées pour le personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées (25 Mar 2019)

Arrêté du 7 mars 2019 relatif aux conditions médicales d’aptitude exigées pour le personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées Source: JORF n°0062 du 14 mars 2019 texte n° 8

» INSTRUCTION N° 30/ARM/DPMM/3/C relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle de la marine nationale. (27 Fév 2019)

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « réserve militaire ». INSTRUCTION N° 30/ARM/DPMM/3/C relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle de la marine nationale.   Du 23 août 2018 NOR A R M B 1 8 5 2 2 1 0 J Références : a) Protocole d’accord n° 1472 du 31 […]

» CIRCULAIRE N° 516944/ARM/RH-AT/COM_FORM/BCF/SCF/RES relative à la formation initiale des officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre. (25 Fév 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « continuum-coordination de la formation ». CIRCULAIRE N° 516944/ARM/RH-AT/COM_FORM/BCF/SCF/RES relative à la formation initiale des officiers de la réserve opérationnelle de l’armée de terre.   Du 7 juin 2018 NOR A R M T 1 8 5 2 2 8 3 C Références : Code de la […]

» Décret du 14 février 2019 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle  (17 Fév 2019)

Décret du 14 février 2019 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle  Source: JORF n°0040 du 16 février 2019 texte n° 65

» INSTRUCTION N° 3695/DEF/EMA/PERF/REG portant organisation du centre des réserves et de la préparation opérationnelle de cyberdéfense (21 Jan 2019)

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : sous-chefferie « performance » ; bureau « réglementation ». INSTRUCTION N° 3695/DEF/EMA/PERF/REG portant organisation du centre des réserves et de la préparation opérationnelle de cyberdéfense.   Du 27 juin 2017 NOR A R M E 1 7 5 2 8 1 6 J Références : Code de la défense, notamment les articles R3211-1 […]

» DÉCISION N° D-117-003501/DEF/EMA/PERF/REG portant création du centre des réserves et de la préparation opérationnelle de cyberdéfense. (20 Jan 2019)

ÉTAT MAJOR DES ARMÉES : bureau « réglementation ». DÉCISION N° D-117-003501/DEF/EMA/PERF/REG portant création du centre des réserves et de la préparation opérationnelle de cyberdéfense.   Du 5 mai 2017 NOR A R M E 1 7 5 2 8 1 5 S Texte abrogé : Décision n° 6188/DEF/EMA/PERF/BORG du 13 juin 2016 (BOC n° 38 du […]

» Décret du 23 novembre 2018 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle (01 Déc 2018)

Décret du 23 novembre 2018 portant nomination et promotion dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0273 du 25 novembre 2018 texte n° 55

» Décret du 18 octobre 2018 portant nomination dans la réserve opérationnelle  (03 Nov 2018)

Décret du 18 octobre 2018 portant nomination dans la réserve opérationnelle  Source: JORF n°0243 du 20 octobre 2018 texte n° 36

» CIRCULAIRE N° 819/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative aux épreuves de la sélection promotionnelle des militaires du rang de la réserve opérationnelle pour l’accès au corps des sous-officiers de la réserve opérationnelle – Session 2018. (29 Oct 2018)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’ARMÉE : sous-direction « emploi, formation » ; bureau « activités, formation » ; division « examens, sélections et concours ». CIRCULAIRE N° 819/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative aux épreuves de la sélection promotionnelle des militaires du rang de la réserve opérationnelle pour l’accès au corps des sous-officiers de la réserve opérationnelle – […]

» Décret n° 2018-832 du 1er octobre 2018 relatif au Conseil supérieur de la réserve militaire (20 Oct 2018)

Décret n° 2018-832 du 1er octobre 2018 relatif au Conseil supérieur de la réserve militaire NOR: ARMH1802880D Publics concernés : militaires de la réserve opérationnelle et de la réserve citoyenne de défense et de sécurité. Objet : modification de la composition et du fonctionnement du Conseil supérieur de la réserve militaire (CSRM). Entrée en vigueur : le texte […]

» CIRCULAIRE N° 503407/ARM/DCSSA/CH-RH relative aux travaux d’avancement pour 2018 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées. (13 Oct 2018)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie ressources humaines ». CIRCULAIRE N° 503407/ARM/DCSSA/CH-RH relative aux travaux d’avancement pour 2018 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées.   Du 14 mars 2018 NOR A R M E 1 8 5 1 1 8 3 C Références : Code […]

Articles plus anciens Articles plus récents