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Organisation :

» ARRÊTÉ portant approbation du règlement intérieur du comité technique de réseau de la direction des ressources humaines du ministère de la défense. (26 Juin 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : ARRÊTÉ portant approbation du règlement intérieur du comité technique de réseau de la direction des ressources humaines du ministère de la défense. Du 22 mars 2019 NOR A R M S 1 9 5 3 2 9 5 A Pièce(s) jointe(s) :    Une annexe. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté […]

» DÉLÉGATION DE GESTION entre l’officier général de zone de défense et de sécurité Sud et l’officier général de zone de défense et de sécurité Sud-Est. (25 Juin 2019)

ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : DÉLÉGATION DE GESTION entre l’officier général de zone de défense et de sécurité Sud et l’officier général de zone de défense et de sécurité Sud-Est. Du 09 octobre 2018 NOR A R M E 1 9 5 3 7 7 5 X Pièce(s) jointe(s) :    Une annexe. Référence de publication :BOC n°64 du […]

» Arrêté du 6 juin 2019 modifiant diverses dispositions relatives à l’organisation de la direction générale de l’armement (23 Juin 2019)

Arrêté du 6 juin 2019 modifiant diverses dispositions relatives à l’organisation de la direction générale de l’armement Source: JORF n°0135 du 13 juin 2019 texte n° 9

» ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial numéro SL6 de la base de défense d’Orléans – Bricy. (22 Juin 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; Bureau de la prévention et des conditions de travail ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial numéro SL6 de la base de défense d’Orléans – Bricy. […]

» ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial d’administration centrale n° SAC29. (21 Juin 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; Bureau de la prévention et des conditions de travail ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial d’administration centrale n° SAC29. Du 15 janvier 2019 NOR A […]

» ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial d’administration centrale n° SAC27. (21 Juin 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; Bureau de la prévention et des conditions de travail ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial d’administration centrale n° SAC27. Du 15 janvier 2019 NOR A […]

» ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial numéro SL5 de la base de défense de Brest – Lorient. (21 Juin 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; Bureau de la prévention et des conditions de travail ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial numéro SL5 de la base de défense de Brest – […]

» ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial d’administration centrale n° SAC26. (20 Juin 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; Bureau de la prévention et des conditions de travail ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial d’administration centrale n° SAC26. Du 15 janvier 2019 NOR A […]

» ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial numéro SL4 de la base de défense de Brest – Lorient. (20 Juin 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; Bureau de la prévention et des conditions de travail ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial numéro SL4 de la base de défense de Brest – […]

» ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial d’administration centrale n° SAC25. (19 Juin 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; Bureau de la prévention et des conditions de travail ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial d’administration centrale n° SAC25. Du 15 janvier 2019 NOR A […]

» ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial numéro SL3 de la base de défense de Brest – Lorient. (19 Juin 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; Bureau de la prévention et des conditions de travail ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial numéro SL3 de la base de défense de Brest – […]

» INSTRUCTION N° 521458/ARM/SSA/DGRH relative à l’organisation, aux attributions et au fonctionnement du département de gestion des ressources humaines. (19 Juin 2019)

DÉPARTEMENT DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES :Cellule « appui au commandement » INSTRUCTION N° 521458/ARM/SSA/DGRH relative à l’organisation, aux attributions et au fonctionnement du département de gestion des ressources humaines. Du 12 décembre 2018 NOR A R M E 1 9 5 3 9 6 3 J Référence(s) : Code du 11 juin […]

» (18 Juin 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; Bureau de la prévention et des conditions de travail ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial d’administration centrale n° SAC23. Du 15 janvier 2019 NOR A […]

» INSTRUCTION N° 521458/ARM/SSA/DGRH relative à l’organisation, aux attributions et au fonctionnement du département de gestion des ressources humaines. (18 Juin 2019)

DÉPARTEMENT DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES :Cellule « appui au commandement » INSTRUCTION N° 521458/ARM/SSA/DGRH relative à l’organisation, aux attributions et au fonctionnement du département de gestion des ressources humaines. Du 12 décembre 2018 NOR A R M E 1 9 5 3 9 6 3 J Référence(s) : Code du 11 juin […]

» INSTRUCTION N° 101/ARM/EMA/SC PERF relative à l’organisation du commandement au niveau zonal. (17 Juin 2019)

ETAT-MAJOR DES ARMÉES :Sous-chefferie performance INSTRUCTION N° 101/ARM/EMA/SC PERF relative à l’organisation du commandement au niveau zonal. Du 01 octobre 2018 NOR A R M E 1 9 5 2 8 3 5 J Référence(s) : Voir annexe VI. Pièce(s) jointe(s) :    sept annexes. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 101/DEF/EMA/SC_PERF/BCS du 29 décembre 2016 relative à l’organisation du commandement […]

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