Ancien site Association de défense des droits des militaires

Articles archivés de l'année 2004

» Préoccupations exprimées par les personnels civils. (20 Oct 2004)

Question écrite N° de M. Bois Jean-Claude ( Socialiste – Pas-de-Calais )publiée au JO lle : 03/08/2004 page : 5924. M. Jean-Claude Bois souhaite attirer l’attention de Mme la ministre de la défense sur les préoccupations exprimées par les personnels civils de son ministère au regard du plan de restructuration du ministère de la défense […]

» Restructurations des personnels au sein du ministère de la défense. (20 Oct 2004)

Question écrite N° 44724 de M. Dasseux Michel ( Socialiste – Dordogne )publiée au JO le 27/07/2004 page : 5627. M. Michel Dasseux appelle l’attention de Mme la ministre de la défense sur l’inquiétude des personnels civils devant l’annonce de restructurations des personnels au sein du ministère. Au niveau de la région Aquitaine, les établissements […]

» Composition des réserves opérationnelles. (20 Oct 2004)

Question écrite N°44528 de M. Prévost Daniel ( Union pour un Mouvement Populaire – Ille-et-Vilaine )publiée au JO le 27/07/2004 page : 5627. M. Daniel Prévost attire l’attention de Mme la ministre de la défense sur le recrutement des militaires du rang issus du civil dans la réserve opérationnelle de l’armée de terre. A ce […]

» Disponibilité des chars. (20 Oct 2004)

Question écrite N° 46130 de M. Le Fur Marc ( Union pour un Mouvement Populaire – Côtes-d’Armor) publiée le : 31/08/2004 page : 6276 M. Marc Le Fur demande à Mme la ministre de la défense de lui donner des indications sur le taux de disponibilité des chars de l’armée française, et en particulier des […]

» Coût des journées de préparation à la défense. (20 Oct 2004)

Question écrite N° 43410 de M. Le Fur Marc ( Union pour un Mouvement Populaire – Côtes-d’Armor) publiée le : 13/07/2004 page : 5231 M. Marc Le Fur demande à Mme la ministre de la défense sur le coût des journées citoyennes de préparation à la défense. Il souhaite connaître le coût moyen par jeune, […]

» Réservistes de l’armée de terre. (20 Oct 2004)

Question écrite N° 45492 de Mme Aurillac Martine ( Union pour un Mouvement Populaire – Paris ) publiée au JO le : 03/08/2004 page : 5925 Mme Martine Aurillac appelle l’attention de Mme la ministre de la défense sur les réservistes de l’armée de terre. Il semblerait qu’en 2002 le nombre de réservistes de l’armée […]

» Maintien du congé du personnel navigant. (20 Oct 2004)

Question écrite N° 45122 de M. Mariani Thierry ( Union pour un Mouvement Populaire – Vaucluse ) publiée au JO le : 03/08/2004 page : 5924 . M. Thierry Mariani appelle l’attention de Mme la ministre de la défense sur le projet de loi actuellement en préparation portant statut général des militaires et plus particulièrement […]

» Service civique d’intérêt général. (20 Oct 2004)

Question écrite N°44693 de M. Bourg-Broc Bruno ( Union pour un Mouvement Populaire – Marne ) publiée au JO le : 27/07/2004 page : 5622. M. Bruno Bourg-Broc souligne auprès de M. le ministre délégué aux anciens combattants l’intérêt des travaux et propositions de l’Union fédérale des associations française d’anciens combattants, victimes de guerre et […]

» Accord-cadre de coopération militaire entre la France et l’Algérie. (20 Oct 2004)

Question écrite N°44683 de M. Bourg-Broc Bruno ( Union pour un Mouvement Populaire – Marne ) publiée au JO le : 27/07/2004 page : 5627. M. Bruno Bourg-Broc demande à Mme la ministre de la défense de lui préciser les objectifs de sa visite les 17 et 18 juillet 2004 en Algérie. Il lui demande […]

» Jurnée du réserviste. (20 Oct 2004)

Question écrite N°43609 de M. Bourg-Broc Bruno ( Union pour un Mouvement Populaire – Marne ) publiée au JO le : 13/07/2004 page : 5231. D’origine parlementaire, l’article 55 de la loi n° 99-894 du 22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense institue la journée nationale du réserviste […]

» Crédits de la gendarmerie. (20 Oct 2004)

Question écrite N° 39931 de M. Mariani Thierry ( Union pour un Mouvement Populaire – Vaucluse ) publiée au JO le : 25/05/2004 page : 3761. M. Thierry Mariani appelle l’attention de Mme la ministre de la défense sur les conséquences au quotidien des gels des crédits de la gendarmerie. En effet, si l’année 2003 […]

» Nouvel avion de transport militaire. (20 Oct 2004)

Question écrite N° 44207 de M. Le Fur Marc ( Union pour un Mouvement Populaire – Côtes-d’Armor) publiée au JO le : 20/07/2004 page : 5428 M. Marc Le Fur demande à Mme la ministre de la défense de lui fournir des indications sur l’avancement du programme d’avion de transport militaire. Il souhaite, en particulier, […]

» Drones. (20 Oct 2004)

Question écrite N° 43869 de M. Tiberi Jean ( Union pour un Mouvement Populaire – Paris ) Question publiée au JO le : 13/07/2004 page : 5231. M. Jean Tiberi demande à Mme la ministre de la défense de lui indiquer les grandes lignes de l’accord militaire franco-néerlandais relatif à la conception commune d’un avion […]

» Emploi et activité aux Ateliers Industriels de l’Aéronautique (20 Oct 2004)

Question écrite N° 4330 de M. Michel Jean ( Socialiste – Puy-de-Dôme ) Question publiée au JO le : 06/07/2004 page : 5021. M. Jean Michel souhaite attirer à la connaissance de Mme la ministre de la défense l’épineuse question de l’évolution des AIA, plus précisément celle de l’avenir de ces établissements. Les employés de […]

» Projet des groupements tactiques interarmées (20 Oct 2004)

Question écrite N° 41559 de M. Tiberi Jean ( Union pour un Mouvement Populaire – Paris ) publiée au JO le 15/06/2004 page : 4361. M. Jean Tiberi demande à Mme la ministre de la défense l’état du projet des groupements tactiques interarmées dont l’Union européenne disposerait en propre dans l’hypothèse où elle devrait déployer […]

Articles plus anciens Articles plus récents