Ancien site Association de défense des droits des militaires

Articles archivés de l'année 2013

» Revue de presse du 29 décembre 2013 (29 Déc 2013)

Centrafrique, la logique du caporal Si vous aviez interrogé, il y a  deux semaines à peine, le premier caporal venu,  sur le dimensionnement des moyens projetés en Centrafrique pour remplir la mission confiée à l’armée française… Cliquez [ICI]   Centrafrique : François Hollande appelle l’ONU à jouer « un rôle plus important » Au cours d’un entretien […]

» Arrêté du 23 décembre 2013 modifiant l’arrêté du 5 mai 2010 organisant l’ouverture d’une classe préparatoire intégrée au concours prévu au 1° de l’article 6 du décret n° 2008-946 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie (29 Déc 2013)

Arrêté du 23 décembre 2013 modifiant l’arrêté du 5 mai 2010 organisant l’ouverture d’une classe préparatoire intégrée au concours prévu au 1° de l’article 6 du décret n° 2008-946 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie  Source: JORF n°0301 du 28 décembre 2013 texte n° 57 

» LOI n° 2013-1228 du 27 décembre 2013 autorisant la ratification du traité instituant un partenariat en matière de coopération militaire entre la République française et la République du Sénégal (1) (29 Déc 2013)

LOI n° 2013-1228 du 27 décembre 2013 autorisant la ratification du traité instituant un partenariat en matière de coopération militaire entre la République française et la République du Sénégal (1) Source: JORF n°0301 du 28 décembre 2013 page 21588 texte n° 3 (1) Travaux préparatoires : loi n° 2013-1228. Assemblée nationale : Projet de loi n° 427 […]

» LOI n° 2013-1227 du 27 décembre 2013 autorisant la ratification du traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République de Djibouti (1) (29 Déc 2013)

LOI n° 2013-1227 du 27 décembre 2013 autorisant la ratification du traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République de Djibouti (1) Source: JORF n°0301 du 28 décembre 2013 page 21588 texte n° 2   (1) Travaux préparatoires : loi n° 2013-1227. Assemblée nationale : Projet de loi n° 425 ; […]

» LOI n° 2013-1226 du 27 décembre 2013 autorisant la ratification du traité instituant un partenariat de défense entre la République française et la République de Côte d’Ivoire (1) (29 Déc 2013)

LOI n° 2013-1226 du 27 décembre 2013 autorisant la ratification du traité instituant un partenariat de défense entre la République française et la République de Côte d’Ivoire (1)  Source: JORF n°0301 du 28 décembre 2013 page 21588 texte n° 1 1) Travaux préparatoires : loi n° 2013-1226. Assemblée nationale : Projet de loi n° 426 ; Rapport […]

» Arrêté du 3 décembre 2013 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d’administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration (29 Déc 2013)

Arrêté du 3 décembre 2013 fixant la liste des opérations de restructuration ou de rationalisation des fonctions d’administration générale et de soutien commun des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration  Source: JORF n°0301 du 28 décembre 2013 texte n° 87   

» Revue de presse du 28 décembre 2013 (28 Déc 2013)

10 infos-clés pour comprendre ce qui se passe en Centrafrique Alors que depuis sa loggia de la basilique Saint-Pierre, le pape François demandait l’arrêt des violences en Centrafrique dans son message de Noël, Bangui a connu un 25 décembre sanglant. Cliquez [ICI]   Centrafrique : « Les effectifs sont insuffisants », déplore Longuet « Les effectifs sont insuffisants et surtout la question […]

» Maxi soldes en préparation au ministère de la défense. (Par Jacques BESSY, président de l’Adefdromil) (28 Déc 2013)

Le ministère de la défense n’ayant pas grand chose à vendre hormis ses emprises immobilières, qu’il cède volontiers à des prix inférieurs au marché, il va devoir payer cher le départ volontaire des nombreux cadres du général à l’adjudant.   Depuis la publication du livre blanc sur la défense du 29 avril 2013, on sait […]

» Trajectoires. La lettre d’information du site fonction publique.gouv.fr (28 Déc 2013)

  La lettre d’information N°26 au format pdf : La lettre d’information du site fonction publique N°26

» Théorie de la connaissance acquise et délai de recours pour former un second recours juridictionnel (28 Déc 2013)

Les Faits Mme A…’C… a demandé, par une requête enregistrée le 10 septembre 2012 au tribunal administratif de Paris, l’annulation de la décision du 11 juin 2012 par laquelle le ministre de la justice lui a refusé la prime de restructuration de service à la suite de son affectation à Villiers-le-Bel. Cette demande a été […]

» “L’ADEFDROMIL tisse sa toile!” (Par Frédy Lucas, délégué Adefdromil pour la Guyane et les Antilles) (28 Déc 2013)

Le premier colloque de l’ADEFDROMIL s’est déroulé au mois de novembre 2013. Sous l’égide du président Jacques BESSY et du vice président Michel BAVOIL, deux journées d’informations ont été organisées à PARIS.  Plusieurs adhérents en provenance de différentes régions y compris de l’outre-mer ont participé à cette réunion, dont l’objectif était de définir les modalités […]

» RCA: Point de presse du porte-parole du Quai d’Orsay du 26 décembre 2013 (27 Déc 2013)

RCA Q – Cinq soldats tchadiens de la Misca ont été tués à Bangui. La confusion était totale mercredi dans la capitale, selon un porte-parole de la Misca. Les Tchadiens vont être redéployés dans le Nord, signe que leur présence à Bangui représente bien une difficulté et pas une solution. Libération livre le témoignage d’un officier de Sangaris affirmant […]

» Niger : décès d’un militaire français (27 Déc 2013)

Le 26 décembre 2013, dans l’après-midi, à Niamey, au Niger, un militaire français est décédé à la suite d’un tir accidentel d’un soldat français. Cet accident s’est déroulé dans l’emprise du détachement français, sur la base aérienne 101. Après avoir reçu les premiers soins sur le lieu de l’accident, il a été immédiatement transporté vers […]

» Cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante (27 Déc 2013)

Question écrite n° 09003 de M. Ronan Kerdraon (Côtes-d’Armor – SOC) publiée dans le JO Sénat du 07/11/2013 – page 3193 M. Ronan Kerdraon attire l’attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la discrimination dont sont victimes le monde militaire et la marine nationale concernant la cessation anticipée d’activité des travailleurs […]

» Arrêté du 20 décembre 2013 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2013 fixant le nombre et la répartition des postes ouverts en 2014 aux concours de l’assistanat des hôpitaux des armées (27 Déc 2013)

Arrêté du 20 décembre 2013 modifiant l’arrêté du 14 novembre 2013 fixant le nombre et la répartition des postes ouverts en 2014 aux concours de l’assistanat des hôpitaux des armées  Source: JORF n°0300 du 27 décembre 2013 texte n° 59

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