Ancien site Association de défense des droits des militaires

Décorations :

» Tenue militaire et décorations : bon à savoir (Maître Elodie MAUMONT Avocat associé) (28 Août 2019)

Le Code d’honneur du légionnaire précise en son article 4 : « Fier de ton état de légionnaire, tu le montres dans ta tenue toujours élégante, ton comportement toujours digne mais modeste, ton casernement toujours net. »  Ainsi et sans nul doute, la tenue est une composante de l’état militaire et, de tous corps confondus, les militaires en prennent soin et sont […]

»  Décret du 7 août 2019 portant concession de la Médaille militaire en faveur des militaires appartenant à l’armée active (16 Août 2019)

 Décret du 7 août 2019 portant concession de la Médaille militaire en faveur des militaires appartenant à l’armée active Source: JORF n°0184 du 9 août 2019 texte n° 73

» Décret du 7 août 2019 portant nomination dans l’ordre national de la Légion d’honneur en faveur des militaires appartenant à l’armée active  (11 Août 2019)

Décret du 7 août 2019 portant nomination dans l’ordre national de la Légion d’honneur en faveur des militaires appartenant à l’armée active  Source: JORF n°0184 du 9 août 2019 texte n° 1

» Arrêté du 9 juillet 2019 fixant les modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation à la grande chancellerie de la Légion d’honneur (09 Août 2019)

Arrêté du 9 juillet 2019 fixant les modalités de mise en œuvre du compte personnel de formation à la grande chancellerie de la Légion d’honneur Source: JORF n°0175 du 30 juillet 2019 texte n° 2

» Décret du 7 août 2019 portant concession de la Médaille militaire (08 Août 2019)

Décret du 7 août 2019 portant concession de la Médaille militaire Source: JORF n°0183 du 8 août 2019 texte n° 1

» LE BENEFICE DE LA PRIME DE QUALIFICATION EN RAISON DE LA DETENTION DE CERTAINS TITRES DE GUERRE IN LE GUIDE DES DROITS ET DEMARCHES DES MILITAIRES (01 Août 2019)

LE BENEFICE DE LA PRIME DE QUALIFICATION EN RAISON DE LA DETENTION DE CERTAINS TITRES DE GUERRE Par Maître Aïda MOUMNI, Avocat associé La détention de certains brevets ou certains « Titres de guerre » donne droit à une prime de qualification. Le décret n° 54-539 du 26 mai 1954 qui l’a institué prévoit que cette prime […]

» Arrêté du 16 juin 2019 portant modification de l’arrêté du 14 décembre 2018 fixant le contingent relatif à la médaille de la sécurité intérieure au titre de l’année 2019 (16 Juil 2019)

Arrêté du 16 juin 2019 portant modification de l’arrêté du 14 décembre 2018 fixant le contingent relatif à la médaille de la sécurité intérieure au titre de l’année 2019 Source: JORF n°0151 du 2 juillet 2019  texte n° 19

» Arrêté du 1er juillet 2019 portant désignation des autorités militaires habilitées à attribuer la médaille des réservistes volontaires de défense et de sécurité intérieure  (13 Juil 2019)

Arrêté du 1er juillet 2019 portant désignation des autorités militaires habilitées à attribuer la médaille des réservistes volontaires de défense et de sécurité intérieure  Source: JORF n°0152 du 3 juillet 2019 texte n° 7

» Arrêté du 1er juillet 2019 relatif à la médaille des réservistes volontaires de défense et de sécurité intérieure  (13 Juil 2019)

Arrêté du 1er juillet 2019 relatif à la médaille des réservistes volontaires de défense et de sécurité intérieure  Source: JORF n°0152 du 3 juillet 2019 texte n° 6

» Décret n° 2019-688 du 1er juillet 2019 relatif à la médaille des réservistes volontaires de défense et de sécurité intérieure  (12 Juil 2019)

Décret n° 2019-688 du 1er juillet 2019 relatif à la médaille des réservistes volontaires de défense et de sécurité intérieure  NOR: ARMM1915272D Publics concernés : volontaires de la réserve opérationnelle ; volontaires de la réserve citoyenne de défense et de sécurité ; certains réservistes civils de la police nationale ; réservistes citoyens de la police nationale […]

» Décret du 25 juin 2019 portant attribution de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme (11 Juil 2019)

Décret du 25 juin 2019 portant attribution de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme Source: JORF n°0150 du 30 juin 2019 texte n° 1

» LISTE N° 504535/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l’armée de l’air ayant combattu au titre de l’opération CHAMMAL du 15 août 2014 au 15 août 2018. (06 Juil 2019)

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES :service historique de la défense LISTE N° 504535/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l’armée de l’air ayant combattu au titre de l’opération CHAMMAL du 15 août 2014 au 15 août 2018. Du 13 mai 2019 NOR A R M S 1 9 5 2 7 3 8 K Pièce(s) […]

» Décret du 25 juin 2019 portant promotion et nomination des militaires appartenant à l’armée active  (02 Juil 2019)

Décret du 25 juin 2019 portant promotion et nomination des militaires appartenant à l’armée active  Source: JORF n°0146 du 26 juin 2019 texte n° 5

» Décret du 25 juin 2019 portant promotion des militaires appartenant à l’armée active  (02 Juil 2019)

Décret du 25 juin 2019 portant promotion des militaires appartenant à l’armée active  Source: JORF n°0146 du 26 juin 2019 texte n° 4

» Décret du 25 juin 2019 portant promotion des militaires appartenant à l’armée active (02 Juil 2019)

Décret du 25 juin 2019 portant promotion des militaires appartenant à l’armée active Source: JORF n°0146 du 26 juin 2019 texte n° 3

Articles plus anciens