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Santé :

» Arrêté du 25 novembre 2019 fixant le nombre et la répartition des postes ouverts en 2020 au concours sur épreuves pour l’attribution de l’équivalence du niveau de qualification de praticien confirmé et certifié en médecine d’armée à des officiers étrangers (12 Déc 2019)

Arrêté du 25 novembre 2019 fixant le nombre et la répartition des postes ouverts en 2020 au concours sur épreuves pour l’attribution de l’équivalence du niveau de qualification de praticien confirmé et certifié en médecine d’armée à des officiers étrangers Source: JORF n°0277 du 29 novembre 2019 texte n° 7

» Comment faire un dépistage du sida ? (12 Déc 2019)

Publié le 28 novembre 2019 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) La question : « Je voudrais compléter l’information que je donne à mes enfants adolescents concernant les maladies sexuellement transmissibles et en particulier le sida. Pouvez-vous me dire en quoi consiste le dépistage et où s’adresser ? » La réponse de Service-public : « Un dépistage précoce permet, en […]

» Arrêté du 27 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 15 novembre 2019 portant nomination dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du premier grade du ministère de la défense à la suite du concours sur titres organisé au titre de l’année 2019 (09 Déc 2019)

Arrêté du 27 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 15 novembre 2019 portant nomination dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du premier grade du ministère de la défense à la suite du concours sur titres organisé au titre de l’année 2019 Source: JORF n°0278 du 30 novembre 2019 texte n° 91

» Arrêt maladie et prorogation du terme du contrat (Par Maître Elodie MAUMONT) (09 Déc 2019)

Un militaire peut, à un moment ou un autre de sa vie professionnelle, qu’il soit de carrière ou sous contrat, subir un arrêt maladie. Selon la durée de son arrêt maladie et l’origine de son affection, le militaire sera d’abord placé en congé de maladie puis le cas échéant en congé du blessé, et ensuite […]

» COMITE D’INDEMNISATION DES VICTIMES DES ESSAIS NUCLEAIRES: Délibération n° 2019-1 du 28 octobre 2019 portant adoption du règlement intérieur du CIVEN (06 Déc 2019)

Délibération n° 2019-1 du 28 octobre 2019 portant adoption du règlement intérieur du CIVEN Source: JORF n°0271 du 22 novembre 2019 texte n° 128

» Arrêté du 15 novembre 2019 portant nomination dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du premier grade du ministère de la défense à la suite du concours sur titres organisé au titre de l’année 2019 (06 Déc 2019)

Arrêté du 15 novembre 2019 portant nomination dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés du premier grade du ministère de la défense à la suite du concours sur titres organisé au titre de l’année 2019 Source: JORF n°0270 du 21 novembre 2019 texte n° 82

» Arrêté du 18 novembre 2019 abrogeant divers arrêtés relatifs aux officiers du corps technique et administratif de la marine et du service de santé des armées (05 Déc 2019)

Arrêté du 18 novembre 2019 abrogeant divers arrêtés relatifs aux officiers du corps technique et administratif de la marine et du service de santé des armées Source: JORF n°0271 du 22 novembre 2019 texte n° 11

» Arrêté du 15 novembre 2019 portant nomination dans le corps des cadres de santé paramédicaux civils du ministère de la défense suite au concours interne sur titres organisé au titre de l’année 2019 (04 Déc 2019)

Arrêté du 15 novembre 2019 portant nomination dans le corps des cadres de santé paramédicaux civils du ministère de la défense suite au concours interne sur titres organisé au titre de l’année 2019 Source: JORF n°0270 du 21 novembre 2019 texte n° 81

» Arrêté du 19 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 21 juin 2016 fixant les taux des primes de qualification, de l’indemnité de gardes hospitalières et de l’indemnité d’astreintes hospitalières des praticiens des armées (03 Déc 2019)

Arrêté du 19 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 21 juin 2016 fixant les taux des primes de qualification, de l’indemnité de gardes hospitalières et de l’indemnité d’astreintes hospitalières des praticiens des armées Source: JORF n°0270 du 21 novembre 2019 texte n° 8

» Arrêté du 19 novembre 2019 fixant les contingents de primes de qualification attribuées aux praticiens des armées (03 Déc 2019)

Arrêté du 19 novembre 2019 fixant les contingents de primes de qualification attribuées aux praticiens des armées Source: JORF n°0270 du 21 novembre 2019 texte n° 9

» Décret n° 2019-1195 du 19 novembre 2019 modifiant le décret n° 2004-537 du 14 juin 2004 relatif au régime indemnitaire particulier des praticiens des armées (02 Déc 2019)

Décret n° 2019-1195 du 19 novembre 2019 modifiant le décret n° 2004-537 du 14 juin 2004 relatif au régime indemnitaire particulier des praticiens des armées NOR: ARMH1925575D ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2019/11/19/ARMH1925575D/jo/texte Alias: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2019/11/19/2019-1195/jo/texte Publics concernés : praticiens des armées. Objet : rénovation du régime indemnitaire particulier des praticiens des armées institué par le décret n° 2004-537 du 14 juin […]

» CIRCULAIRE N° 503291/ARM/SSA/DGRH/CHANC relative aux propositions pour l’attribution de la médaille d’honneur du service de santé des armées. Du 22 mars 2019 (01 Déc 2019)

CIRCULAIRE N° 503291/ARM/SSA/DGRH/CHANC relative aux propositions pour l’attribution de la médaille d’honneur du service de santé des armées. Du 22 mars 2019 Circulaire au format pdf: Texte-certifie-330504

» CIRCULAIRE N° 521109/ARM/SSA/DGRH/CHANC relative à la notation 2019 des militaires de l’armée active du service de santé des armées du 31 janvier 2019 (30 Nov 2019)

CIRCULAIRE N° 521109/ARM/SSA/DGRH/CHANC relative à la notation 2019 des militaires de l’armée active du service de santé des armées du 31 janvier 2019 au format pdf: Texte-certifie-328088  

» Arrêté du 19 novembre 2019 fixant le nombre de places offertes en 2020 pour le concours d’accès à la formation au diplôme d’Etat d’infirmier à l’école du personnel paramédical des armées (29 Nov 2019)

Arrêté du 19 novembre 2019 fixant le nombre de places offertes en 2020 pour le concours d’accès à la formation au diplôme d’Etat d’infirmier à l’école du personnel paramédical des armées Source: JORF n°0272 du 23 novembre 2019 texte n° 2

» Arrêté du 20 novembre 2019 autorisant l’ouverture des concours militaires d’accès à la formation au diplôme d’Etat d’aide-soignant à l’école du personnel paramédical des armées en 2020 (29 Nov 2019)

Arrêté du 20 novembre 2019 autorisant l’ouverture des concours militaires d’accès à la formation au diplôme d’Etat d’aide-soignant à l’école du personnel paramédical des armées en 2020 Source: JORF n°0272 du 23 novembre 2019 texte n° 3

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