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Articles archivés de l'année 2012

» Admission d’élèves à l’Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d’armement en 2011 (24 Fév 2012)

Arrêté du 8 février 2012 portant admission d’élèves à l’Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d’armement en 2011 Source: JORF n°0047 du 24 février 2012 texte n° 41

» Délégation de signature (secrétariat général pour l’administration) (24 Fév 2012)

Décision du 20 février 2012 portant délégation de signature (secrétariat général pour l’administration) Source: JORF n°0047 du 24 février 2012 texte n° 5

» Conditions d’attribution et le nombre des niveaux de qualification hospitalière de praticien certifié offerts par concours sur titres pour l’année 2012 aux officiers sous contrat servant en qualité de médecin des armées (24 Fév 2012)

Arrêté du 17 février 2012 fixant les conditions d’attribution et le nombre des niveaux de qualification hospitalière de praticien certifié offerts par concours sur titres pour l’année 2012 aux officiers sous contrat servant en qualité de médecin des armées Source: JORF n°0047 du 24 février 2012 texte n° 4

» Concours externe unique de recrutement d’élèves commissaires de l’armée de terre, de la marine et de l’air (24 Fév 2012)

Arrêté du 13 février 2012 modifiant l’arrêté du 14 avril 2009 relatif au concours externe unique de recrutement d’élèves commissaires de l’armée de terre, de la marine et de l’air Source: JORF n°0047 du 24 février 2012 texte n° 3

» Evolution statistique des mariages et des divorces (24 Fév 2012)

Baisse des mariages, augmentation des divorces, les tendances observées ces dernières années se confirment. Si elles découlent de nouvelles habitudes de vie, elles accompagnent aussi différentes lois et réformes, comme l’apparition du pacte civil de solidarité ou la facilitation du divorce par consentement mutuel. Ces dix dernières années, le nombre de mariages célébrés en France […]

» Délégation de signature (structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres) (Modificatif) (24 Fév 2012)

Décision du 20 février 2012 modifiant la décision du 19 septembre 2011 portant délégation de signature (structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres) Source: JORF n°0046 du 23 février 2012 texte n° 11

» Liste des gestionnaires de biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants (24 Fév 2012)

Arrêté du 21 février 2012 fixant la liste des gestionnaires de biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants Source: JORF n°0046 du 23 février 2012 texte n° 9

» Gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants (24 Fév 2012)

Arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants Source: JORF n°0046 du 23 février 2012 texte n° 8

» Ouverture d’un recrutement sans concours d’adjoints administratifs de 2e classe du ministère de la défense au titre de l’année 2012 (24 Fév 2012)

Arrêté du 14 février 2012 autorisant au titre de l’année 2012 l’ouverture d’un recrutement sans concours d’adjoints administratifs de 2e classe du ministère de la défense Source: JORF n°0046 du 23 février 2012 texte n° 7

» Nombre de places offertes pour l’admission à l’Ecole de l’air (24 Fév 2012)

Arrêté du 14 février 2012 fixant au titre de l’année 2012 le nombre de places offertes pour l’admission à l’Ecole de l’air Source: JORF n°0046 du 23 février 2012 texte n° 6

» Formation. CIRFA Tarbes : Armée de terre, «on ne nait pas soldat, on le devient» (23 Fév 2012)

Notre établissement En 2012, l’Armée de Terre recrutera plus de 12000 jeunes Français et Françaises de tous niveaux scolaires. Elle leur propose un mode de vie unique qui conjugue activités, mobilité, parcours professionnels et une riche expérience humaine. Par la diversité et le volume de ses offres d’emploi, l’Armée de Terre est un acteur RH […]

» Formations et unités pouvant bénéficier de l’avance de trésorerie pour l’activité des forces (23 Fév 2012)

Arrêté du 8 février 2012 relatif aux formations et aux unités pouvant bénéficier de l’avance de trésorerie pour l’activité des forces Source: JORF n°0046 du 23 février 2012 page 3060 texte n° 5

» 3ème conseil de la Légion étrangère à Aubagne (23 Fév 2012)

La troisième réunion du conseil de la Légion étrangère (CLE) s’est tenue le mardi 21 février à Aubagne sous la présidence du général d’armée Ract Madoux chef d’état major de l’armée de Terre. Les légionnaires, par leur statut « titre étranger », ne peuvent pas participer aux instances de concertation du régime général telles  que […]

» Good bye “Mademoiselle” (23 Fév 2012)

Par une circulaire datée du 21 février, François Fillon enjoint ses ministres de bannir des formulaires et courriers administratifs les termes “Mademoiselle”, “nom de jeune fille”, “nom patronymique”, “nom d’épouse” et “nom d’époux”. “L’emploi de la civilité « Madame » devra donc être privilégié comme l’équivalent de « Monsieur » pour les hommes, qui ne préjuge pas du statut marital de ces derniers”, écrit […]

» Décret n° 2012-244 du 21 février 2012 abrogeant le décret n° 90-144 du 14 février 1990 relatif à la comptabilité des matériels de la défense et le décret n° 95-188 du 20 février 1995 relatif à la comptabilité des matériels des services du ministère chargé des armées assujettis à la tenue d’une comptabilité générale et d’une comptabilité analytique (23 Fév 2012)

Décret n° 2012-244 du 21 février 2012 abrogeant le décret n° 90-144 du 14 février 1990 relatif à la comptabilité des matériels de la défense et le décret n° 95-188 du 20 février 1995 relatif à la comptabilité des matériels des services du ministère chargé des armées assujettis à la tenue d’une comptabilité générale et […]

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