Ancien site Association de défense des droits des militaires

Articles archivés de l'année 2014

» Femmes résistantes (30 Mai 2014)

Première Journée nationale de la Résistance au Sénat (02:44) Voir le dossier vidéo  Source: Sénat

» Médaille du monde combattant (30 Mai 2014)

Question écrite n° 11184 de M. Louis Nègre (Alpes-Maritimes – UMP) publiée dans le JO Sénat du 10/04/2014 – page 922 M. Louis Nègre attire l’attention de M. le ministre de la défense sur l’intérêt de créer une médaille du monde combattant, à la suite de la disparition, depuis 1963, du mérite combattant. Cette distinction officielle aurait […]

» Décret du 27 mai 2014 portant délégation de signature (30 Mai 2014)

Décret du 27 mai 2014 portant délégation de signature  Source: JORF n°0124 du 29 mai 2014 texte n° 24

» Revue de presse du 29 mai 2014 (29 Mai 2014)

Défense : les crédits militaires finalement préservés ? (Boursier.com) — Face à la fronde des armées, craignant de nouvelles coupes budgétaires, le Premier ministre se veut rassurant. Hier, lors de la séance des questions au gouvernement, Manuel Valls a répété que la loi de programmation militaire (LMP), qui a inscrit 190 milliards d’euros de crédits de […]

» Droit à l’information dans le cadre des procédures pénales (29 Mai 2014)

Le projet de loi portant transposition de la directive 2012/13/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 relative au droit à l’information dans le cadre des procédures pénales a été définitivement adopté le 15 mai dernier. Il complète le droit national, déjà largement conforme aux dispositions de la directive, en ce qui […]

» Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le renforcement des forces spéciales françaises (REINER Daniel, GAUTIER Jacques, LARCHER Gérard) (29 Mai 2014)

Le renforcement du format des forces spéciales, voulu par le Livre blanc et la Loi de programmation militaire, est justifié. Encore faut-il bien en comprendre les raisons. L’augmentation des forces spéciales ne permettra jamais de pallier la diminution des forces conventionnelles et ce serait une erreur conceptuelle que de le croire. Elle ne vise pas […]

» Haut Comité d’évaluation de la condition militaire: Remise du 8ème rapport à la Présidence de la République (29 Mai 2014)

« L’administration des militaires » Rapport remis au Président de la République le 7 mai 2014 à l’Élysée par le Haut Comité d’évaluation de la condition militaire Lire le rapport au format PDF: HCECM_8_eme_rapport_2014 (1)   Lire également La qualité du service se dégrade dans les armées

» Violences sur une gendarme de Roussillon: « c’est une affaire entre les mains de la Justice, ce que j’ai souhaité », Colonel Jean-Valéry Lettermann (29 Mai 2014)

Ce mercredi 28 mai, Le Dauphiné Libéré révèle un cas de violence aggravée à la brigade de gendarmerie de Roussillon. Une jeune gendarme aurait subi des brimades appuyées de la part de cinq collègues, pendant plus d’un an. L’affaire a pris une tournure judiciaire à la demande de la hiérarchie. « Il y a un peu […]

» Mesure d’ordre individuel (28 Mai 2014)

Sur proposition du ministre de la défense : – M. l’ingénieur général hors classe de l’armement Bruno SAINJON est nommé président du conseil d’administration de l’Office national d’études et de recherches aérospatiales. Source: Conseil des ministres du 28 mai 2014

» Revue de presse du 28 mai 2014 (28 Mai 2014)

La qualité du service se dégrade dans les armées L’administration dite du soutien, censée répondre aux besoins quotidiens des militaires et de leurs familles, n’est plus au standard de l’époque. C’est ce qui ressort du dernier rapport du Haut Comité de l’évaluation de la condition militaire, qui pointe un manque de proximité. Cliquez [ICI]   […]

» Frequenter un site de rencontre constitue une faute aux devoirs du mariage: 1ere civ,30 avril 2014 (Publié par Sabine HADDAD le 23/05/2014) (28 Mai 2014)

A l’ère d’internet, où tout est si facile, cliquer pour rencontrer l’âme sœur ou autre, la Cour de Cassation vient de remettre un peu d’ordre moral dans une décision du 30 avril 2014,pourvoi N° 13-16649.Elle retient ainsi les torts exclusifs à l’encontre d’un conjoint qui fréquentait un site de rencontre et prononce le divorce à […]

» Légion d’honneur: Décret du 27 mai 2014 portant nomination (28 Mai 2014)

Décret du 27 mai 2014 portant nomination Source: JORF n°0123 du 28 mai 2014 page 8869 texte n° 3

» Revue de presse du 27 mai 2014 (27 Mai 2014)

Faut-il réduire le budget de la Défense nationale ? Pour cause de restrictions budgétaires qu’ils jugent trop fortes, quatre chefs d’états-majors de l’armée française menacent de démissionner. C’est tout le budget du ministère de la Défense qui est actuellement en cours d’arbitrage. Cliquez [ICI]   Quand Le Drian rime avec Boris Vian… Un pastiche du […]

» Une gendarme se suicide par arme à feu à son domicile (27 Mai 2014)

SAINT-LAURENT (08). Une gendarme de 45 ans a été retrouvée morte par arme à feu ce lundi matin, vers 10h30, à son domicile Saint-Laurentais, rue des Rouges-Coins. Les sapeurs-pompiers de Charleville-Mézières, qui se sont rendus sur les lieux, n’ont pu que constater le décès de la personne. La compagnie de gendarmerie de Charleville-Mézières a dépéché des […]

» Décision du 15 mai 2014 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours sur titres d’admission à l’Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d’un diplôme d’ingénieur ou d’un diplôme conférant le grade de master (OCTA TITRES) (session 2014) (27 Mai 2014)

Décision du 15 mai 2014 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours sur titres d’admission à l’Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux titulaires d’un diplôme d’ingénieur ou d’un diplôme conférant le grade de master (OCTA TITRES) (session 2014)  Source: JORF n°0122 du 27 mai 2014 texte n° 45

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