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Articles archivés de l'année 2011

» La lettre de la Marine nationale du 27 février 2011. (27 Fév 2011)

La lettre de la marine nationale du 27 février 2011 pdf Source: Portail des sous-marins

» Contrôles du cycle de formation et de perfectionnement au commandement, année 2011. (27 Fév 2011)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : état-major des écoles d’officiers de l’armée de l’air ; bureau « formation offAjoutericiers ». NOTE N° 2138/DEF/DRH-AA/EOAA/EM20.601/BFO relative aux contrôles du cycle de formation et de perfectionnement au commandement, année 2011. Du 13 décembre 2010 NOR D E F L 1 0 5 2 9 9 […]

» Nomination dans l’armée active (27 Fév 2011)

Décret du 25 février 2011 portant nomination dans l’armée active Source: JORF n°0049 du 27 février 2011 page texte n° 38

» Concession de la médaille militaire (27 Fév 2011)

Décret du 25 février 2011 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0049 du 27 février 2011 page 3609 texte n° 25

» Légion d’honneur: nomination (27 Fév 2011)

Décret du 25 février 2011 portant nomination Source: JORF n°0049 du 27 février 2011 page 3599 texte n° 1

» Attribution du brevet technique de la marine (26 Fév 2011)

Décision du 10 février 2011 portant attribution du brevet technique de la marine Source: JORF n°0047 du 25 février 2011 texte n° 50

» Création des trésoreries et sous-trésoreries militaires de la gendarmerie nationale (26 Fév 2011)

Décision du 10 février 2011 portant création des trésoreries et sous-trésoreries militaires de la gendarmerie nationale Source: JORF n°0047 du 25 février 2011 texte n° 15

» Emplois de premier conseiller ou de conseiller aux officiers supérieurs candidats à des emplois civils (tribunaux administratifs et cours administratives d’appel) au titre de l’année 2012 (26 Fév 2011)

Arrêté du 21 février 2011 ouvrant au titre de l’année 2012 deux emplois de premier conseiller ou de conseiller aux officiers supérieurs candidats à des emplois civils (tribunaux administratifs et cours administratives d’appel) Source: JORF n°0047 du 25 février 2011 texte n° 11

» Délégation de signature (direction centrale du service de santé des armées) (26 Fév 2011)

Décision du 22 février 2011 portant délégation de signature (direction centrale du service de santé des armées) Source: JORF n°0047 du 25 février 2011 texte n° 3

» Organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense (26 Fév 2011)

Arrêté du 16 février 2011 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense Source: JORF n°0047 du 25 février 2011 texte n° 2

» Organisation de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale,organisation des sous-directions de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale,organisation de la direction de la mémoire, du patrimoine et des archives (Modificatif) (26 Fév 2011)

Arrêté du 16 février 2011 modifiant l’arrêté du 15 novembre 1999 portant organisation de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale, l’arrêté du 15 novembre 1999 portant organisation des sous-directions de la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale et l’arrêté du 31 mai 2010 portant organisation de […]

» Droits financiers du personnel militaire, de ses ayants droit et de ses ayants cause (Modificatif) (25 Fév 2011)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE. INSTRUCTION N° 240126/DEF/SGA/DRH-MD modifiant l’instruction n° 101000/DEF/SGA/DRH-MD du 4 février 2009 relative aux droits financiers du personnel militaire, de ses ayants droit et de ses ayants cause. Du 10 février 2011 NOR D E F P 1 1 5 0 1 3 2 J  Précédent Modificatif […]

» Liste des spécialités ou filières d’emplois éligibles à la prime réversible des compétences à fidéliser (25 Fév 2011)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous direction de la fonction militaire. ARRÊTÉ fixant la liste des spécialités ou filières d’emplois éligibles à la prime réversible des compétences à fidéliser.  Du 8 février 2011 NOR D E F P 1 1 5 0 1 3 3 A Texte abrogé : Arrêté […]

» Organisation de l’action sociale au ministère de la défense (25 Fév 2011)

Arrêté du 10 février 2011 relatif à l’organisation de l’action sociale au ministère de la défense Source: JORF n°0046 du 24 février 2011 texte n° 2

» Tarifs des prestations du service de santé des armées (Modificatif) (25 Fév 2011)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « affaires juridiques et administratives » ; bureau « conventions, brevets et droit aux soins ». C I R C U L A I R E N ° 2 3 1 / D E F / D C S S A / A J A […]

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