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Décorations :

» INSTRUCTION n° 12/ARM/CEMM/CAB/CHAN relative aux propositions d’attribution de la médaille de l’aéronautique. (25 Avr 2019)

ETAT-MAJOR DE LA MARINE :Cabinet du chef d’état-major de la marine ; Bureau « Chancellerie » INSTRUCTION n° 12/ARM/CEMM/CAB/CHAN relative aux propositions d’attribution de la médaille de l’aéronautique. Du 28 mars 2019 NOR A R M B 1 9 5 2 9 2 3 J Référence(s) : Décret du 16 mai 1949 relatif à la médaille de l’aéronautique. Arrêté […]

» INSTRUCTION N° 0-8422-2019/ARM/DPMM/CPM relative à l’homologation des blessures de guerre du personnel de la marine nationale. (23 Avr 2019)

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE :bureau « condition du personnel de la marine » INSTRUCTION N° 0-8422-2019/ARM/DPMM/CPM relative à l’homologation des blessures de guerre du personnel de la marine nationale. Du 20 mars 2019 NOR A R M B 1 9 5 2 8 3 7 J Référence(s) : Code du 05 avril 2019 de […]

» Légion d’honneur. Décret du 11 avril 2019 portant nomination (18 Avr 2019)

Décret du 11 avril 2019 portant nomination Source: JORF n°0088 du 13 avril 2019 texte n° 3

» INSTRUCTION N° 698/ARM/CAB/SDBC/DDH relative à l’application des dispositions de l’arrêté du 24 avril 2015 relatif à la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil portant l’inscription « République de Côte d’Ivoire ». (18 Avr 2019)

CABINET DE LA MINISTRE :sous-direction des bureaux des cabinets ; département des distinctions honorifiques INSTRUCTION N° 698/ARM/CAB/SDBC/DDH relative à l’application des dispositions de l’arrêté du 24 avril 2015 relatif à la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil portant l’inscription « République de Côte d’Ivoire ». Du 31 janvier 2019 NOR A R M F 1 9 […]

» INSTRUCTION N° 699/ARM/CAB/SDBC/DDH relative à l’application des dispositions de l’arrêté du 2 juillet 2015 relatif à la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil portant l’inscription « Liban ». (15 Avr 2019)

CABINET DE LA MINISTRE :sous-direction des bureaux des cabinets ; département des distinctions honorifiques INSTRUCTION N° 699/ARM/CAB/SDBC/DDH relative à l’application des dispositions de l’arrêté du 2 juillet 2015 relatif à la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil portant l’inscription « Liban ». Du 31 janvier 2019 NOR A R M F 1 9 5 0 0 […]

» Titre de reconnaissance pour les victimes des essais nucléaires (14 Avr 2019)

Question écrite n° 08178 de M. François Bonhomme (Tarn-et-Garonne – Les Républicains-A) publiée dans le JO Sénat du 13/12/2018 – page 6339 M. François Bonhomme attire l’attention de Mme la secrétaire d’État, auprès de la ministre des armées, sur le manque de reconnaissance de la Nation envers les victimes civiles et militaires des essais nucléaires de 1960 […]

» INSTRUCTION N° 697/ARM/CAB/SDBC/DDH relative à l’application des dispositions de l’arrêté du 31 décembre 2014 relatif à la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil portant l’inscription « Moyen-Orient ». (14 Avr 2019)

CABINET DE LA MINISTRE :sous-direction des bureaux des cabinets ; département des distinctions honorifiques INSTRUCTION N° 697/ARM/CAB/SDBC/DDH relative à l’application des dispositions de l’arrêté du 31 décembre 2014 relatif à la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil portant l’inscription « Moyen-Orient ». Du 31 janvier 2019 NOR A R M F 1 9 5 0 0 […]

» INSTRUCTION N° 696/ARM/CAB/SDBC/DDH fixant les modalités d’attribution de la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil portant l’inscription « Sahel » en application de l’arrêté du 5 juin 2013 portant ouverture de l’agrafe « Sahel » sur la médaille d’outre-mer. (13 Avr 2019)

