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Articles archivés de l'année 2014

» DÉCISION N° 0-6763-2014/DEF/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position de la frégate anti-sous-marine « Georges Leygues » (30 Juil 2014)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances » ; bureau « maintien en condition opérationnelle des éléments navals ». DÉCISION N° 0-6763-2014/DEF/EMM/MCO/NAVAL portant changement de position de la frégate anti-sous-marine « Georges Leygues ». Du 3 juin 2014 NOR D E F B 1 4 5 0 9 8 5 S Classement […]

» Actualité sur Legalis.net: Mediapart/Bettencourt : interdiction de diffusion des enregistrements validée en cassation (30 Juil 2014)

Actualité sur Legalis.net Mediapart/Bettencourt : interdiction de diffusion des enregistrements validée en cassation Par un arrêt rendu le 2 juillet 2014, la première chambre civile de la Cour de cassation a validé le retrait et l’interdiction du site mediapart.fr des retranscriptions des enregistrements effectués par le majordome de la milliardaire. (…) … Pour en savoir plus : http://www.legalis.net/spip.php?page=breves-article&id_article=4231

» DÉCISION N° 0-7653-2014/DEF/CEMM portant parrainage d’une unité opérationnelle des forces de la marine nationale. (30 Juil 2014)

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-7653-2014/DEF/CEMM portant parrainage d’une unité opérationnelle des forces de la marine nationale. Du 28 mai 2014 NOR D E F B 1 4 5 0 9 8 8 S Référence : Note-circulaire n° 195/DEF/CEMM/CAB du 15 mars 1994 (BOC, p. 2703 ; BOEM 143.7, 570-0.2.8) modifiée. Classement […]

» DÉCISION N° 0-6745-2014/DEF/EMM/BPROG/SURF fixant le mandat de la commission permanente des programmes et des essais dans le cadre du programme « propulseurs sous-marins ». (30 Juil 2014)

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « programmes ». DÉCISION N° 0-6745-2014/DEF/EMM/BPROG/SURF fixant le mandat de la commission permanente des programmes et des essais dans le cadre du programme « propulseurs sous-marins ». Du 12 mai 2014 NOR D E F B 1 4 5 0 9 9 4 S Classement dans l’édition méthodique : […]

» DÉCISION N° 0-7648-2014/DEF/CEMM portant retrait de l’agrément de parrainage d’une unité opérationnelle des forces de la marine nationale. (30 Juil 2014)

LE CHEF D’ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE. DÉCISION N° 0-7648-2014/DEF/CEMM portant retrait de l’agrément de parrainage d’une unité opérationnelle des forces de la marine nationale. Du 28 mai 2014 NOR D E F B 1 4 5 0 9 8 7 S Références : Décision n° 276/DEF/CEMM/CAB du 1er juillet 1993 (BOC/PA, p. 3323). Note-circulaire n° […]

» ARRÊTÉ pris en application des articles R. 4137-10. à R. 4137-12. et de l’article R. 4137-25. du Livre premier. de la Partie IV. du code de la défense relatifs aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l’armée de terre, la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d’autorité militaire de premier niveau ou d’autorité militaire de deuxième niveau. (30 Juil 2014)

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : cabinet. ARRÊTÉ pris en application des articles R. 4137-10. à R. 4137-12. et de l’article R. 4137-25. du Livre premier. de la Partie IV. du code de la défense relatifs aux sanctions disciplinaires et à la suspension de fonctions applicables aux militaires fixant, au sein de l’armée de terre, […]

» Liberté, égalité, citoyenneté : un Service civique pour tous (CHEREQUE François) (29 Juil 2014)

Créé par la loi du 10 mars 2010, le service civique est un dispositif permettant aux jeunes d’être volontaires pour une action collective dans des domaines tels que la solidarité, le sport, l’éducation, la culture, les loisirs, l’international… dans près de 4000 organismes agréés, associations principalement mais aussi collectivités territoriales, hôpitaux, préfectures… En 2014, le […]

» ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des stages, des stagiaires, des formateurs, des organismes financeurs, de l’hébergement et de la restauration des stagiaires à la direction générale de l’armement. (29 Juil 2014)

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : service central de la modernisation et de la qualité ; sous-direction des systèmes d’information. ARRÊTÉ portant création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des stages, des stagiaires, des formateurs, des organismes financeurs, de l’hébergement et de la restauration des stagiaires à la direction générale […]

» INSTRUCTION N° 90145/DEF/SIMMT/SDTL fixant l’organisation de la gestion logistique et du contrôle interne logistique des biens mobiliers ressortissant de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres. (29 Juil 2014)

DIRECTION CENTRALE DE LA STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS TERRESTRES : sous-direction technique et logistique. INSTRUCTION N° 90145/DEF/SIMMT/SDTL fixant l’organisation de la gestion logistique et du contrôle interne logistique des biens mobiliers ressortissant de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres. Du 20 février 2014 NOR D […]

» CIRCULAIRE N° 23436/GEND/DPMGN/SDGP/BPSOGV portant abrogation d’un texte. (29 Juil 2014)

DIRECTION GÉNÉRALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE : direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale ; sous-direction de la gestion du personnel ; bureau du personnel sous-officier de gendarmerie et volontaire. CIRCULAIRE N° 23436/GEND/DPMGN/SDGP/BPSOGV portant abrogation d’un texte. Du 19 juin 2014 NOR D E F G 1 4 5 1 0 3 0 C […]

» ARRÊTÉ portant abrogation d’un texte. (29 Juil 2014)

CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES. ARRÊTÉ portant abrogation d’un texte. Du 27 mai 2014 NOR D E F C 1 4 5 0 9 1 9 A Texte abrogé : Arrêté du 23 février 1978 (BOC, p. 1597 ; BOEM 405.1.1.2) modifié. Référence de publication : BOC n° 31 du 20 juin 2014, texte 4.

» INSTRUCTION N° 700/DEF/RH-AT/PMF/ES relative au dispositif provisoire de gouvernance des métiers. (29 Juil 2014)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des métiers et des formations associées ». INSTRUCTION N° 700/DEF/RH-AT/PMF/ES relative au dispositif provisoire de gouvernance des métiers. Du 3 juin 2014 NOR D E F T 1 4 5 0 9 8 2 J Références : Instruction n° 2608/DEF/CAB du 18 février […]

» Décret du 24 juillet 2014 portant nomination dans l’armée active (29 Juil 2014)

Décret du 24 juillet 2014 portant nomination dans l’armée active Source:  JORF n°0171 du 26 juillet 2014 texte n° 72

» La lettre de la marine nationale du 27 juillet 2014 (28 Juil 2014)

La lettre de la marine nationale du 27 juillet 2014 Source: Le portail des sous-marins

» Revue de presse du 28 juillet 2014 (28 Juil 2014)

Crash Air Algérie : les militaires français en première ligne L’armée installe actuellement une base logistique avancée (BLA) à Gossi, au Mali, où s’est écrasé l’avion qui transportait une cinquantaine de Français. Cliquez [ICI]   Les drones, un outil indispensable Un drone Reaper a retrouvé l’épave de l’avion d’Air Algérie. Mais qu’est-ce que cet engin […]

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