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Organisation :

»  Décision du 3 juin 2019 modifiant la décision du 21 septembre 2018 portant délégation de signature (direction de la sécurité aéronautique d’Etat)  (14 Juin 2019)

 Décision du 3 juin 2019 modifiant la décision du 21 septembre 2018 portant délégation de signature (direction de la sécurité aéronautique d’Etat)  Source: JORF n°0129 du 5 juin 2019 texte n° 8

» INSTRUCTION N° 75/ARM/DGA/DT/ST/DGA_Ingénierie_des_projets relative aux missions et à l’organisation de DGA Ingénierie des projets. (11 Juin 2019)

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT :direction technique ; service technique ; DGA Ingénierie des projets INSTRUCTION N° 75/ARM/DGA/DT/ST/DGA_Ingénierie_des_projets relative aux missions et à l’organisation de DGA Ingénierie des projets. Du 15 avril 2019 NOR A R M A 1 9 5 3 4 6 7 J Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions […]

» Décret n° 2019-549 du 31 mai 2019 portant création de l’établissement public expérimental Institut polytechnique de Paris et approbation de ses statuts  (11 Juin 2019)

Décret n° 2019-549 du 31 mai 2019 portant création de l’établissement public expérimental Institut polytechnique de Paris et approbation de ses statuts  NOR: ARMD1913223D Publics concernés : personnels et usagers des établissements-composantes de l’Institut polytechnique de Paris. Objet : création de l’établissement public expérimental « Institut polytechnique de Paris », approbation de ses statuts et suppression […]

» Décision du 22 mai 2019 portant délégation de signature (service parisien de soutien de l’administration centrale)  (06 Juin 2019)

Décision du 22 mai 2019 portant délégation de signature (service parisien de soutien de l’administration centrale)  Source: JORF n°0120 du 24 mai 2019 texte n° 7

» Arrêté du 14 mai 2019 modifiant l’arrêté du 26 octobre 2016 relatif aux régies de recettes et d’avances instituées auprès du service parisien de soutien de l’administration centrale  (05 Juin 2019)

Arrêté du 14 mai 2019 modifiant l’arrêté du 26 octobre 2016 relatif aux régies de recettes et d’avances instituées auprès du service parisien de soutien de l’administration centrale  Source: JORF n°0114 du 17 mai 2019 texte n° 5

» Décision du 22 mai 2019 portant délégation de signature (service parisien de soutien de l’administration centrale) (04 Juin 2019)

Décision du 22 mai 2019 portant délégation de signature (service parisien de soutien de l’administration centrale) Source: JORF n°0120 du 24 mai 2019 texte n° 6

» Arrêté du 20 mai 2019 portant délégation de signature (sous-direction des cabinets)  (04 Juin 2019)

Arrêté du 20 mai 2019 portant délégation de signature (sous-direction des cabinets)  Source: JORF n°0118 du 22 mai 2019 texte n° 12

» ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L275 de la base de défense d’Île-de-France. (02 Juin 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; Bureau de la prévention et des conditions de travail ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L275 de la base de défense d’Île-de-France. Du 24 janvier […]

» ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L88 de la base de défense de Besançon. (01 Juin 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; Bureau de la prévention et des conditions de travail ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L88 de la base de défense de Besançon. Du 21 […]

» ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L274 de la base de défense d’Île-de-France. (01 Juin 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; Bureau de la prévention et des conditions de travail ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L274 de la base de défense d’Île-de-France. Du 24 janvier […]

» ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L273 de la base de défense d’Île-de-France. (31 Mai 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; Bureau de la prévention et des conditions de travail ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L273 de la base de défense d’Île-de-France. Du 24 janvier […]

» ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L86 de la base de défense de Besançon. (31 Mai 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; Bureau de la prévention et des conditions de travail ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L86 de la base de défense de Besançon. Du 21 […]

» Arrêté du 14 mai 2019 modifiant l’arrêté du 20 novembre 2017 fixant la liste des emplois de chef de service et de sous-directeur relevant du ministère des armées  (30 Mai 2019)

Arrêté du 14 mai 2019 modifiant l’arrêté du 20 novembre 2017 fixant la liste des emplois de chef de service et de sous-directeur relevant du ministère des armées  Source: JORF n°0112 du 15 mai 2019 texte n° 7

» ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L105 de la base de défense de Draguignan. (30 Mai 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; Bureau de la prévention et des conditions de travail ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L105 de la base de défense de Draguignan. Du 21 […]

» ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L27 de la base de défense d’Angers – Le Mans – Saumur. (30 Mai 2019)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE :Service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles ; Bureau de la prévention et des conditions de travail ARRÊTÉ portant création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L27 de la base de défense d’Angers – Le Mans […]

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