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Organisation :

» Arrêté du 2 janvier 2020 relatif aux attributions et à l’organisation du commandement du soutien opérationnel de la gendarmerie nationale du Blanc (Indre) (24 Jan 2020)

Arrêté du 2 janvier 2020 relatif aux attributions et à l’organisation du commandement du soutien opérationnel de la gendarmerie nationale du Blanc (Indre) Source: JORF n°0015 du 18 janvier 2020 texte n° 10

» Arrêté du 17 janvier 2020 modifiant l’arrêté du 22 octobre 2013 portant organisation de la direction du renseignement et de la sécurité de la défense (23 Jan 2020)

Arrêté du 17 janvier 2020 modifiant l’arrêté du 22 octobre 2013 portant organisation de la direction du renseignement et de la sécurité de la défense Source: JORF n°0016 du 19 janvier 2020 texte n° 10

» Arrêté du 16 janvier 2020 relatif à l’organisation de la suppléance des inspecteurs du travail dans les armées (23 Jan 2020)

Arrêté du 16 janvier 2020 relatif à l’organisation de la suppléance des inspecteurs du travail dans les armées Source: JORF n°0016 du 19 janvier 2020 texte n° 55

» Décret n° 2020-30 du 17 janvier 2020 modifiant les attributions de la direction du renseignement et de la sécurité de la défense (22 Jan 2020)

Décret n° 2020-30 du 17 janvier 2020 modifiant les attributions de la direction du renseignement et de la sécurité de la défense NOR: ARMD2000792D Publics concernés : direction du renseignement et de la sécurité de la défense. Objet : modification des dispositions du code de la défense relatives aux attributions de la direction du renseignement et de la […]

» Décision du 14 janvier 2020 portant délégation de signature (direction centrale du service de santé des armées) (21 Jan 2020)

Décision du 14 janvier 2020 portant délégation de signature (direction centrale du service de santé des armées) Source: JORF n°0013 du 16 janvier 2020 texte n° 6

» Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l’organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées (20 Jan 2020)

Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l’organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées Source: JORF n°0303 du 31 décembre 2019 texte n° 32

» Arrêté du 13 janvier 2020 portant délégation de signature (sous-direction des cabinets) (19 Jan 2020)

Arrêté du 13 janvier 2020 portant délégation de signature (sous-direction des cabinets) Source: JORF n°0012 du 15 janvier 2020 texte n° 2

» Arrêté du 30 décembre 2019 portant organisation de la direction des affaires financières (19 Jan 2020)

Arrêté du 30 décembre 2019 portant organisation de la direction des affaires financières Source: JORF n°0303 du 31 décembre 2019 texte n° 31

» Arrêté du 30 décembre 2019 portant organisation de la direction du service national et de la jeunesse (18 Jan 2020)

Arrêté du 30 décembre 2019 portant organisation de la direction du service national et de la jeunesse Source: JORF n°0303 du 31 décembre 2019 texte n° 30

» Arrêté du 30 décembre 2019 fixant les missions spécifiques de l’inspecteur de l’armement chargé de la sécurité du domaine biologique et chimique (17 Jan 2020)

Arrêté du 30 décembre 2019 fixant les missions spécifiques de l’inspecteur de l’armement chargé de la sécurité du domaine biologique et chimique Source: JORF n°0303 du 31 décembre 2019 texte n° 29

» Arrêté du 30 décembre 2019 relatif à l’organisation de la direction générale de l’armement (17 Jan 2020)

Arrêté du 30 décembre 2019 relatif à l’organisation de la direction générale de l’armement Source: JORF n°0303 du 31 décembre 2019 texte n° 28

» Décision du 7 janvier 2020 portant délégation de signature (direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la défense) (16 Jan 2020)

Décision du 7 janvier 2020 portant délégation de signature (direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information de la défense) Source: JORF n°0008 du 10 janvier 2020 texte n° 9

» Arrêté du 30 décembre 2019 portant organisation de la délégation à l’information et à la communication de la défense (16 Jan 2020)

Arrêté du 30 décembre 2019 portant organisation de la délégation à l’information et à la communication de la défense Source: JORF n°0303 du 31 décembre 2019 texte n° 26

» Arrêté du 30 décembre 2019 portant organisation de la délégation à la transformation et à la performance ministérielles (15 Jan 2020)

Arrêté du 30 décembre 2019 portant organisation de la délégation à la transformation et à la performance ministérielles Source: JORF n°0303 du 31 décembre 2019 texte n° 34

» Arrêté du 27 décembre 2019 fixant les missions et l’organisation du service interarmées des munitions (15 Jan 2020)

Arrêté du 27 décembre 2019 fixant les missions et l’organisation du service interarmées des munitions Source: JORF n°0303 du 31 décembre 2019 texte n° 22

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