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Articles archivés de l'année 2009

» Désignation de membres du conseil d’administration de l’Institut national des hautes études de sécurité (27 Août 2009)

Décret du 24 août 2009 portant désignation de membres du conseil d’administration de l’Institut national des hautes études de sécurité Source: JORF n°0195 du 25 août 2009 page 13923 texte n° 95

» délégation de signature (direction des ressources humaines de l’armée de l’air) (27 Août 2009)

Décision du 25 août 2009 portant délégation de signature (direction des ressources humaines de l’armée de l’air) Source: JORF n°0197 du 27 août 2009 texte n° 68

» Organisation de la délégation aux affaires stratégiques (27 Août 2009)

Arrêté du 24 août 2009 portant organisation de la délégation aux affaires stratégiques Source: JORF n°0197 du 27 août 2009 texte n° 66

» Organisation de la direction du développement international (27 Août 2009)

Arrêté du 24 août 2009 portant organisation de la direction du développement international Source: JORF n°0197 du 27 août 2009 texte n° 65

» Organisation des sous-directions de la direction du personnel militaire de la marine (Modificatif) (27 Août 2009)

Arrêté du 17 août 2009 modifiant l’arrêté du 5 avril 2005 portant organisation des sous-directions de la direction du personnel militaire de la marine Source: JORF n°0197 du 27 août 2009 texte n° 61 

» Organisation de la direction du personnel militaire de la marine (Modificatif) (27 Août 2009)

Arrêté du 17 août 2009 modifiant l’arrêté du 5 avril 2005 portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine Source: JORF n°0197 du 27 août 2009 texte n° 60

» Montant du salaire prévu aux articles L. 19, L. 20, L. 54 et L. 57 du code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de la guerre concernant les enfants et orphelins atteints d’une infirmité incurable (27 Août 2009)

Décret n° 2009-1025 du 25 août 2009 fixant à compter du 1er janvier 2009 le montant du salaire prévu aux articles L. 19, L. 20, L. 54 et L. 57 du code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de la guerre concernant les enfants et orphelins atteints d’une infirmité incurable Source: JORF n°0197 du […]

» Attributions et organisation de la délégation générale pour l’armement (Modificatif) (27 Août 2009)

Décret n° 2009-1024 du 24 août 2009 modifiant le décret n° 2005-72 du 31 janvier 2005 fixant les attributions et l’organisation de la délégation générale pour l’armement Source:  JORF n°0197 du 27 août 2009 texte n° 57

» Création de la délégation aux affaires stratégiques du ministère de la défense (Modificatif) (27 Août 2009)

Décret n° 2009-1023 du 24 août 2009 modifiant le décret n° 92-524 du 16 juin 1992 portant création de la délégation aux affaires stratégiques du ministère de la défense Source: JORF n°0197 du 27 août 2009 texte n° 56

» Affectation d’officiers généraux (27 Août 2009)

Décret du 26 août 2009 portant affectation d’officiers généraux Source: JORF n°0197 du 27 août 2009 texte n° 106 

» Avion A 400 M. (26 Août 2009)

Le programme d’avion de transport militaire A400M est destiné à répondre au besoin opérationnel de projection stratégique et de capacité de manœuvre tactique. Il doit permettre d’assurer le remplacement du Transall, dont le retrait a été engagé en 2005 pour les appareils de première génération, et d’apporter un complément à la capacité de ravitaillement aérien. […]

» Familles recomposées : Fratries. Mention. Etat-civil (26 Août 2009)

Texte de la QUESTION :  Mme Geneviève Gaillard attire l’attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur les difficultés rencontrées par les enfants nés d’une première union, dans la recherche de leurs demi-frères ou demi-soeurs qui seraient nés des unions ultérieures de l’un ou l’autre de leurs parents. En effet, en […]

» Présence française en Thaïlande (25 Août 2009)

Au 31 décembre 2008, la Thaïlande accueille une communauté française de 8 230 personnes inscrites auprès des services consulaires, toujours en forte augmentation, de 11,1 % par rapport à l’année précédente. En six ans, le nombre de Français inscrits au registre a plus que doublé. Cette communauté française se caractérise par une faible proportion de […]

» Admission à l’école du service de santé des armées de Lyon-Bron en 2009, catégorie baccalauréat (sections médecine et pharmacie) (24 Août 2009)

Liste d’admission à l’école du service de santé des armées de Lyon-Bron en 2009, catégorie baccalauréat (sections médecine et pharmacie) Source: JORF n°0192 du 21 août 2009 page 13757 texte n° 38

» Recrutement au tour extérieur de premiers conseillers et de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d’appel (24 Août 2009)

En application des dispositions des articles L. 233-3 et L. 233-4 du code de justice administrative, un recrutement au tour extérieur est organisé au titre de l’année 2009 à raison de cinq postes de conseiller et de cinq postes de premier conseiller. Les conseillers et les premiers conseillers exercent, au sein des tribunaux administratifs et […]

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