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Décorations :

» Légion d’honneur. Décret du 25 juin 2019 portant élévation d’un militaire appartenant à l’armée active  (02 Juil 2019)

Décret du 25 juin 2019 portant élévation d’un militaire appartenant à l’armée active  Source: JORF n°0146 du 26 juin 2019 texte n° 1

» LISTE N° 504533/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l’armée de l’air ayant combattu au titre de l’opération SERVAL du 10 janvier 2013 au 22 août 2014. (02 Juil 2019)

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES :service historique de la défense LISTE N° 504533/ARM/SGA/DPMA/SHD des unités de l’armée de l’air ayant combattu au titre de l’opération SERVAL du 10 janvier 2013 au 22 août 2014. Du 13 mai 2019 NOR A R M S 1 9 5 2 7 4 0 K Pièce(s) […]

»  Décret n° 2019-590 du 14 juin 2019 modifiant le décret n° 2014-389 du 29 mars 2014 relatif à la médaille de la défense nationale  (01 Juil 2019)

 Décret n° 2019-590 du 14 juin 2019 modifiant le décret n° 2014-389 du 29 mars 2014 relatif à la médaille de la défense nationale  NOR: ARMM1915452D Publics concernés : militaires d’active et de réserve, français ou étrangers, qui se sont distingués à l’occasion d’une action en service accomplie au sein de certaines unités des forces aériennes […]

» Arrêté du 11 juin 2019 portant ouverture de l’agrafe « Cyber » sur la médaille de la protection militaire du territoire (28 Juin 2019)

Arrêté du 11 juin 2019 portant ouverture de l’agrafe « Cyber » sur la médaille de la protection militaire du territoire Source: JORF n°0139 du 18 juin 2019 texte n° 4

» Décret du 17 juin 2019 portant concession de la Médaille militaire (24 Juin 2019)

Décret du 17 juin 2019 portant concession de la Médaille militaire Source: JORF n°0140 du 19 juin 2019 texte n° 49

» Décret du 17 juin 2019 portant nomination  (20 Juin 2019)

Décret du 17 juin 2019 portant nomination  Source: JORF n°0140 du 19 juin 2019 texte n° 1

» LA CROIX DU COMBATTANT VOLONTAIRE : CONDITION DE SON OBTENTION (Par Maître Aïda MOUMNI, Avocat associé et Myriam Marrache, Stagiaire) (16 Juin 2019)

La croix du combattant volontaire est une décoration militaire ayant pour objet de récompenser les combattants volontaires ayant servi au front dans une unité combattante. Initialement cette décoration militaire visait les anciens combattants de la Seconde Guerre mondiale avant d’être étendue à d’autres conflits armés intervenus postérieurement. Ainsi, en vertu de l’Article R352-2 du code […]

» Port d’une décoration par un descendant (08 Juin 2019)

Question écrite n° 09444 de M. Hervé Maurey (Eure – UC) publiée dans le JO Sénat du 14/03/2019 – page 1359 M. Hervé Maurey attire l’attention de Mme la ministre des armées sur le port d’une décoration par un descendant d’un récipiendaire dans des cas précis et limités. L’article 433-14 du code pénal prévoit qu’« est puni […]

» Décret n° 2019-468 du 16 mai 2019 modifiant le décret n° 2017-1155 du 10 juillet 2017 relatif à la médaille d’honneur des sapeurs-pompiers  (04 Juin 2019)

Décret n° 2019-468 du 16 mai 2019 modifiant le décret n° 2017-1155 du 10 juillet 2017 relatif à la médaille d’honneur des sapeurs-pompiers  NOR: INTE1911303D Publics concernés : sapeurs-pompiers professionnels et sapeurs-pompiers volontaires. Objet : valoriser l’engagement en qualité de jeune sapeur-pompier dans l’attribution de la médaille d’ancienneté des sapeurs-pompiers. Entrée en vigueur : le texte […]

» Arrêté du 17 mai 2019 portant constatation d’une exclusion de droit de l’ordre national du Mérite (Accès protégé) (29 Mai 2019)

Arrêté du 17 mai 2019 portant constatation d’une exclusion de droit de l’ordre national du Mérite (Accès protégé) Source: JORF n°0123 du 28 mai 2019 texte n° 2

» Arrêté du 17 mai 2019 portant constatation d’une exclusion de droit de la Légion d’honneur (Accès protégé)  (29 Mai 2019)

Arrêté du 17 mai 2019 portant constatation d’une exclusion de droit de la Légion d’honneur (Accès protégé)  Source: JORF n°0123 du 28 mai 2019 texte n° 1

» INSTRUCTION N° 61/DRH-AA/DIR relative à l’homologation des blessures de guerre dans l’armée de l’air. (28 Mai 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR. : INSTRUCTION N° 61/DRH-AA/DIR relative à l’homologation des blessures de guerre dans l’armée de l’air. Du 05 mars 2019 NOR A R M L 1 9 5 3 0 1 5 J Référence(s) : Code de la défense, article L. 4123-4. Code des pensions militaires d’invalidité et des victimes […]

» LISTE N° 502906/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en Libye, Grande Jamahiriya Arabe Libyenne Populaire et Socialiste, pays et eaux avoisinants dans le cadre de l’opération Harmattan du 18 mars 2011 au 31 octobre 2011. (20 Mai 2019)

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES :service historique de la défense LISTE N° 502906/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en Libye, Grande Jamahiriya Arabe Libyenne Populaire […]

» LISTE N° 502907/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en République de la Somalie, du Kenya, du Yémen et de Djibouti, le Sultanat d’Oman et leurs eaux avoisinantes ainsi que sur les eaux de la mer Rouge dans le cadre de l’opération Atalanta du 8 décembre 2008 au 31 janvier 2014. (12 Mai 2019)

DIRECTION DES PATRIMOINES, DE LA MÉMOIRE ET DES ARCHIVES :service historique de la défense LISTE N° 502907/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en République de la Somalie, du Kenya, […]

» LISTE N° 502897/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en Côte d’Ivoire et ses approches maritimes, (opérations Licorne et Calao – ONUCI, etc.) du 19 septembre 2002 au 31 mai 2012. (11 Mai 2019)

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES :service historique de la défense LISTE N° 502897/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en Côte d’Ivoire et ses approches maritimes, […]

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