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Décorations :

» ERRATUM à la LISTE N° 502906/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 19 mars 2019 des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en Libye, Grande Jamahiriya Arabe Libyenne Populaire et Socialiste, pays et eaux avoisinants dans le cadre de l’opération Harmattan du 18 mars 2011 au 31 octobre 2011. (07 Jan 2020)

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense ERRATUM à la LISTE N° 502906/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA du 19 mars 2019 des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux […]

» ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre de l’opération Sangaris menée sur les territoires de la République Centrafricaine, du Cameroun et du Tchad, à compter du 5 décembre 2013 et jusqu’au 4 décembre 2017. Du 28 mars 2019 (01 Jan 2020)

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES : : Service historique de la défense ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre de l’opération […]

» Décret du 27 décembre 2019 portant concession de la Médaille militaire en faveur d’un militaire appartenant à l’armée active (31 Déc 2019)

Décret du 27 décembre 2019 portant concession de la Médaille militaire en faveur d’un militaire appartenant à l’armée active Source: JORF n°0301 du 28 décembre 2019 texte n° 123

» Décret du 27 décembre 2019 portant nomination dans l’ordre national de la Légion d’honneur en faveur d’un militaire appartenant à l’armée active (31 Déc 2019)

Décret du 27 décembre 2019 portant nomination dans l’ordre national de la Légion d’honneur en faveur d’un militaire appartenant à l’armée active Source: JORF n°0301 du 28 décembre 2019 texte n° 2

» Arrêté du 19 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2019 fixant le nombre de croix des contingents du Mérite maritime pour l’année 2020 (18 Déc 2019)

Arrêté du 19 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2019 fixant le nombre de croix des contingents du Mérite maritime pour l’année 2020 Source: JORF n°0276 du 28 novembre 2019 texte n° 8

» Arrêté du 28 novembre 2019 fixant les conditions d’attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services de la grande chancellerie de la Légion d’honneur (12 Déc 2019)

Arrêté du 28 novembre 2019 fixant les conditions d’attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services de la grande chancellerie de la Légion d’honneur Source: JORF n°0277 du 29 novembre 2019 texte n° 3

» Décret du 25 novembre 2019 portant attribution de la croix de chevalier de la Légion d’honneur (12 Déc 2019)

Décret du 25 novembre 2019 portant attribution de la croix de chevalier de la Légion d’honneur Source: JORF n°0275 du 27 novembre 2019 texte n° 2

» Décret n° 2019-1246 du 28 novembre 2019 instituant la nouvelle bonification indiciaire dans les services de la grande chancellerie de la Légion d’honneur (11 Déc 2019)

Décret n° 2019-1246 du 28 novembre 2019 instituant la nouvelle bonification indiciaire dans les services de la grande chancellerie de la Légion d’honneur NOR: GCLH1925685D Publics concernés : agents de la grande chancellerie de la Légion d’honneur. Objet : nouvelle bonification indiciaire. Entrée en vigueur : les dispositions du décret s’appliquent aux rémunérations versées à compter […]

» Décret du 30 novembre 2019 portant promotion et nomination (08 Déc 2019)

Décret du 30 novembre 2019 portant promotion et nomination Source: JORF n°0280 du 3 décembre 2019 texte n° 8

» LISTE 506369/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en ex-Yougoslavie, Slovénie, Croatie, pays limitrophes et eaux avoisinantes entre le 1er janvier 1992 et le 31 décembre 2011 et ayant acquis la qualité d’unité combattante. (02 Déc 2019)

LISTE 506369/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en ex-Yougoslavie, Slovénie, Croatie, pays limitrophes et eaux avoisinantes entre le 1er janvier 1992 et le 31 décembre 2011 et ayant acquis la qualité d’unité combattante. Du 16 juillet 2019 LISTE au format pdf: Texte-certifie-330670

» LISTE N° 506368/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d’Oman (opérations maritimes) du 30 juillet 1987 au 29 juillet 2003. Du 16 juillet 2019 (02 Déc 2019)

LISTE N° 506368/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d’Oman (opérations maritimes) du 30 juillet 1987 au 29 juillet 2003. Du 16 […]

» CIRCULAIRE N° 503291/ARM/SSA/DGRH/CHANC relative aux propositions pour l’attribution de la médaille d’honneur du service de santé des armées. Du 22 mars 2019 (01 Déc 2019)

CIRCULAIRE N° 503291/ARM/SSA/DGRH/CHANC relative aux propositions pour l’attribution de la médaille d’honneur du service de santé des armées. Du 22 mars 2019 Circulaire au format pdf: Texte-certifie-330504

» Décret du 12 novembre 2019 portant maintien en fonctions et nomination de membres du conseil de l’ordre national de la Légion d’honneur (24 Nov 2019)

Décret du 12 novembre 2019 portant maintien en fonctions et nomination de membres du conseil de l’ordre national de la Légion d’honneur Source: JORF n°0264 du 14 novembre 2019 texte n° 1

» Décret du 30 octobre 2019 portant concession de la Médaille militaire en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active, au titre des mutilés de guerre, déportés résistants et prisonniers du Viêt-Minh (08 Nov 2019)

Décret du 30 octobre 2019 portant concession de la Médaille militaire en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active, au titre des mutilés de guerre, déportés résistants et prisonniers du Viêt-Minh Source: JORF n°0255 du 1 novembre 2019 texte n° 65

» Décret du 30 octobre 2019 portant concession de la Médaille militaire en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active (08 Nov 2019)

Décret du 30 octobre 2019 portant concession de la Médaille militaire en faveur des militaires n’appartenant pas à l’armée active Source: JORF n°0255 du 1 novembre 2019 texte n° 64

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