CABINET DE LA MINISTRE :sous-direction des bureaux des cabinets ; département des distinctions honorifiques INSTRUCTION N° 696/ARM/CAB/SDBC/DDH fixant les modalités d’attribution de la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil portant l’inscription « Sahel » en application de l’arrêté du 5 juin 2013 portant ouverture de l’agrafe « Sahel » sur la médaille d’outre-mer. Du 31 janvier […]

» INSTRUCTION N° 695/ARM/CAB/SDBC/DDH relative à l’application de la décision n° 5161 du 10 avril 2007 fixant les conditions d’attribution de la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil portant l’inscription « République démocratique du Congo » au titre de l’opération « Benga ». (12 Avr 2019)

CABINET DE LA MINISTRE :sous-direction des bureaux des cabinets ; département des distinctions honorifiques INSTRUCTION N° 695/ARM/CAB/SDBC/DDH relative à l’application de la décision n° 5161 du 10 avril 2007 fixant les conditions d’attribution de la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil portant l’inscription « République démocratique du Congo » au titre de l’opération « Benga ». […]

» INSTRUCTION N° 694/ARM/CAB/SDBC/DDH relative à l’application de la décision n° 13016/DEF/CC/DECO du 24 mars 1997 fixant les conditions d’attribution de la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil « République Centrafricaine ». (11 Avr 2019)

CABINET DE LA MINISTRE :sous-direction des bureaux des cabinets ; département des distinctions honorifiques INSTRUCTION N° 694/ARM/CAB/SDBC/DDH relative à l’application de la décision n° 13016/DEF/CC/DECO du 24 mars 1997 fixant les conditions d’attribution de la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil « République Centrafricaine ». Du 31 janvier 2019 NOR A R M F 1 9 […]

» INSTRUCTION N° 693/ARM/CAB/SDBC/DDH relative à l’attribution de la médaille d’outre-mer avec agrafe. (10 Avr 2019)

CABINET DE LA MINISTRE :sous-direction des bureaux des cabinets ; département des distinctions honorifiques INSTRUCTION N° 693/ARM/CAB/SDBC/DDH relative à l’attribution de la médaille d’outre-mer avec agrafe. Du 31 janvier 2019 NOR A R M F 1 9 5 0 0 8 6 J Texte(s) abrogé(s) :Instruction N° 5880/DEF/CAB/SDBC/DECO du 06 mai 2010 relative à la médaille d’outre-mer. […]

» Établir une reconnaissance spécifique pour les vétérans des essais nucléaires (07 Avr 2019)

Question écrite n° 09470 de M. Yannick Vaugrenard (Loire-Atlantique – SOCR) publiée dans le JO Sénat du 14/03/2019 – page 1360 Rappelle la question 07815 M. Yannick Vaugrenard rappelle à Mme la secrétaire d’État, auprès de la ministre des armées les termes de sa question n°07815 posée le 22/11/2018 sous le titre :  » Établir une reconnaissance spécifique […]

» Décret du 25 février 2019 portant nomination de membres du conseil de l’ordre national du Mérite  (19 Mar 2019)

Décret du 25 février 2019 portant nomination de membres du conseil de l’ordre national du Mérite  Source: JORF n°0049 du 27 février 2019 texte n° 1

» Décret n° 2019-181 du 6 mars 2019 portant modification du décret n° 2016-949 du 12 juillet 2016 portant création de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme (17 Mar 2019)

Décret n° 2019-181 du 6 mars 2019 portant modification du décret n° 2016-949 du 12 juillet 2016 portant création de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme Publics concernés : victimes du terrorisme. Objet : modification de la date des actes terroristes pris en compte pour l’attribution de la médaille nationale de reconnaissance […]

» Légion d’honneur. Décret du 6 mars 2019 portant promotion (11 Mar 2019)

Décret du 6 mars 2019 portant promotion Source: JORF n°0059 du 10 mars 2019 texte n° 3

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