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Articles archivés de l'année 2011

» Avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, tableau de l’année 2011. (29 Mai 2011)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « accompagnement » ; bureau « gestion de la réserve ». CIRCULAIRE N° 1110/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH relative à l’avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, tableau de l’année 2011. Du 21 mars 2011 NOR D E F L 1 1 5 0 7 3 5 C […]

» Désignation du jury chargé de la sélection des candidats à un recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense. (28 Mai 2011)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE D’INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE : sous-direction « organisation et ressources » ; bureau « carrières et mobilité ». DÉCISION N° 502186/DEF/SGA/DCSID relatif à la désignation du jury chargé de la sélection des candidats à un recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense. Du 13 avril 2011 NOR […]

» Concession de la médaille militaire Laurent (Philippe, Patrick, Marie), maréchal des logis-chef, Gendarmerie nationale. (28 Mai 2011)

Décret du 26 mai 2011 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0124 du 28 mai 2011 page 9252 texte n° 37

» Concession de la médaille militaire Chamarier (Clément, Adrien, Dominique), caporal-chef, infanterie (28 Mai 2011)

Décret du 26 mai 2011 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0124 du 28 mai 2011 page 9252 texte n° 36

» Concession de la médaille militaire Atgie (Benjamin, Jean, Christophe) caporal, infanterie (28 Mai 2011)

Décret du 26 mai 2011 portant concession de la médaille militaire Source: JORF n°0124 du 28 mai 2011 page 9252 texte n° 35

» Droit à l’avantage spécifique d’ancienneté accordé à certains militaires de la gendarmerie nationale affectés dans les quartiers urbains particulièrement difficiles (28 Mai 2011)

Décret n° 2011-591 du 26 mai 2011 relatif au droit à l’avantage spécifique d’ancienneté accordé à certains militaires de la gendarmerie nationale affectés dans les quartiers urbains particulièrement difficiles Source: JORF n°0124 du 28 mai 2011 texte n° 14

» Conditions d’attribution et nombre des niveaux de qualification hospitalière de praticien certifié offerts par concours sur titres pour l’année 2011 aux officiers sous contrat servant en qualité de médecins des armées (28 Mai 2011)

Arrêté du 18 mai 2011 modifiant l’arrêté du 4 février 2011 fixant les conditions d’attribution et le nombre des niveaux de qualification hospitalière de praticien certifié offerts par concours sur titres pour l’année 2011 aux officiers sous contrat servant en qualité de médecins des armées Source: JORF n°0124 du 28 mai 2011 texte n° 7

» Abrogation de l’arrêté du 18 octobre 2007 fixant les disciplines ouvertes au titre des concours sur épreuves organisés en 2008 pour l’attribution du titre d’assistant des hôpitaux des armées à des vétérinaires militaires étrangers (28 Mai 2011)

Arrêté du 18 mai 2011 portant abrogation de l’arrêté du 18 octobre 2007 fixant les disciplines ouvertes au titre des concours sur épreuves organisés en 2008 pour l’attribution du titre d’assistant des hôpitaux des armées à des vétérinaires militaires étrangers Source: JORF n°0124 du 28 mai 2011 texte n° 6

» Ordre de la Légion d’honneur: nomination Chamarier (Clément, Adrien, Dominique), caporal-chef, infanterie. (28 Mai 2011)

Décret du 26 mai 2011 portant nomination Source: JORF n°0124 du 28 mai 2011 page 9235 texte n° 3

» Groupes d’intervention régionaux (GIR): Statistiques (28 Mai 2011)

Les groupes d’intervention régionaux (GIR) ont été créés en 2002 par le Président de la République pour lutter contre l’économie souterraine et les différentes formes de criminalité qui l’accompagnent, sur la base d’une action pluridisciplinaire mobilisant l’ensemble des services concernés (police, gendarmerie, fisc, douanes, etc.). Sur le plan de la méthode et de l’organisation, ils […]

» Abrogation d’un texte (28 Mai 2011)

DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale ; sous-direction des compétences ; bureau de la formation. DÉCISION N° 29445/GEND/DPMGN/SDC/BFORM portant abrogation d’un texte. Du 21 mars 2011 NOR D E F G 1 1 5 0 7 0 5 S Texte abrogé : Instruction n° 25500/DEF/GEND/SRH/SDC/BFORM du […]

» Admission à l’école navale de candidats étrangers. (Modificatif) (28 Mai 2011)

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : service de recrutement de la marine ; bureau « officiers ». INSTRUCTION N°0-12633-2011/DEF/DPMM/SRM/OFF modifiant l’instruction n° 537/DEF/DPMM/SICM/OFF du 13 novembre 2006 relative à l’admission à l’école navale de candidats étrangers. Du 5 mai 2011 NOR D E F B 1 1 5 0 8 0 4 J […]

» Composition et organisation de la commission prévue à l’article L. 4136-3. du code de la défense. (28 Mai 2011)

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE. ARRÊTÉ fixant, pour l’armée de terre, la composition et l’organisation de la commission prévue à l’article L. 4136-3. du code de la défense. Du 26 avril 2011 NOR D E F T 1 1 5 0 7 8 9 A Texte abrogé : Arrêté du 29 mai 2009 (BOC N° […]

» Emirats Arabes Unis : accord entre la France et les Emirats Arabes Unis relatif à la coopération en matière de défense (n° 3193) – M. Henri Plagnol, suppléant M. Patrick Balkany, rapporteur (27 Mai 2011)

Emirats Arabes Unis, accord entre la France et les Emirats Arabes Unis relatif à la coopération en matière de défense Source: AN

» Promotion au choix au titre de l’année 2011 de sous-officiers d’active gérés par la direction des ressources humaines de l’armée de terre. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 1816 du 4 avril 2011). (27 Mai 2011)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : service de la gestion du personnel ; bureau « coordination administrative ». DÉCISION N° 458027/DEF/RH-AT/COAD/2 portant promotion au choix au titre de l’année 2011 de sous-officiers d’active gérés par la direction des ressources humaines de l’armée de terre. (Visa du contrôle budgétaire et comptable n° 1816 du […]

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