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Articles archivés de l'année 2013

» CIRCULAIRE N° 2855/DEF/DCSEA/SDO/SDO2/RD2 relative aux contrôleurs en usine du service des essences des armées. (29 Sep 2013)

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « opérations ». CIRCULAIRE N° 2855/DEF/DCSEA/SDO/SDO2/RD2 relative aux contrôleurs en usine du service des essences des armées. Du 8 juillet 2013 NOR D E F E 1 3 5 1 2 7 8 C Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe. Texte abrogé : Circulaire n° 4423/DEF/DCSEA/SDE1/TD […]

» ARRÊTÉ portant création d’un observatoire de la parité entre les femmes et les hommes du ministère de la défense. (29 Sep 2013)

CABINET DU MINISTRE. ARRÊTÉ portant création d’un observatoire de la parité entre les femmes et les hommes du ministère de la défense. Du 9 septembre 2013 NOR D E F M 1 3 5 1 4 4 0 A Classement dans l’édition méthodique : BOEM 110.1.1.1 Référence de publication : BOC N°41 du 20 septembre […]

» INSTRUCTION N° 57647/DEF/SGA/SPAC/D fixant l’organisation de la gestion logistique des biens relevant du service parisien de soutien de l’administration centrale en tant que gestionnaire de biens. (29 Sep 2013)

SERVICE PARISIEN DE SOUTIEN DE L’ADMINISTRATION CENTRALE. INSTRUCTION N° 57647/DEF/SGA/SPAC/D fixant l’organisation de la gestion logistique des biens relevant du service parisien de soutien de l’administration centrale en tant que gestionnaire de biens. Du 19 juillet 2013 NOR D E F E 1 3 5 1 2 8 8 J Références : Décret n° 2009-1179 […]

» Pratique sportive et certificat médical obligatoire (net-iris.fr) (28 Sep 2013)

Le certificat médical préalable à la pratique d’un sport doit être délivré en prenant en compte l’activité sollicitée. Les bonnes résolutions de septembre vont conduire de nombreux actifs à s’inscrire à un club de sport, pour l’exercice duquel certains documents sont obligatoires. En effet, avant de commencer un sport, le pratiquant doit produire un certificat médical attestant […]

» Revue de presse du 28 septembre 2013 (28 Sep 2013)

Nouvelle-Calédonie : frais de déplacement surévalués chez les militaires Reportage Cliquez [ICI] Rencontre avec le général Bertrand Ract Madoux, chef d’état-major de l’armée de terre Le Cher et Bourges sont directement concernés par la modernisation que représente le programme Scorpion, selon le chef d’état-major de l’armée de terre. Une manière de souligner que l’industrie de […]

» Nombre de places offertes pour le recrutement de sous-officiers de gendarmerie (session d’octobre 2013) (28 Sep 2013)

Arrêté du 25 septembre 2013 fixant le nombre de places offertes pour le recrutement de sous-officiers de gendarmerie (session d’octobre 2013)  Source: JORF n°0226 du 28 septembre 2013 texte n° 12

» Conditions médicales et physiques d’aptitude exigées des candidats aux recrutements dans le corps des commissaires des armées et dans l’école des commissaires des armées (28 Sep 2013)

Arrêté du 19 septembre 2013 relatif aux conditions médicales et physiques d’aptitude exigées des candidats aux recrutements dans le corps des commissaires des armées et dans l’école des commissaires des armées  Source: JORF n°0225 du 27 septembre 2013 texte n° 27

» Nomination du secrétaire général du ministère de la justice – M. LUCAS (Eric) (28 Sep 2013)

Décret du 26 septembre 2013 portant nomination du secrétaire général du ministère de la justice – M. LUCAS (Eric)  Source: JORF n°0225 du 27 septembre 2013 texte n° 54

» Décret n° 2013-858 du 25 septembre 2013 relatif à la retenue pour le logement et l’ameublement des agents civils du ministère de la défense et des militaires affectés en Guadeloupe, en Martinique, en Guyane, à La Réunion et à Mayotte (28 Sep 2013)

Décret n° 2013-858 du 25 septembre 2013 relatif à la retenue pour le logement et l’ameublement des agents civils du ministère de la défense et des militaires affectés en Guadeloupe, en Martinique, en Guyane, à La Réunion et à Mayotte  NOR: DEFH1320539D Publics concernés : agents civils du ministère de la défense et personnel militaire […]

» Décision du 18 septembre 2013 portant délégation de signature (direction générale de la gendarmerie nationale, direction des opérations et de l’emploi) (28 Sep 2013)

Décision du 18 septembre 2013 portant délégation de signature (direction générale de la gendarmerie nationale, direction des opérations et de l’emploi)  Source: JORF n°0225 du 27 septembre 2013 texte n° 24

» Retenue pour le logement et l’ameublement des agents civils du ministère de la défense et des militaires affectés en Guadeloupe, en Martinique, en Guyane, à La Réunion et à Mayotte (28 Sep 2013)

Arrêté du 25 septembre 2013 pris en application du décret n° 2013-858 du 25 septembre 2013 relatif à la retenue pour le logement et l’ameublement des agents civils du ministère de la défense et des militaires affectés en Guadeloupe, en Martinique, en Guyane, à La Réunion et à Mayotte  Source: JORF n°0225 du 27 septembre 2013 […]

» Arrêté du 31 juillet 2013 portant admission à la retraite (attachés d’administration) (27 Sep 2013)

Arrêté du 31 juillet 2013 portant admission à la retraite (attachés d’administration)  Source: JORF n°0225 du 27 septembre 2013 texte n° 69

» Arrêté du 3 octobre 2012 portant admission à la retraite (attachés d’administration) (27 Sep 2013)

Arrêté du 3 octobre 2012 portant admission à la retraite (attachés d’administration) Source: JORF n°0225 du 27 septembre 2013 texte n° 68

» Taux de l’indemnité d’expatriation et de l’indemnité de résidence à l’étranger (27 Sep 2013)

Arrêté du 24 septembre 2013 fixant par pays et par groupe les taux de l’indemnité d’expatriation et de l’indemnité de résidence à l’étranger  Source: JORF n°0225 du 27 septembre 2013 page 16073 texte n° 3

» Revue de presse du 27 septembre 2013 (27 Sep 2013)

A Perpignan, l’adjudant-chef Benitez a laissé un sillage sanglant Des traces de sang ont été révélées dans différentes pièces du domicile familial, mais aussi au sein du logement que le légionnaire occupait à la caserne. Cliquez [ICI] Bénitez : chez lui, sa maîtresse avait remarqué une odeur nauséabonde Disparues de Perpignan : Benitez, criminel familial […]

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