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A la Une :

» Décret du 11 juillet 2019 portant affectation d’officiers généraux (16 Juil 2019)

Décret du 11 juillet 2019 portant affectation d’officiers généraux Source: JORF n°0161 du 13 juillet 2019 texte n° 68

» Arrêté du 16 juin 2019 portant modification de l’arrêté du 14 décembre 2018 fixant le contingent relatif à la médaille de la sécurité intérieure au titre de l’année 2019 (16 Juil 2019)

Arrêté du 16 juin 2019 portant modification de l’arrêté du 14 décembre 2018 fixant le contingent relatif à la médaille de la sécurité intérieure au titre de l’année 2019 Source: JORF n°0151 du 2 juillet 2019  texte n° 19

» Arrêté du 24 juin 2019 accordant aux militaires participant à l’opération EUNAVFOR SOPHIA le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense (15 Juil 2019)

Arrêté du 24 juin 2019 accordant aux militaires participant à l’opération EUNAVFOR SOPHIA le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défenseNOR: ARMH1916693A ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/6/24/ARMH1916693A/jo/texte Publics concernés : militaires servant dans le cadre de l’opération EUNAVFOR SOPHIA. Objet : garantir aux militaires participant à l’opération EUNAVFOR SOPHIA, ainsi qu’à leurs ayants cause, […]

» ASAF: Lettre d’Information-juillet 2019. 14 juillet: examen de conscience (14 Juil 2019)

Ce message ne s’affiche pas correctement ? Cliquez ici! Lettre d’information – Juillet 2019    14 juillet : Examen de conscience  Comme chaque année, le 14 juillet, la France rendra hommage à ceux qui la servent au péril de leur vie et notamment ses soldats. Les Français honoreront en particulier les « Blessés pour la France », comme ils le font, […]

» Cérémonie du 14 juillet 2019 : entre coopération et hommages (14 Juil 2019)

Cérémonie du 14 juillet 2019 : entre coopération et hommages Par Maître Elodie MAUMONT 12 juillet 2019 Date officielle de la fête nationale, le 14 juillet 2019 est placé tant sous le signe de la coopération interarmées européenne que de l’hommage aux soldats blessés. La mise en valeur de la coopération européenne Le traditionnel défilé du 14 […]

» Arrêté du 24 juin 2019 accordant aux militaires participant à l’opération MINURSO le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense  (14 Juil 2019)

Arrêté du 24 juin 2019 accordant aux militaires participant à l’opération MINURSO le bénéfice des dispositions de l’article L. 4123-4 du code de la défense  NOR: ARMH1916678A ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/6/24/ARMH1916678A/jo/texte Publics concernés : militaires servant dans le cadre de l’opération MINURSO. Objet : garantir aux militaires participant à l’opération extérieure MINURSO, ainsi qu’à leurs ayants cause, le […]

» Décret du 10 juillet 2019 portant nomination d’officiers généraux de la gendarmerie nationale (13 Juil 2019)

Décret du 10 juillet 2019 portant nomination d’officiers généraux de la gendarmerie nationale Source: JORF n°0159 du 11 juillet 2019 texte n° 82

» Arrêté du 1er juillet 2019 relatif à la médaille des réservistes volontaires de défense et de sécurité intérieure  (13 Juil 2019)

Arrêté du 1er juillet 2019 relatif à la médaille des réservistes volontaires de défense et de sécurité intérieure  Source: JORF n°0152 du 3 juillet 2019 texte n° 6

» Décret n° 2019-688 du 1er juillet 2019 relatif à la médaille des réservistes volontaires de défense et de sécurité intérieure  (12 Juil 2019)

Décret n° 2019-688 du 1er juillet 2019 relatif à la médaille des réservistes volontaires de défense et de sécurité intérieure  NOR: ARMM1915272D Publics concernés : volontaires de la réserve opérationnelle ; volontaires de la réserve citoyenne de défense et de sécurité ; certains réservistes civils de la police nationale ; réservistes citoyens de la police nationale […]

» Arrêté du 27 juin 2019 fixant le contingent d’emplois offerts pour l’année 2020 aux officiers et sous-officiers de carrière candidats à des emplois civils relevant du ministère de l’Europe et des affaires étrangères  (11 Juil 2019)

Arrêté du 27 juin 2019 fixant le contingent d’emplois offerts pour l’année 2020 aux officiers et sous-officiers de carrière candidats à des emplois civils relevant du ministère de l’Europe et des affaires étrangères Source: JORF n°0152 du 3 juillet 2019 texte n° 3

» Sénat – Commission des Finances :Améliorer la condition militaire : une nécessité stratégique, opérationnelle et humaine pour le rapporteur spécial de la commission des finances du Sénat (10 Juil 2019)

  COMMUNIQUÉ DE PRESSE Paris, le 10 juillet 2019 Améliorer la condition militaire : une nécessité stratégique, opérationnelle et humaine pour le rapporteur spécial de la commission des finances du Sénat Le 10 juillet 2019, M. Dominique de LEGGE, rapporteur spécial des crédits de la mission « Défense », a présenté devant la commission des finances du Sénat son […]

» Suppression des réductions sur les tarifs SNCF pour les titulaires d’une pension militaire d’invalidité (10 Juil 2019)

Question écrite n° 11129 de M. Philippe Paul (Finistère – Les Républicains) publiée dans le JO Sénat du 27/06/2019 – page 3305 M. Philippe Paul appelle l’attention de Mme la secrétaire d’État, auprès de la ministre des armées sur la suppression, pour les titulaires d’une pension militaire d’invalidité égale ou supérieure à 25%, du bénéfice des réductions […]

» Arrêté du 11 juin 2019 relatif aux attributions et à l’organisation du commandement des réserves de la gendarmerie nationale (10 Juil 2019)

Arrêté du 11 juin 2019 relatif aux attributions et à l’organisation du commandement des réserves de la gendarmerie nationale Source: JORF n°0148 du 28 juin 2019 texte n° 29

» Arrêté du 27 juin 2019 fixant par pays et par groupe les taux de l’indemnité d’expatriation, de l’indemnité de résidence à l’étranger et de l’indemnité supplémentaire (09 Juil 2019)

Arrêté du 27 juin 2019 fixant par pays et par groupe les taux de l’indemnité d’expatriation, de l’indemnité de résidence à l’étranger et de l’indemnité supplémentaire Source: JORF n°0148 du 28 juin 2019 texte n° 8

» Décision du 5 juin 2019 fixant le nombre d’officiers de carrière de la gendarmerie nationale susceptibles de se trouver en situation de disponibilité en 2020 (08 Juil 2019)

Décision du 5 juin 2019 fixant le nombre d’officiers de carrière de la gendarmerie nationale susceptibles de se trouver en situation de disponibilité en 2020 Source: JORF n°0145 du 25 juin 2019 texte n° 26

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