Ancien site Association de défense des droits des militaires

Articles archivés de l'année 2013

» Arrêté du 13 février 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut supérieur de l’aéronautique et de l’espace (25 Fév 2013)

Arrêté du 13 février 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Institut supérieur de l’aéronautique et de l’espace Source: JORF n°0046 du 23 février 2013 page 3105  texte n° 61

» Arrêté du 13 février 2013 portant nomination à la commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires prévue à l’article 7 de la loi n° 2010-2 du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français (25 Fév 2013)

Arrêté du 13 février 2013 portant nomination à la commission consultative de suivi des conséquences des essais nucléaires prévue à l’article 7 de la loi n° 2010-2 du 5 janvier 2010 relative à la reconnaissance et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français Source: JORF n°0046 du 23 février 2013 page 3104 texte n° 60

» Arrêté du 13 février 2013 portant admission d’élèves à l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2012 (25 Fév 2013)

Arrêté du 13 février 2013 portant admission d’élèves à l’Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2012 Source: JORF n°0046 du 23 février 2013 texte n° 59

» Arrêté du 12 février 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole polytechnique (25 Fév 2013)

Arrêté du 12 février 2013 portant nomination au conseil d’administration de l’Ecole polytechnique Source: JORF n°0046 du 23 février 2013 page 3104 texte n° 58

» Arrêté du 19 novembre 2012 portant attribution du brevet technique option « études scientifiques et techniques de la gendarmerie » (25 Fév 2013)

Arrêté du 19 novembre 2012 portant attribution du brevet technique option « études scientifiques et techniques de la gendarmerie » Source: JORF n°0046 du 23 février 2013 page 3103 texte n° 49

» Arrêté du 13 février 2013 fixant la valeur du point d’indice de pension militaire d’invalidité au 1er avril 2012 en application des articles L. 8 bis et R. 1 du code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de la guerre (25 Fév 2013)

Arrêté du 13 février 2013 fixant la valeur du point d’indice de pension militaire d’invalidité au 1er avril 2012 en application des articles L. 8 bis et R. 1 du code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de la guerre Source: JORF n°0046 du 23 février 2013 texte n° 32

» Arrêté du 1er février 2013 instituant une dérogation générale pour la consultation d’archives publiques relatives à la disparition de Maurice Audin (25 Fév 2013)

Arrêté du 1er février 2013 instituant une dérogation générale pour la consultation d’archives publiques relatives à la disparition de Maurice Audin Source: JORF n°0046 du 23 février 2013 page 3096 texte n° 25

» Arrêté du 23 janvier 2013 fixant les modalités de nomination des médecins de prévention ainsi que l’organisation et les conditions de fonctionnement du service de médecine de prévention organisé au profit de l’ensemble du personnel civil du ministère de la défense (25 Fév 2013)

Arrêté du 23 janvier 2013 fixant les modalités de nomination des médecins de prévention ainsi que l’organisation et les conditions de fonctionnement du service de médecine de prévention organisé au profit de l’ensemble du personnel civil du ministère de la défense Source: JORF n°0046 du 23 février 2013 texte n° 24

» Décret du 22 février 2013 portant nomination du président du conseil d’administration du musée de l’armée – M. CHARPENTIER (Hervé) (25 Fév 2013)

Décret du 22 février 2013 portant nomination du président du conseil d’administration du musée de l’armée – M. CHARPENTIER (Hervé) Source: JORF n°0047 du 24 février 2013 page 3165 texte n° 30

» Arrêté du 31 janvier 2013 portant maintien dans la 1re section d’un officier général du corps des commissaires des armées (25 Fév 2013)

Arrêté du 31 janvier 2013 portant maintien dans la 1re section d’un officier général du corps des commissaires des armées Source: JORF n°0046 du 23 février 2013 texte n° 57

» La lettre de la marine nationale du 24 février 2013 (25 Fév 2013)

La lettre de la marine nationale du 24 février 2013 Source: Le portail des sous-marins  

» J’ai tué Ben Laden… (Roland Pietrini) (24 Fév 2013)

J’ai tué Ben Laden…  L’histoire bouleversante du navy seals qui a « Shooté »  une vidéo sous titrée en français traduite par le courrier international..   Le  récit a été recueilli par le journaliste Phil Bronstein, ancien correspondant aux Philippines, en Amérique latine et au Moyen-Orient. Phil Bronstein est aujourd’hui le président exécutif du Center for Investigative Reporting (CIR), […]

» Journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du nord (24 Fév 2013)

Dans une question écrite n°9414 du 13 novembre 2012, M. Jacques Bompard attire l’attention de M. le ministre de la défense sur la proposition du groupe socialiste du Sénat d’officialiser le 19 mars 1962 comme date de la fin de la guerre d’Algérie. Cette initiative vise à faire du 19 mars une journée nationale du […]

» ARRÊTÉ N° 252/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n° 3971/DEF/DCSCA du 13 juillet 2011 portant changement de dénomination du cercle mixte de Rochefort. (24 Fév 2013)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ». ARRÊTÉ N° 252/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n° 3971/DEF/DCSCA du 13 juillet 2011 portant changement de dénomination du cercle mixte de Rochefort. Du 17 janvier 2013 NOR D E F E 1 3 5 0 1 0 0 A Pièce(s) Jointe(s) : Une […]

» Ouvriers de l’État : paiement des pensions.Emplois à risque particulier d’insalubrité (24 Fév 2013)

Dans une question écrite n°9224 du 6 novembre 2012, M. Bernard Reynès interroge M. le ministre de la défense sur les difficultés rencontrées par des retraités du ministère de la défense et des anciens combattants pour obtenir la liquidation de leur pension de retraite. Le décret n° 2004-1057 du 5 octobre 2004 relatif à la limite […]

Articles plus anciens Articles plus récents