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Articles archivés de l'année 2011

» Concours externes d’admission en première année à l’Ecole navale en 2012 (28 Oct 2011)

Avis relatif aux concours externes d’admission en première année à l’Ecole navale en 2012 Source: JORF n°0251 du 28 octobre 2011 texte n° 118

» Suppression de services déconcentrés du ministère de la défense et des anciens combattants et abrogeant divers arrêtés relatifs à la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale et à ses services déconcentrés (28 Oct 2011)

Arrêté du 18 octobre 2011 portant suppression de services déconcentrés du ministère de la défense et des anciens combattants et abrogeant divers arrêtés relatifs à la direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale et à ses services déconcentrés Source: JORF n°0251 du 28 octobre 2011 texte n° 6

» Règles d’organisation et nature des épreuves des concours de recrutement d’adjoints administratifs de la direction générale de la sécurité extérieure (28 Oct 2011)

Arrêté du 10 octobre 2011 fixant les règles d’organisation et la nature des épreuves des concours de recrutement d’adjoints administratifs de la direction générale de la sécurité extérieure Source: JORF n°0251 du 28 octobre 2011 texte n° 5

» Commission de la défense nationale et des forces armées, Compte rendu n°11, examen du rapport pour avis sur les crédits du programme « Gendarmerie nationale » de la mission « Sécurité » (28 Oct 2011)

Projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) : examen du rapport pour avis sur les crédits du programme « Gendarmerie nationale » de la mission « Sécurité » (M. Alain Moyne–Bressand, rapporteur) 2 Source: Assemblée nationale

» Commission de la défense nationale et des forces armées:Projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) (28 Oct 2011)

Audition de représentants d’associations d’anciens combattants. Audition du général Bertrand Ract-Madoux, chef d’état-major de l’armée de terre, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775). Audition des représentants des syndicats des personnels civils de la défense. Source: Assemblée nationale

» Flotte de transport. Avion présidentiel. Coût.Statistiques (28 Oct 2011)

Dans une question écrite n° 93266 du 27 septembre 2011, M. François Loncle rappelle à M. le secrétaire d’État chargé des transports que, à l’occasion de la réunion du G 20 en Corée du sud, le président de la République étrennera le nouvel avion Airbus A 330 acquis par l’État. Cet appareil reconnaissable notamment à […]

» Architecture des réseaux internet protocol (IP) de défense (28 Oct 2011)

DIRECTION GÉNÉRALE DES SYSTÈMES D’INFORMATION ET DE COMMUNICATION DIRECTIVE N° 20/DEF/DGSIC portant sur l’architecture des réseaux internet protocol. Du 24 août 2011 NOR D E F E 1 1 5 1 7 4 4 X Classement dans l’édition méthodique : BOEM 160.1 Référence de publication : BOC N°44 du 21 octobre 2011, texte 3.

» Reconversion des médecins militaires dans le civil (28 Oct 2011)

Dans une question écrite n°13606 du 21 décembre 2010, M. Philippe Briand attire l’attention de M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État sur le statut pécuniaire de la reconversion des médecins militaires dans le civil. Il souligne qu’en l’état actuel des choses, un médecin […]

» Deux légionnaires français portent plainte contre leur hiérarchie (actualisé) (28 Oct 2011)

Deux légionnaires du 1er REC, basé à Orange, ont déposé plainte contre leur hiérarchie. Les deux militaires, âgés de 26 et 27 ans, en fin de contrat d’engagement, estiment avoir été sanctionnés en juin dernier pour des motifs« infondés » et reprochent à leur hiérarchie de leur avoir appliqué « un régime disciplinaire illégal », selon leur avocate, Me Elodie Maumont. La […]

» Rwanda : des soldats français de nouveau accusés de viols (Par Thomas Vampouille) (27 Oct 2011)

C’est une douloureuse affaire qui dure depuis 17 ans. Après le génocide de 800.000 Rwandais en 1994, la France s’est trouvée placée au banc des accusés. Pour son manque de réaction d’abord, pour ses relations ambiguës avec le pouvoir génocidaire ensuite, pour les exactions supposées menées par ses soldats lors de l’opération Turquoise enfin. Les […]

» Gaillac. Deux sauvetages pour une femme tombée à l’eau (RECUEILLI PAR P.-J. P.) (27 Oct 2011)

Tombée accidentellement dans le Tarn, une femme de 37 ans n’a dû son salut qu’à l’intervention d’un voisin qui a plongé et s’est retrouvé à son tour en danger. Un gendarme du PSIG de Gaillac les a sauvés en pleine nuit. C’est un sauvetage exceptionnel qui s’est déroulé mardi, en fin de soirée, au bout […]

» Nomination dans la réserve opérationnelle (27 Oct 2011)

Décret du 25 octobre 2011 portant nomination dans la réserve opérationnelle Source: JORF n°0250 du 27 octobre 2011 texte n° 51

» Nomination et promotion dans l’armée active (27 Oct 2011)

Décret du 25 octobre 2011 portant nomination et promotion dans l’armée active Source: JORF n°0250 du 27 octobre 2011 texte n° 50

» Délégation de signature (direction des opérations) (27 Oct 2011)

Décision du 25 octobre 2011 portant délégation de signature (direction des opérations) Source: JORF n°0250 du 27 octobre 2011 texte n° 3

» Création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au suivi de la reconversion et du parcours professionnel des officiers généraux des armées, de la gendarmerie nationale et des formations rattachées (27 Oct 2011)

CABINET DU MINISTRE : bureau des officiers généraux. ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au suivi de la reconversion et du parcours professionnel des officiers généraux des armées, de la gendarmerie nationale et des formations rattachées. Du 15 juillet 2011 NOR D E F M 1 1 5 1 […]

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