Ancien site Association de défense des droits des militaires

Articles archivés de l'année 2010

» « La France en Afghanistan » (27 Avr 2010)

La mère d’un soldat actuellement à Nijrab en Afghanistan déplore le manque total d’information sur les opérations qui impliquent  les soldats français dans cette région. En attendant que les  journalistes s’intéressent sérieusement à la question elle a créé le blog « La France en Afghanistan » qui reprend des informations publiées en  France, mais aussi quelques unes […]

» Commandant de gendarmerie radié (Réaction d’un commandant honoraire de la Police nationale) (26 Avr 2010)

Un Officier ,Commandant compétent,qui exprime tout haut ce que des dizaines de collègues pensent et n’osent dire,vient d’être radié de la Gendarmerie.Et,dans notre pays muselé cela ne fait pas de vagues. Pourquoi un homme jeune et compétent aurait il risqué sa carrière s’il ne disait la vérité? La gendarmerie,en entrant dans le sein du Ministère de […]

» AVIS de concours sur épreuves ouverts en 2010 au personnel militaire et à certains fonctionnaires pour le recrutement dans le corps des commissaires de l’air. (26 Avr 2010)

AVIS de concours sur épreuves ouverts en 2010 au personnel militaire et à certains fonctionnaires pour le recrutement dans le corps des commissaires de l’air. Du 25 mars 2010 Références : Décret n° 2008-950 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 32 ; signalé au BOC 43/2008. ; BOEM […]

» Conjoints survivants. Allocation différentielle de solidarité. Revalorisation (26 Avr 2010)

Question N° : 63981 de M. Valax Jacques ( Socialiste, radical, citoyen et divers gauche – Tarn ) Texte de la question M. Jacques Valax attire l’attention de M. le secrétaire d’État à la défense et aux anciens combattants sur l’article 122 de la loi n° 2003-1311 du 30 décembre 2003 portant loi de finances […]

» Organisation et déroulement du concours externe sur épreuves pour le recrutement d’élèves commissaires de l’armée de terre, d’élèves commissaires de la marine et d’élèves commissaires de l’air. (26 Avr 2010)

INSTRUCTION N° 200251/DEF/DCSCA/CCC-M/PERS portant l’organisation et déroulement du concours externe sur épreuves pour le recrutement d’élèves commissaires de l’armée de terre, d’élèves commissaires de la marine et d’élèves commissaires de l’air. Du 5 mars 2010 Références : Arrêté du 14 avril 2009 (JO n° 99 du 28 avril 2009, texte n° 17 ; signalé au […]

» Création de l’organisme interarmées «soutien national OTAN » (26 Avr 2010)

DÉCISION N° 459/DEF/EMA/REPREMIL/NP relative à la création de l’organisme interarmées «soutien national OTAN ». Du 26 février 2010 Références : Article D. 3121-24 du code de la défense. Arrêté du 16 février 2010 (JO n° 42 du 19 février 2010, texte n° 32 ; signalé au BOC 12/2010.; BOEM 110.3.1.1). Instruction n° 21340/DEF/CAB du 4 […]

» Missions et organisation du service de l’exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d’armement (25 Avr 2010)

INSTRUCTION N° 527/DEF/DGA/DP/SCGC/SEREBC relative aux missions et à l’organisation du service de l’exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d’armement. Du 10 mars 2010 Références : a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n°231 du 6 octobre 2009 : texte n° 21 ; signaléau BOC 43/2009. ; BOEM 110.4.1.1, 800.1.1). b)Arrêté du 2 […]

» Revendications des conjoints survivants. (25 Avr 2010)

Question n° 70106 de Mme Françoise Branget (Union pour un Mouvement Populaire – Doubs). Texte de la question Mme Françoise Branget attire l’attention de M. le ministre du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la ville sur la situation des conjoints survivants. Les conjoints survivants s’inquiètent des conséquences de l’application de […]

» Missions et organisation de l’unité demanagement Rafale de la direction des opérations. (24 Avr 2010)

INSTRUCTION N° 561/DEF/DGA/DO/UM RAF relative aux missions et à l’organisation de l’unité demanagement Rafale de la direction des opérations. Du 1er mars 2010 Références : a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n°231 du 6 octobre 2009 : texte n° 21 ; signaléau BOC 43/2009. ; BOEM 110.4.1.1, 800.1.1). b) Arrêté du 2 […]

» Atteintes à la personne humaine et légitime défense. Poursuites judiciaires. (24 Avr 2010)

Question n° 61156 de M. Christian Vanneste (Union pour un Mouvement Populaire – Nord). Texte de la question M. Christian Vanneste alerte Mme le ministre d’État, garde des Sceaux, ministre de la Justice et des Libertés, sur la mise en examen honteuse d’un homme qui portait secours à une femme importunée par des voyous dans le métro parisien. […]

» Missions et organisation du service centralisé des achats techniques. (23 Avr 2010)

INSTRUCTION N° 521/DEF/DGA/DT/SCAT relative aux missions et à l’organisation du service centralisé des achats techniques. Du 25 février 2010 Références : a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n°231 du 6 octobre 2009 : texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009. ; BOEM 110.4.1.1, 800.1.1). b) Arrêté du 22 juin 2007 (JO n° […]

» Indemnisation des victimes d’accidents de la route (23 Avr 2010)

Question N° : 57179 de M. Flory Jean-Claude ( Union pour un Mouvement Populaire – Ardèche ) Texte de la question M. Jean-Claude Flory attire l’attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur les procédures d’indemnisation des victimes d’accident de la route. Il souhaite connaître les moyens de recours dont dispose […]

» Liste des unités et relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées en Yougoslavie, pays et eaux avoisinants, au sein de la force de protection des Nations Unies (FORPRONU), de la force de paix des Nations Unies (FORPAINU) et de l’implementation force (IFOR), du 1er janvier 1992 au 20 décembre 1996. (22 Avr 2010)

ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de terre, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l’attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées en Yougoslavie, pays et eaux avoisinants, au sein de la force de protection des Nations Unies (FORPRONU), de la […]

» Nomination au conseil d’administration de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre (22 Avr 2010)

Arrêté du 16 avril 2010 portant nomination au conseil d’administration de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre Source: JORF n°0094 du 22 avril 2010 page 7415  texte n° 55

» Attribution du diplôme d’ingénieur ENSICA de l’Institut supérieur de l’aéronautique et de l’espace en 2009 (22 Avr 2010)

Arrêté du 13 avril 2010 portant attribution du diplôme d’ingénieur ENSICA de l’Institut supérieur de l’aéronautique et de l’espace en 2009 Source: JORF n°0094 du 22 avril 2010 texte n° 54

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