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Articles archivés de l'année 2010

» Décorations, insignes et emblèmes. Légion d’honneur: attribution à titre posthume, perspectives (29 Juil 2010)

Question N° : 76234 de Mme Isabelle Vasseur ( Union pour un Mouvement Populaire – Aisne ) Texte de la question Mme Isabelle Vasseur attire l’attention de M. le secrétaire d’État à la défense et aux anciens combattants sur la demande de l’Union nationale des orphelins de résistants morts en déportation, fusillés ou massacrés entre […]

» Choix des écoles de formation spécialisée par les élèves diplomés de l’école militaire interarmes en 2010. (29 Juil 2010)

ARRÊTÉ relatif au choix des écoles de formation spécialisée par les élèves diplomés de l’école militaire interarmes en 2010. Du 21 juin 2010 NOR D E F T 1 0 5 1 2 0 1 A Référence de publication : BOC N°29 du 16 juillet 2010, texte 20.

» liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire (Modificatif). (29 Juil 2010)

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciare. Du 11 juin 2010 NOR D E F P 1 0 5 1 2 4 5 A Précédent Modificatif : Arrêté du 3 mai 2010 (BOC n° 24 du 11 juin […]

» Attribution du diplôme de l’Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr pour l’année 2010 (29 Juil 2010)

Arrêté du 8 juillet 2010 portant attribution du diplôme de l’Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr pour l’année 2010 Source: JORF n°0171 du 27 juillet 2010 texte n° 64

» Elévation aux rang et appellation de vice-amiral d’escadre, affectation et élévation aux rang et appellation de général de corps aérien, promotions et nominations dans la 1re et la 2e section, affectations d’officiers généraux (29 Juil 2010)

Décret du 26 juillet 2010 portant élévation aux rang et appellation de vice-amiral d’escadre, affectation et élévation aux rang et appellation de général de corps aérien, promotions et nominations dans la 1re et la 2e section, affectations d’officiers généraux Source: JORF n°0171 du 27 juillet 2010 texte n° 62

» Ouverture et conditions d’organisation d’un concours sur titres pour le recrutement d’infirmiers civils de soins généraux du ministère de la défense au titre de l’année 2010 (29 Juil 2010)

Arrêté du 13 juillet 2010 autorisant au titre de l’année 2010 l’ouverture et fixant les conditions d’organisation d’un concours sur titres pour le recrutement d’infirmiers civils de soins généraux du ministère de la défense Source: JORF n°0171 du 27 juillet 2010 texte n° 19

» Affectation d’officiers généraux (29 Juil 2010)

Décret du 26 juillet 2010 portant affectation d’officiers généraux Source: JORF n°0172 du 28 juillet 2010 texte n° 44

» Statut particulier des corps des commissaires de l’armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l’air (Modificatif) (29 Juil 2010)

Décret n° 2010-881 du 26 juillet 2010 modifiant le décret n° 2008-950 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des commissaires de l’armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l’air Source: JORF n°0172 du 28 juillet 2010 texte n° 26

» Statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l’armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées (Modificatif) (28 Juil 2010)

  Décret n° 2010-880 du 26 juillet 2010 modifiant le décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l’armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées Source:  JORF n°0172 du 28 […]

» Montant de l’indemnité d’entretien, de retouche et de regalonnage des officiers et des sous-officiers de la gendarmerie nationale (28 Juil 2010)

Arrêté du 26 juillet 2010 fixant le montant de l’indemnité d’entretien, de retouche et de regalonnage des officiers et des sous-officiers de la gendarmerie nationale Source: JORF n°0172 du 28 juillet 2010 texte n° 21

» Carnet et allocation d’habillement versés aux militaires de la gendarmerie nationale (28 Juil 2010)

Arrêté du 26 juillet 2010 relatif au carnet et à l’allocation d’habillement versés aux militaires de la gendarmerie nationale Source: JORF n°0172 du 28 juillet 2010 texte n° 20

» Acquisition et renouvellement des effets d’habillement et d’équipement des officiers et des sous-officiers de la gendarmerie nationale (28 Juil 2010)

Décret n° 2010-878 du 26 juillet 2010 relatif à l’acquisition et au renouvellement des effets d’habillement et d’équipement des officiers et des sous-officiers de la gendarmerie nationale Source: JORF n°0172 du 28 juillet 2010 texte n° 19

» Taux de l’indemnité d’expatriation et de l’indemnité de résidence pour service à l’étranger (28 Juil 2010)

Arrêté du 20 juillet 2010 fixant par pays et par groupe les taux de l’indemnité d’expatriation et de l’indemnité de résidence pour service à l’étranger Source:  JORF n°0172 du 28 juillet 2010 page texte n° 13

» Contingent d’emplois offerts pour l’année 2011 aux officiers et sous-officiers de carrière candidats à des emplois civils relevant du ministère des affaires étrangères et européennes (28 Juil 2010)

Arrêté du 19 juillet 2010 fixant le contingent d’emplois offerts pour l’année 2011 aux officiers et sous-officiers de carrière candidats à des emplois civils relevant du ministère des affaires étrangères et européennes Source: JORF n°0172 du 28 juillet 2010 page 13964 texte n° 12

» DÉLÉGATION DE GESTION pour la réalisation de prestations financières par le service parisien de soutien de l’administration centrale à Paris au profit de la mission d’accompagnement des réorganisations de la direction des ressources humaines du ministère de la défense (28 Juil 2010)

DÉLÉGATION DE GESTION pour la réalisation de prestations financières par le service parisien de soutien de l’administration centrale à Paris au profit de la mission d’accompagnement des réorganisations de la direction des ressources humaines du ministère de la défense. Du 20 avril 2010 NOR D E F F 1 0 5 0 8 0 2 […]

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